Liste des ressources de la bibliothèque

Accès aux ressources
Mots clés
Thématique
Année de référence
Typologie de déchets

Prévention de la production de déchets

Recherche bibliographique du MEDAD pour le Grenelle de l’environnement Thème : PREVENTION DE LA PRODUCTION DE DECHETS

Réutilisation -Une nouvelle ressource : les déchets électriques

"Objectif 100% tri" : rapport annuel 2015 d’Eco-Emballages - Ecoemballages.fr

"Quelles démarches économie circulaire et déchets pour ma collectivité ? Lorraine.ademe.fr

« Activités de soins à risques infectieux des patients en autotraitement - Données 2010 »

« Better the devil you throw: Experience and support for pay-as-you-throw waste charges »

Publication en avril 2014, d’une étude internationale réalisée sur le PAYT (Pay-as-you-throw).

« GULLIVERT 2011/2012, le guide pratique du savoir vert »

Présenté sous la forme d’un abécédaire qui recense plus de 1000 objets de la vie quotidienne, ce guide vous offre des clefs pour mieux les trier et les recycler, tant à la maison qu’en entreprise.

« Mettons les déchets au régime ! »

L'ADEME met en téléchargement sur son site internet le n° 56 de juin 2012 de Ademe & vous qui affiche en couverture la thématique déchets avec son dossier « Mettons les déchets au régime ! ».

« Sur la route de l’économie circulaire » en Ile-de-France - Oree.org

[ADEME&Vous] Croissance verte: ça bouge dans les territoires! Presse.ademe.fr

10 indicateurs clefs de l’environnement

Parmi les 10 indicateurs clefs de l’environnement, les déchets…

10 indicateurs clés pour le suivi de l’économie circulaire - Édition 2017 - Statistiques.developpement-durable.gouv.fr

10 millions de tonnes de déchets dangereux

Les déchets dangereux représentent 2 % des déchets produits en France. L’FEN à travers cette publication dresse un panorama général des chiffres 2007 des filières.

1001 mots et abréviations de l'environnement et du développement durable

À l’'heure où les sciences de l’'environnement et le concept de développement durable deviennent des repères importants de nos sociétés, il apparaît nécessaire d’'en maîtriser le vocabulaire pour mieux cerner les concepts, méthodes et outils. La clarification de ce vocabulaire spécifique est essentielle pour que les termes, terminologies, abréviations, mots et concepts soient accessibles à tous et permettent ainsi une bonne compréhension des experts.
D'’accès et d’'utilisation aisés, le glossaire des mille et un mots et abréviations de l’'environnement et du développement durable constitue un premier pas vers un langage simple, à l’'aide d’'une approche systémique et pluridisciplinaire. Il apporte ainsi une connaissance transversale (air, eau, déchet, énergie, droit, risque, management) sur les réalités sociales, techniques, juridiques et économiques qui existent entre l’'homme et son environnement.
S’'adressant à un public large tel que les professionnels du secteur - notamment les chargés de mission en environnement, les responsables en développement durable - les étudiants, les responsables pédagogiques, et le grand public, cet ouvrage reprend toutes les informations pour mieux comprendre son environnement et son cadre de vie.

2008 Review of Directive 2002/96 WEEE

This study is focusing on the total environmental, economic and social impacts of the WEEE directive. Secondly, it aims at generating options that can improve environmental effectiveness, cost efficiency and simplification of the legal framework. This study aims to complete the information needed for review of the WEEE directive in 2008. The information gathered and analysis made, is intended to form the basis for the legislative impact assessment of options for review of the WEEE directive.

255 nouvelles fiches « méthanisation » sur SINOE®

255 nouvelles fiches « méthanisation » sur SINOE®

255 nouvelles fiches « méthanisation » sur SINOE®

365 mots pour mieux communiquer en 2001

Ce glossaire comporte une sélection de termes d'utilisation courante dans le domaine de l'environnement.

49 Entreprises témoins "Energie et matières : gaspillage évité = marge augmentée" – Ademe.fr

7 guides de bonnes pratiques environnementales pour les professionnels du bâtiment

Cette série se compose de 6 guides « Métier » et 1 guide « Transversal ».

A.D.I.VALOR : les chiffres clés 2016 – Adivalor.fr

Accélérer la transition vers l’économie circulaire des départements, régions et collectivités d’Outre-mer. Première phase. Étude des conditions de mise en place d’une économie circulaire pour la filière automobile : pour une optimisation du traitement des

Acceptabilité environnementale en technique routière - Cotita.fr

Accidentologie industrielle sur les périodes de fortes chaleurs - Developpement-durable.gouv.fr

Accompagnement de la reconversion des centres de tri arrêtant leur activité de tri des déchets d'emballages ménagers et de papiers

L'objectif de cette note est d'apporter des éléments d'aide à la décision aux différents acteurs, publics ou privés, concernés par l'arrêt de l'activité de centres de tri sur leur territoire et par leur reconversion.

Cette note résulte d'une capitalisation d'expériences conduit par l'ADEME et Eco-Emballages en concertation avec plusieurs organismes : plus de 20 centres de tri d'emballages et de papiers cessant leur activité ont été enquêtés.

ACR+ : Programme de Travail 2012

ACR+ Rapport d'Activités 2011

Activité éco-entreprises 2004-2007

Dans son dernier 4 pages, le service de l’Observation et des Statistiques du Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) analyse la croissance des entreprises ayant une activité marchande qui contribue à la protection de l’environnement.

Activités de soin à risques infectieux des patients en autotraitement - Données 2012 - Ademe

Activités de soins à risques infectieux des patients en autotraitement : Synthèse - Ademe.fr

Activités de soins à risques infectieux des patients en autotraitement. Données 2013 - Ademe.fr

Actualisation 2015 des flux de produits graphiques en France - Ademe.fr

Actualisation des résultats du programme européen OPTIGEDE

L’objectif de cette actualisation est de réaliser une analyse comparée des résultats techniques et économiques au regard des organisations mises en place par les collectivités et du niveau de service proposé aux usagers.

Actualisation du panorama de l'offre de réparation en France

Actualisation de l’étude de l’offre de réparation en France, réalisée en 2007 : examen du marché de la réparation en France en 2009 et des acteurs en présence afin d'identifier les facteurs permettant d'influer sur son développement.

ACV

L’Analyse du Cycle de Vie d’un produit ou d’un service - Applications et mise en pratique. Cet ouvrage présente de façon pratique les principales applications des ACV – y compris certaines applications qui ne sont pas mentionnées dans les normes. Tous les secteurs industriels (de l’agroalimentaire aux matériaux de construction en passant par l’industrie électronique, l’ameublement, etc.) sont concernés par les applications proposées, qui vont de la communication sur les produits aux plans d’investissement en passant par la mise en œuvre de politiques.

Adelphe - Bilan et chiffres clés 2012

ADEME - Déchets - Édition 2012 MAJ- Chiffres clés

ADEME : faits marquants 2011 et perspectives 2012

L'année 2011 a été riche en projets d'envergure pour l'ADEME : chaufferies bois, réseaux de chaleur, rénovations énergétiques de bâtiments, rénovation urbaine, innovation en matière de transport, écoconception de produits, plan de prévention des déchets, centres de tri des déchets, conseils aux particuliers…

ADEME : L’écho des filières n°3

ADEME et les entreprises : créer de la valeur par la performance Energétique et Environnementale

Avec cette stratégie, L'ADEME souhaite accompagner la capacité des entreprises à créer de la valeur par la performance Énergétique et Environnementale ; créer une dynamique d'accélération de l'engagement de toutes les entreprises dans la Transition énergétique et écologique ; ainsi que renforcer sa démarche partenariale avec l'éco-système du développement économique, de l'innovation et de l'emploi. 

Adivalor : Bilan 2015 : des évolutions positives dans un contexte difficile - Adivalor.fr

ADIVALOR : rapport d'activité 2017

En 2017, 76.400 tonnes d'emballages et plastiques usagés ont été collectées, en progression de 2.000 tonnes par rapport à 2016.

Le taux de collecte moyen augmente de deux points à 66%; il atteint 85% pour les programmes de collecte les plus anciens.

Cette progression est à saluer car elle intervient dans un contexte difficile pour le secteur agricole : baisse des cours des produits agricoles, baisse des revenus des exploitants, baisse de production dans certains vignobles du fait de gelées tardives.

Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Le rapport d'activité 2006 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail est en ligne. Ce rapport fait le bilan de l'activité de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, présente ses missions, son histoire et son organisation. Conformément à l'ordonnance du 1er septembre 2005, l'Afsset s'est vu attribuer un nouveau champ d'action et a pris en charge la responsabilité de l'évaluation des risques et des mécanismes d'exposition en milieu professionnel.

Aide à la justification de conformité pour le régime d’enregistrement

Publication de guides d'aide à la justification de conformité pour les premières rubriques concernées par le régime d'enregistrement

ALGUEX : Production de résines biosourcées à base d'amidon extrait d'algues pour la fabrication d'objets souples et rigides en plastique – Ademe.fr

Alléger l’empreinte environnementale de la consommation des Français en 2030 - Ademe.fr

Allongement de la durée de vie des produits - Ademe.fr

Allonger la durée de vie des produits : analyse théorique des enjeux économiques et environnementaux - Developpement-durable.gouv.fr

Allplast : Production de granulés de polyoléfines – Ademe.fr

Améliorer les marchés pour les plastiques recyclés - Tendances, perspectives et réponses politiques (en Anglais)

Les plastiques sont devenus l'un des matériaux les plus prolifiques de la planète: en 2015, nous avons produit environ 380 millions de tonnes de plastiques à l'échelle mondiale, contre 2 millions de tonnes dans les années 1950. Pourtant, aujourd'hui, seulement 15% de ces déchets plastiques sont collectés et recyclés chaque année dans les plastiques secondaires. L’omniprésence des plastiques devient un problème de santé publique et planétaire. Ainsi ce rapport présente ce qu’il est possible de faire face à ce sujet.  

AMORCE : Déchets 2025, Livre Blanc : 32 propositions des collectivités territoriales et de leurs partenaires pour une politique efficace à l’horizon 2025

Amorce, Guide de la coopération décentralisée – amorce.asso.fr

Afin d’aider les acteurs de la coopération décentralisée, AMORCE publie un guide à l’attention des collectivités qui souhaiteraient développer des projets relatifs à la gestion des déchets avec leurs partenaires dans les pays en développement.

An analysis of the Preventive Effect of Environmental Liability : Environmental Liability, location and Emissions Substitution : Evidence from the Toxic Release Inventory

Proponents of environmental policies based on liability assert that strict liability imposed on polluters induces to handle hazardous wastes properly. Yet behavioral responses are possible that allow firms to avoid liability without increasing the level of care taken to avoid uncontrolled releases of toxics into the environment. In this paper, we explore the hypothesis that firms may reduce their liability by substituting emissions from one environnemental medium into another, without necessarily reducing pollution. We examine annual changes in state-level emissions reported in the Toxics Release Inventory, relating them to the liability imposed on polluters by state mini-Superfund laws, and state characteristics. Our results suggest that there is generally little relationship between the changes in emissions into different media. Only for a set of highly toxic chemicals might pollution releases per capita into water and air be complements, while land releases and releases and off-site disposal might be substitutes. The effect is weak, and a states environmental liability regime has little influence on these relationships.

Analyse de l'information et de la signalétique pour la collecte sélective des produits en fin de vie

Dans le cadre de travaux préparatoires à l'harmonisation prévue par la loi Grenelle 1 du marquage, des consignes de tri, de la signalétique et de la communication sur le tri des produits hors d'usage, cette étude permet d'appréhender la diversité des messages reçus par le consommateur. Elle analyse les couleurs, les visuels, les slogans et les messages utilisés pour communiquer vers le grand public dans la signalétique du tri et les supports de communication sur le tri des collectivités.

Analyse de la chaîne de valeur du recyclage des plastiques en France

Analyse de la chaîne de valeur du recyclage des plastiques en France - Ademe.fr

Analyse des contraintes juridiques et techniques pour un marquage des produits portant sur les recommandations de tri

Dans le cadre de travaux préparatoires à l'harmonisation prévue par la loi Grenelle 1 du marquage, des consignes de tri, de la signalétique et de la communication sur le tri des produits hors d'usage, cette étude analyse les possibilités de la mise en place d'un marquage des produits et emballages devant faire l'objet d'une collecte séparative lorsqu'ils sont hors d'usage.

Analyse des différents montages juridiques mobilisables lors de projets de rénovation ou de création de centres tri de recyclables ménagers secs

L’objectif de l’étude est d’établir un document d’aide à l’appréciation des impacts opérationnels des différents montages juridiques possibles pour la construction et l’exploitation des centres de tri de recyclables ménagers secs.

Analyse du cycle de vie : une méthode à partager

Analyse et exploitation des coûts et des performances des plans et programmes locaux de prévention des déchets - Ademe.fr

Analyse technico-économique de structures de réemploi et / ou de réutilisation en France

Les activités de réemploi et réutilisation, réellement créatrices de valeur ajoutée et de qualification, jouent un rôle de premier plan et véritablement structurant pour les politiques de prévention des déchets et constituent l'une des cibles prioritaires du programme national de prévention des déchets 2014-2020.

Au travers la caractérisation et l'analyse de l'activité de 38 installations de réemploi/réutilisation en France (dont 3 en DROM-COM), l'étude a permis de mieux comprendre leur fonctionnement, de mettre en évidence les facteurs influençant leur développement (les freins et les leviers, les difficultés rencontrées, les partenariats, le modèle économique). Cette étude aura démontré la diversité de l'offre en biens issus du réemploi ou de réutilisation et, en correspondance directe, cette même diversité des modèles économiques.

Analyse technico-économique de structures de réemploi et / ou de réutilisation en France

Recommandations opérationnelles aux porteurs de projet et exploitants 

Analyse technico-économique de structures de réemploi et / ou de réutilisation en France

Fiches 

Analyse technico-économique de structures de réemploi et / ou de réutilisation en France (Synthèse)

Synthèse

Annuaire des 1000 associations pour l'environnement

La première édition de cet annuaire recense les 1000 principales associations qui œœuvrent pour l'environnement. Elles sont présentées sous forme de fiches descriptives établies à partir des réponses à un questionnaire élaboré par les JNE. L'ensemble des associations est classé par ordre alphabétique. Chaque fiche contient, outre les principales références et les informations pratiques très détaillées, trois modules d'informations : la zone d'activité géographique, les domaines de compétence et tous les contacts. Cinq index (régional, en fonction des sigles, des domaines de compétence, des titres de publications et des sites internet) permettent de naviguer facilement à l'intérieur de l'annuaire et de retrouver immédiatement une ou plusieurs associations recherchées.

Annuaire ESS

Valdelia édite une publication sur ses partenaires de la seconde vie. 

Atlas des Grandes Fonctions Métropolitaines – Déchets

Ce 4ème chapitre de l’atlas prospectif des grandes fonctions métropolitaines vise à documenter l’ensemble du « système déchet » et à décrire les tendances à l’œuvre  pour permettre d’atteindre les objectifs fixés.

ATLAS des installations de traitement de déchets 2013

L’observatoire Régional des Déchets d’Ile de France (ORDIF) a pour mission de suivre des indicateurs concernant la gestion des déchets en Ile de France.

Pour se faire, l’ORDIF a actualisé en 2012 la connaissance des installations franciliennes de traitement des déchets ménagers.

Automobiles - Données 2011 (Français/Anglais)

Automobiles - Données 2012

Automobiles - Données 2012

Automobiles - Données 2014 - Ademe.fr

Automobiles -données 2012 - Ademe

Automobiles / Données 2009 - Synthèse

Cette synthèse dresse le panorama de la filière véhicules hors d’usage / VHU, pour l’année 2009.

Belgique – produits recyclés

Catalogue de produits recyclés pour la Belgique

Benchmark international du secteur de la réparation – Rapport

Cette étude réalise un panorama international du secteur de la réparation. L'organisation, l'état du secteur et son évolution, les actions visant à soutenir le secteur, le modèle de la garantie et de l'autoréparation ont été étudiés pour 10 territoires : l'Allemagne, l'Autriche, l'Australie, la Belgique, les Pays-Bas, le Massachussetts, le Royaume-Uni, la Suède, la Corée du Sud et le Japon.

La France semble être l'un des pays les plus actifs sur le sujet de la réparation, il est considéré par les acteurs des autres pays interrogés comme en avance en terme de connaissance, d'études, et d'initiatives développées.

Bien trier dans son immeuble en Bande Dessinée

L'art de bien trier dans un immeuble, une BD de F. Margerin Trier ses emballages, c'est un geste simple au quotidien pour préserver l'environnement. Dans un immeuble, ce geste doit être partagé par tous pour être efficace. A travers les aventures de Lucien et les autres, découvrez pourquoi mieux trier dans son immeuble, c'est mieux vivre avec ses voisins.

Bien vivre en zéro déchet - Suivi et analyse de 12 foyers engagés, sobres et heureux (Etude)

Avec plus de 450 kg de déchets produits par an et par personne, dont 277 kg d'ordures ménagères, une démarche de réduction et d'évitement des déchets apparaît essentielle. Cela nous invite à repenser les modes de production et de distribution, mais aussi les modes de consommation des ménages : refuser l'inutile, substituer le jetable par du réutilisable, faire soi-même, réutiliser, réparer... sont autant de pratiques parfois très simples et déjà bien connues mais qui se confrontent à l'idée que ces changements seraient des contraintes et aboutiraient à une perte de confort ou de qualité de vie.

Bien vivre en zéro déchet - Suivi et analyse de 12 foyers engagés, sobres et heureux (Synthèse)

Avec plus de 450 kg de déchets produits par an et par personne, dont 277 kg d'ordures ménagères, une démarche de réduction et d'évitement des déchets apparaît essentielle. Cela nous invite à repenser les modes de production et de distribution, mais aussi les modes de consommation des ménages : refuser l'inutile, substituer le jetable par du réutilisable, faire soi-même, réutiliser, réparer... sont autant de pratiques parfois très simples et déjà bien connues mais qui se confrontent à l'idée que ces changements seraient des contraintes et aboutiraient à une perte de confort ou de qualité de vie.

Bien vivre en zéro déchet – Ademe.fr

Bilan 2010-2017 : Programme d'investissements d'avenir (PIA) - Recherche et innovation pour la transition énergétique et environnementale

Ce document présente la mission Recherche, développement et innovation de l'ADEME et dresse en particulier le Bilan très riche des sept années du Programme d'investissements d'avenir (PIA) opéré par l'Agence. Il fournit tous les chiffres-clés du PIA 1 et 2 (2010- 2017) et présente les résultats à date de projets innovants financés dans les différentes thématiques du PIA : les énergies renouvelables, le stockage et les réseaux intelligents, le bâtiment, la chimie du végétal, les transports et la mobilité, l'économie circulaire et les déchets, l'agriculture... Plus de 30 projets portés par des PME ou de grands consortiums lauréats des appels à projets lancés par l'ADEME sont illustrés dans cette brochure.

Bilan chiffré de l'action de l'Inspection des installations classées en 2010

Le document a été élaboré à partir des données d'activité de tous les services d'inspection. Les statistiques sont détaillées en annexes dans des tableaux qui reprennent notamment, pour chaque région, une synthèse et les données par département.

Bilan Corepile 2010

L'éco-organisme Corepile, en charge de la collecte et le recyclage des piles, accumulateurs vient de publier son bilan 2010

Bilan de l'opération de tri, collecte et traitement des biodéchets dans l’hôtellerie-restauration - Ademe.fr

Bilan des accidents d’exposition au sang en 2008

Selon le bilan diffusé par l'Institut de veille sanitaire (InVS), 16 282 accidents avec exposition au sang (AES) ont été recensés dans les établissements de santé français en 2008. Plus de 8 accidents sur 10 sont liés à des piqûres et 60 % des AES concernent les personnels paramédicaux.

Bilan intermédiaire de l’animation des réseaux des Plans et Programmes de Prévention et des territoires « Zéro Déchet Zéro Gaspillage » - Ademe.fr

Bilan national des projets biogaz identifiés au 1er juillet 2013 - Sinoe.org

Ce rapport fait un bilan des unités issues de l’identification des projets biogaz par cogénération. Les données sont donc celles provenant de déclaration par les porteurs de projets au stade « demande de raccordement ». Il ne s’agit pas d’un état des lieux des unités construites. Cependant ce bilan des unités identifiées traduit bien l’état du parc qui est en cours de développement et des unités biogaz qui vont aboutir dans les prochaines années.

Bilan National du Recyclage 2005-2014 – Ademe.fr

Bio déchets - Vous produisez des déchets alimentaires, ce guide est fait pour vous.

Les déchets alimentaires : premiers pas vers la réduction et la valorisation (PDF - 1.7Mo)

Bio déchets : Quel type de producteur êtes-vous ?

Faites votre autodiagnostic déchets (PDF - 548.9Ko)

Biodéchets - Valorisation & premières pistes de réduction - Guide pratique

Ce guide a pour but de rappeler la réglementation récente en termes de biodéchets, de donner les  solutions de valorisation ainsi que des moyens de réduire la production de biodéchets. 

Biogaz issu de la mise en décharge

Biogaz issu de la mise en décharge : comment optimiser son captage ? Le captage du gaz sur les installations de stockage des déchets biodégradables, est aujourd’hui une obligation réglementaire. Destiné aux exploitants, aux bureaux d’études, aux administrations, ce guide apporte une aide méthodologique au diagnostic et à la décision. Il permet de construire l’arborescence des options possibles, préalables à la définition d’un plan d’optimisation cohérent, présente les moyens adaptés à chaque site, actualise les données de nature réglementaire, juridique et environnementale. Les retours d’expérience d’une dizaine de sites représentatifs de la diversité des situations et les contraintes exprimées par les exploitants, complètent cet ouvrage (prix : 40€).

Biologie des digesteurs - Guide complet à destination des exploitants d'unités de méthanisation - Bioenergie-promotion.fr

Biomasse : la bonne énergie pour mes serres (La) ?

Cette brochure présente une synthèse des résultats et recommandations établies dans le cadre de l’étude « Utilisation du bois énergie pour le chauffage des serres : Bilan des connaissances et du parc des équipements de chauffage des serres par la biomasse. Analyse des opportunités et des contraintes pour les filières – juillet 2011 », réalisée par le Ctifl, l’Astredhor, Les Producteurs de Légumes de France et la FNPHP et coordonnée par l’ADEME.

BIOMET - Valorisation énergétique du biogaz par la technologie de lavage aux amines à haute performance énergétique

Le projet BIOMET met sur le marché une nouvelle technologie de purification et d'upgrading du biogaz basée sur un procédé de lavage aux amines à haute performance énergétique.

 

Bioréacteur

Etat des connaissances techniques et recommandations de mise en oeuvre pour une gestion des installations de stockage de déchets non dangereux en mode bioréacteur.

Biosurveillance

L'InVS met en ligne un dossier sur la bioserveillance. La biosurveillance permet de surveiller la présence et les effets sur l’organisme des substances chimiques, notamment des polluants environnementaux. En pratique, il s’agit de mesurer dans les liquides et les tissus biologiques (sang, urine, cheveux, salive, lait maternel) des « biomarqueurs » qui peuvent être le signe d’une exposition à des substances toxiques pour la santé humaine ou de leurs effets sur le corps humain.

Bonnes pratiques environnementales – Protection des milieux aquatiques en phase chantier

Ce guide a pour principal objectif de présenter les bonnes pratiques environnementales permettant d’anticiper et de réduire certains impacts prévisibles des chantiers sur les cours d’eau et les zones humides. Seules les bonnes pratiques environnementales ayant un usage provisoire sont abordées. Elles sont uniquement adaptées aux zones de chantier situées en dehors des cours d’eau ou des zones humides.

Cadre des coûts de la prévention des déchets

Cahier des charges études territoriale de connaissance des potentiels de récupération de chaleur sur son territoire

Ce guide édité par la FNCCR et l’Ademe, a pour but d’apporter un accompagnement opérationnel aux territoires. Ce « cahier des charges-type » doit aider les collectivités à mieux connaître et analyser le potentiel local de récupération de chaleur.

Cancers et environnement

L'Afsset a chargé l'Inserm d'établir un bilan des connaissances sur les liens entre l'environnement et neuf cancers qui ont été sélectionnés lors d'une expertise précédente en raison de l'augmentation de leur incidence au cours des 25 dernières années : les cancers du poumon, les mésothéliomes, les hémopathies malignes, les tumeurs cérébrales, les cancers du sein, de l'ovaire, du testicule, de la prostate et de la thyroïde.

Cancers prioritaires à surveiller et étudier en lien avec l'environnement

Des questions scientifiques et sociales se posent actuellement sur l'origine environnementale possible de cancers dont les causes sont inconnues ou mal expliquées par les facteurs classiques. Pour améliorer les connaissances, il faut pouvoir mettre en place une surveillance sanitaire en lien avec l'environnement et mener des études spécifiques. L'objectif a été d'identifier quelles localisations cancéreuses sont prioritaires pour cette surveillance et ces études.

Carnet de vie d'un T-shirt

Carnet de vie d'un T-shirt

Ce que deviennent nos déchets : nouvelles données - Presse.ademe.fr

L’objectif de cette nouvelle enquête – La collecte des déchets par le service public en France – au titre de l’année 2011 et qui fait suite à celles menées en 2005, 2007 et 2009, est de contribuer au suivi et à l’évaluation des politiques de gestion des déchets mises en œuvre par les collectivités. Elle permet aussi de fournir une analyse de données chiffrées utiles à l’ensemble des acteurs de la filière déchets qui disposent ainsi de références nationales, d’éléments de comparaison entre territoires et d’aide à la décision relative aux choix de gestion des déchets mis en œuvre.

Centre de tri « haute performance » (CTHP)

Le Cercle national du recyclage (CNR) a publié un guide de présentation des nouveaux centres de tri dit "haute performance", également dénommés CTHP - solution récente proposée aux collectivités locales pour traiter les déchets issus des bennes tout-venant des déchèteries et des encombrants collectés en porte-à-porte.

Changer les comportements, faire évoluer les pratiques sociales vers plus de durabilité - Ademe.fr

Chiffres clés de l'environnement - Édition 2016 – Statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Chiffres clés des entreprises d’insertion 2016 - Lesentreprisesdinsertion.org

Chiffres-clés déchets : édition 2014

La gestion des déchets – qu’ils soient produits par les ménages, les artisans, les commerçants, les entreprises, le monde agricole ou les collectivités territoriales – représente des enjeux majeurs tant au regard des impacts environnementaux et sanitaires que de la nécessaire préservation des ressources.

Chimie de l'environnement

La science de l'environnement constitue un vaste domaine qui englobe de nombreuses disciplines aussi variées que la mécanique des sols, la géologie, la climatologie, la chimie, la physique, l'écologie, la biochimie, etc. Cet ouvrage concerne exclusivement la chimie de l'environnement. Si le terme même de chimie peut parfois paraître péjoratif et abstrait auprès des non-spécialistes, par contre chacun a entendu parler de certaines substances présentes dans notre environnement et des effets qu'elles provoquent. Cet ouvrage est précisément destiné à apporter des éclaircissements sur les sources, le transfert, l'évolution, le dépôt et l'action des composés tels que le monoxyde de carbone, les dérivés du soufre, les composés organiques volatils, les dioxines, les produits chlorés, l'ozone..., dans les différents compartiments où ils se trouvent, l'air, l'eau, le sol, ainsi que dans les déchets. Des sujets plus spécifiques sont également développés tout au long du livre : les gaz d'échappement, les engrais la destruction des déchets, le recyclage, le " smog ", l'effet de serre, le traitement des eaux, la protection de l'environnement... Cet ouvrage fournira des données fondamentales aux étudiants et aux enseignants intéressés par la chimie de l'environnement et constituera également une source d'information pour les chefs d'entreprise, les cadres du milieu professionnel, les décideurs tels que les élus, souvent confrontés à des problèmes associés à des substances chimiques présentes dans leur environnement.

Choisir son chauffage au bois – Ademe.fr

ChoTiper - Démonstrateur industriel et commercial de production électrique par gazéification avancée de CSR et biomasse – Ademe.fr

CITEO : rapport annuel 2017

Le 1er rapport annuel de Citeo est un guide de voyage ! Il raconte la France de l’économie circulaire et propose de découvrir des initiatives montrant le changement vers un monde plus durable, en France et ailleurs. A travers 5 itinéraires, de la conception durable des emballages et des papiers au recyclage des plastiques, en passant par la collecte innovante en ville et la mobilisation des Français pour le tri, partez à la découverte de lieux, de personnalités, d’actions performantes et inspirantes accompagnées par Citeo. Les valeurs, les missions et la feuille de route de notre jeune marque, nos chiffres clés et notre gouvernance y sont aussi exposés. Bonne lecture, bon voyage !

Classification réglementaire des déchets - Guide d’application pour la caractérisation en dangerosité - Ineris.fr

Club ADEME International - Catalogue Export 2013-2014

Club ADEME International - Catalogue Export 2013-2014

Collecte de bennes, caissons et divers conteneurs

Livret de prévention et de sécurité faisant le point sur la collecte de bennes, caissons et divers conteneurs destiné à la formation à la sécurité lors des nouvelles embauches, des changements de postes ou de matériels.

Collecte des déchets ménagers et assimilés - Intégrons la R437 dès la phase d’appel d’offres - Cramif.fr

Collecte séparée des biodéchets, une solution d’avenir - Ademe.fr

Collectivités exemplaires

Grenelle de l'environnement - Le présent rapport récapitule les propositions d'action du chantier n° 28 sur le thème des collectivités locales. Les déchets sont mentionnés à de nombreuses reprises, voir en particulier les pages 9 à 11 et les pages 27-32.

Collectivités locales soutiennent l'effort de protection de l'environnement

En 2005, la dépense de protection de l’environnement s’établit à 35,2 milliards d’euros. Elle progresse de nouveau à un rythme supérieur à celui de l’économie nationale et représente 2,1 % du produit intérieur brut. Dans leur ensemble, les administrations publiques locales supportent 25 % de la dépense totale. Les communes et leurs groupements fournissent plus de la moitié des financements publics. Ils sont principalement affectés aux domaines des eaux usées et des déchets mais le secteur communal s’implique de plus en plus dans la protection de la biodiversité et des paysages. L’intercommunalité est très développée dans les fonctions environnementales et continue de s’accroître.

Collectivités locales, Agissez pour améliorer la gestion des déchets dans le monde ! Amorce.asso.fr

Collisions engins-piétons. Choix et installation de détecteurs radioélectriques de piétons

Ce document a pour objectif d'aider les services prévention des entreprises possédant des engins mobiles, en montrant les limites et les avantages de cette technologie. Il précise comment choisir le détecteur approprié en fonction de l'environnement et renseigne sur les précautions à prendre pour son montage et son réglage.

Colloque national Filières et Recyclage

L’ADEME a organisé les 19 et 20 octobre derniers, le colloque « Filières et Recyclage » à destination des professionnels des produits hors d’usage. Les actes de ce colloque sont désormais téléchargeables.

Comment faire durer ses objets? Garanties, réparations, réutilisation...Ademe.fr

Comment les entreprises perçoivent le coût de leurs déchets

Le poids des facteurs économiques dans la réduction et le recyclage des déchets auprès des entreprises productrices de déchets - L’ADEME a fait réaliser en juin 2010 par LH2 une enquête auprès de 1 006 entreprises pour connaître comment elles perçoivent le coût de leurs déchets. 53 % des entreprises connaissent le coût externe de gestion de leurs déchets mais 90% ignorent le coût interne de leurs déchets (coût de gestion interne + coût de production).

Comment organiser une opération collective de collecte des pneus usagés en couverture des silos d’ensilage ? Adivalor.fr

Comment organiser une opération collective de collecte des pneus usagés utilisés en couverture des silos d'ensilage. Edition 2017

L'objectif de ce guide pratique est de faciliter la réalisation des opérations collectives de collecte des pneus usagés utilisés pour la couverture des silos d'ensilage en fournissant des clés pour une opération réussie, étape par étape.

Alors que les pneus usagés issus des opérations de rechange, des véhicules hors d'usage et des vieux stocks à responsables défaillants font l'objet de filières de collecte et de traitement agréées dédiées ou de solutions ponctuelles spécifiques, les pneus usagés utilisés pour la couverture des silos d'ensilage continuent de relever de la responsabilité des agriculteurs. Ces derniers, considérés comme des valorisateurs, doivent soit se débarrasser de ces stocks de pneus à leurs frais, soit se regrouper pour bénéficier d'une opération collective de reprise à des conditions financières plus intéressantes.

Comment réussir la mise en oeuvre du tri à la source des biodéchets ? Recommandations pour les collectivités

Les biodéchets constituent une part importante de ressources valorisables dans une logique d'économie circulaire. S'il faut tout d'abord concentrer les efforts sur leur évitement, notamment par la lutte contre le gaspillage alimentaire, il restera nécessaire pour permettre une valorisation de qualité - compostage, méthanisation - de ne pas les mélanger à d'autres flux de déchets.

Les collectivités doivent s'organiser pour donner, dans le cadre de leurs compétences, les moyens aux citoyens d'effectuer un tri à la source ; ces moyens sont variés et doivent être adaptés au territoire et à l'habitat : gestion de proximité (compostage domestique, pied d'immeuble, de quartier...), collectes séparées (porte à porte, apport volontaire...). Elles devront également identifier des solutions pour leur propres biodéchets (déchets de propreté, espaces verts, restauration collective...) et idéalement travailler en synergie avec les entreprises soumises à l'obligation de valorisation de ces déchets organiques.

Ce document donne des recommandations pour l'élaboration du tri à la source des biodéchets.

Comment sortir de l’obsolescence programmée ? Amisdelaterre.org

Communiquer sur la tarification incitative

La tarification incitative opère un changement radical des habitudes de chacun face à ses déchets. Les collectivités qui la mettent en œuvre ont besoin non seulement d’informer l’ensemble des usagers, mais aussi de les convaincre de changer leurs gestes quotidiens. La communication apparait comme l’un des facteurs de réussite du projet.

Composition des ordures ménagères et assimilées en France - Résultats de la campagne nationale de caractérisation 2007

La connaissance du gisement et de la composition des ordures ménagères et assimilées est un élément clé de la politique de gestion des déchets. Cette connaissance est indispensable au renforcement des actions de prévention comme à la mise en place des équipements de traitement nécessaires à une extraction toujours plus poussée de la part valorisable des déchets.

Compost et Espaces verts

Pour aménager les espaces verts… Pensez compost

Compostage collectif dans des établissements médico-sociaux de la Creuse (23)

Le syndicat mixte EVOLIS a mis en place un système de compostage des déchets alimentaires avec 4 établissements médico-sociaux. 32 tonnes de biodéchets sont détournées de l'incinération ou de l'enfouissement par an.

Compostage partagé

Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes locaux de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P. Les animateurs de ces PPP contribuent activement à la rédaction des fiches « action-résultat » consultables sur le site OPTIGEDE® permettant ainsi de capitaliser l'expérience des territoires.

Consommer mieux et le mini guide des labels de la consommation responsable

Devenir éco-consommateur : bien acheter, bien utiliser, bien jeter

Convention de Bâle

Rapport au Parlement et à la Convention de Bâle sur les transferts transfrontaliers de déchets en 2006.

Corepile : rapport annuel 2017

Au-delà des principaux résultats et initiatives 2017, ce rapport d’activité marque les 15 ans de l’éco-organisme Corepile(création au 1er juillet 2003 suite au pilote FIBAT lancé depuis avril 1999) :  Les évolutions de la fourmi, célèbre mascotte de Corepile ; L’atteinte de l’objectif de taux de collecte pour la 2ème année consécutive ; Les actions de communication et de promotion percutantes : printemps/rentrée, tourapil’, digital et réseaux sociaux, interfilière… en métropole comme en outre-mer ; La création de la filière collective et volontaire pour les batteries de vélo à assistance électrique ; La responsabilité sociétale et l’animation de nombreux partenariats. Les chiffres clés de nos 15 ans.

Au sein d’une filière française plus collaborative et performante que jamais, l’équipe Corepile est déterminée à relevez les « défis piles » avec le soutien de toutes ses parties prenantes !

Corepile : rapport d’activité 2015 - Corepile.fr

Corepile : rapport d’activité 2016

Le rapport d’activité 2016 présente le bilan de la première année d’agrément, au terme de laquelle l’objectif européen de 45% de taux de collecte est atteint !

Un bon résultat réalisé grâce au dynamisme de nos réseaux, aux partenariats réalisés avec les professionnels du déchet et aux efforts déployés depuis 3 ans pour améliorer la visibilité et le fléchage de la filière au plus près du citoyen.

Coût de la redevance incitative et de son impact économique sur le service public de gestion des déchets - Ademe.fr

Coût du gaspillage alimentaire dans les différents types de restauration collective - Presse.Ademe.fr

Coûts de gestion du flux des recyclables secs des ordures ménagères

L’ADEME a souhaité approfondir l’analyse sur les coûts de gestion des recyclables secs des ordures ménagères (RSOM, qui comprennent par exemple journaux, papiers, carton, magazines, verre, aluminium, plastique…) en étudiant plus particulièrement l’impact de l’organisation des collectes sélectives et en analysant de manière plus précise les facteurs explicatifs.

Cradle To Cradle, créer une civilisation sans déchet

Récemment hissés au rang de "héros de l’environnement" par le magazine Times, les deux concepteurs du système "Cradle to Cradle" considèrent que tout objet peut être réutilisé à l’infini, entrant ainsi dans un mouvement perpétuel pour créer une économie circulaire. Ainsi, les déchets des uns deviennent la nourriture des autres.

Cyclamed : Rapport annuel 2015 - Cyclamed.org

Cyclamed : rapport annuel d’activité - Cyclamed.org

Cyclamed : rapport d’activité 2016

Le rapport d’activité 2016 de Cyclamed est disponible.

Cyclamed : rapport d’activité 2017

Le rapport annuel de Cyclamed est disponible en ligne.

Cyclamed relooke son site Internet

De l'économie collaborative à l'écologie collaborative - Mediaterre.org

Débat : Homo detritus et l’idéal trompeur d’un monde sans restes - Youtube.com

test

Déchet comme ressource

Our present rate of waste production is unsustainable and thus we urgently need effective waste management aimed at mining this resource, argues Pater Calliafas in a recent analysis on Environmental Research Web.

Déchets - chiffres-clés - Édition 2016 – Ademe.fr

Déchets - Édition 2012

La gestion des déchets -qu’ils soient produits par les ménages, les artisans, les commerçants, les entreprises, le monde agricole ou les collectivités territoriales- représente des enjeux majeurs tant au regard des impacts environnementaux et sanitaires que de la nécessaire préservation des ressources.

Déchets : Chiffres-clés - Ademe.fr

Déchets 2016 : les 10 chiffres-clés - Ademe.fr

Déchets 2017 - Les 10 chiffres-clés

L'ADEME mène des travaux d'observation, recueille et utilise des données dans l'objectif de disposer d'informations chiffrées sur les déchets.

Ce dépliant présente 10 chiffres-clés Déchets dont production de déchets, collecte, traitement, production énergétique, valorisation matière, données économiques, emplois...

Déchets Amiantés - Ademe.fr

Déchets Amiantés - Les fiches techniques de l'ADEME

L'amiante, de par ses qualités et son faible coût, a fait l'objet de nombreuses applications industrielles, et en premier lieu le bâtiment.

Outre les aspects sanitaires liés à l'exposition aux produits contenants ce matériau, la réglementation a régulièrement évolué afin de protéger les travailleurs et réduire l'impact environnemental et sanitaire des déchets amiantés.

La fiche technique «déchets amiantés» propose un aperçu de la réglementation «amiante» dans le domaine du bâtiment et de la gestion des déchets amiantés et renvoie vers les différents documents et sites Internet ressources sur ces sujets.

Déchets dangereux diffus dans l’UE

Etude sur la gestion des déchets dangereux diffus dans les pays les plus avancés d'UE et hors UE Le rapport contient la synthèse transversale de l’ensemble de l’étude, suivie par le pays des fiches présentant le cadre réglementaire général et des pratiques de gestion dans 11 pays : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, Irlande, Pays-Bas, Pologne, Québec, Royaume-Uni et la Suisse.La deuxième partie de l'étude est composée des neuf meilleures pratiques

Déchets Dangereux Spécifiques

Brochure d’aide au repérage des risques lors de la collecte et du regroupement des DDS publiée par l’INRS et la CRAM en 2011.

Déchets Dangereux Spécifiques

Brochure d’aide au repérage des risques lors de la collecte et du regroupement des DDS publiée par l’INRS et la CRAM en 2011.

Déchets Dangereux Spécifiques

Brochure d’aide au repérage des risques lors de la collecte et du regroupement des DDS publiée par l’INRS et la CRAM en 2011.

Déchets dans l'UE

Un document de synthèse d’Eurostat fait le point sur la production et le traitement des différents types de déchets dans l’Union européenne.

Déchets des travaux publics - Fiche technique ADEME

Cette fiche technique fait le point sur les principaux éléments de contexte relatifs aux déchets des travaux publics (spécificités, réglementation, chiffres clés). Elle présente également une Foire aux questions.

Déchets du bâtiment - Fiche technique ADEME (Mise à jour 2017)

Cette fiche technique fait le point sur les principaux éléments de contexte relatifs aux déchets du bâtiment (spécificités, réglementation, chiffres clés). Elle présente également une Foire aux questions.

Pour du retour d'expériences, des recommandations et des outils pour moins produire et mieux gérer les déchets du bâtiment, se reporter aux pages dédiées du site Optigede.

Déchets en 2020

Analyse prospective de la gestion des déchets en France à l’horizon 2020. Ce document du MEDAD présente une réflexion prospective sur la façon dont ils pourront se traduire dans la politique déchets de demain. Cet exercice a été mené de façon collective au sein d’un comité de suivi rassemblant les principaux acteurs concernés. L’analyse prospective s’est centrée sur quatre variables identifiées comme structurantes pour le système (réglementation de la mise en décharge, recyclage, prévention, réforme de l’organisation et du financement de la gestion des déchets), avant d’élargir la réflexion et d’apporter des éclairages sur les alternatives possibles pour les futures politiques déchets.

Déchets et GES

La quantité de déchets municipaux produits chaque année devrait augmenter de 25 % entre 2005 et 2020. La valorisation croissante des déchets et le recours à des solutions autres que la mise en décharge jouent un rôle clé pour faire face aux impacts environnementaux de la croissance du volume des déchets. Le recyclage et l’incinération avec valorisation énergétique étant de plus en plus utilisés, les émissions nettes de gaz à effet de serre provenant de la gestion des déchets municipaux devraient diminuer considérablement d’ici à 2020. Le fait de limiter ou d’éviter l’augmentation du volume des déchets permettrait de réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur des déchets tout en présentant d’autres avantages pour la société et l’environnement.

Déchets et recyclage du Bâtiment et des Travaux Publics en France : les contributions du Réseau des CERC

Le Réseau des CERC a mis en place et déployé, avec l’appui de ses partenaires, une méthode d’analyse permettant d’établir un diagnostic de la production et de la gestion des déchets du Bâtiment et des Travaux Publics sur un département. Les résultats permettent d’alimenter les réflexions interdépartementaux et régionaux des déchets du BTP, du schéma régional des carrières, etc…

Déchets Île-de-France

« 10 questions sur les déchets en Ile de France » est un ouvrage réalisé sous la direction d'Eric Chevaillier, Président de l'ORDIF (Observatoire Régional des Déchets d'Île-de-France). Ce panorama fait suite aux premières « Rencontres sur l'avenir des déchets en Ile de France » organisées par l'ORDIF à la Cité des Sciences et de l'Industrie en 2008.

Déchets ménagers : efficacité de la tarification incitative - Developpement-durable.gouv.fr

Déchets ménagers : guide méthodologique pour analyser et valoriser les matrices des coûts

Déchets municipaux en Europe, vers une société européenne du recyclage

Ouvrage de synthèse (à commander) de l’ACR+ (Association des Cités et Régions pour le Recyclage et la gestion durable des Ressources – www.acrplus.org) qui a pu le réaliser grâce à son expérience de quinze années d’échanges internationaux sur la question des déchets municipaux. Cet ouvrage cherche à répondre aux questions suivantes : Quels sont les problèmes posés par les déchets municipaux dans les villes européennes ? Quels choix opérationnels doivent être faits pour en optimiser la gestion ? Quelles orientations politiques et quels cadres juridiques prévalent ?

Déchets non ménagers : l'Amorce et l'Ademe publient un guide sur la redevance spéciale

L'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (Amorce) vient de publier un guide sur la redevance spéciale pour les déchets non ménager.

Déchets ressource énergétique

Un rapport intitule "A Wasted Opportunity", de décembre 2008 de l'Institution of Mechanical Engineers exhorte le gouvernement britannique a considérer les déchets comme une ressource énergétique non négligeable plutôt que comme un problème a enfouir et/ou a recycler.

Déconstruction moyens transports

La Drire du Centre publie une étude économique sur « les filières de déconstruction en région Centre » qui présente, pour la première fois, un panorama des entreprises de ce secteur en émergence.

Défis et perspectives pour des villes durables performantes : climat, énergie, environnement

Défis et perspectives pour des villes durables performantes : climat, énergie, environnement

DEMOCLES : les clés de la démolition durable - Ademe.fr

Démontage et recyclage automobile - Anfa-auto.fr

Des élus en action – Cahier des éco-villes de France

Villes de France publie le cahier des éco-villes de France, réalisé en partenariat avec Eco-Emballages. Afin de poursuivre l’objectif de recyclage de 75% des emballages ménagers, des villes et intercommunalités ont mis en place des projets, que la société Eco-Emballages a choisi de cofinancer avec son plan de relance de la collecte et du tri des emballages ménagers.

Ce cahier assure la diffusion de bonnes pratiques et de retours d’expériences au sein de l’association Villes de France et au-delà. Densification des points d’apports volontaires et des bacs de collecte, développement de la sensibilisation au tri, amélioration des dispositifs de collecte en habitat collectif… : autant de témoignages du dynamisme et de l’engagement des élus locaux de l’association Villes de France en faveur d’une meilleure performance.

Des supports pédagogiques pour sensibiliser les enfants au recyclage - Eco-systemes.fr

Deux rapports du Commissariat général du Développement durable en ligne (1/2)

Le Rapport 2007 sur les mouvements transfrontaliers de déchets relatifs au règlement du Parlement et du Conseil européen n° 1013/2006 transposant la convention de Bâle - Document de travail n° 1 de janvier 2012 ainsi que le Rapport 2008 sur les mouvements transfrontaliers de déchets relatifs au règlement du Parlement et du Conseil européen n° 1013/2006 transposant la convention de Bâle - Document de travail n° 2 de janvier 2012 sont en ligne sur le site du Commissariat général du Développement durable.

Deux rapports du Commissariat général du Développement durable en ligne (2/2)

Développement et industrialisation d'un procédé de valorisation de membranes d'étanchéité

Le projet SOPCRUSHER vise à valider une technologie d'impulsion et d'onde électromagnétique pour traiter des déchets de membranes d'étanchéité de toiture en vue d'en obtenir une matière première de recyclage incorporable dans le processus de fabrication de ces membranes. L'organisation de la collecte de ces déchets fait partie intégrante du projet.

Dictionnaire encyclopédique de l'écologie et des sciences de l'environnement - 2ème édition

Ce dictionnaire présente sous forme didactique l'ensemble des domaines concernant la nature des pollutions de l'environnement, les diverses causes qui les génèrent, leurs conséquences sur la structure et le fonctionnement des écosystèmes, leurs effets sur la productivité des ressources naturelles vivantes et, au plan épidémiologiques, sur la santé des populations humaines exposées à ces pollutions. Enfin il analyse les principales méthodologies et techniques de lutte contre les pollutions, les grands principes de leur prévention, ainsi que le développement des procédés qui permettent de prévoir l'impact potentiel sur l'environnement de tout produit chimique nouveau. Il comporte : 2600 termes, une icnographie abondante, un lexique anglais-français, 3 index des matières, des substances chimiques citées et index taxonomique.

Dictionnaire encyclopédique des pollutions

Ce dictionnaire présente sous forme didactique l'ensemble des domaines concernant la nature des pollutions de l'environnement, les diverses causes qui les génèrent, leurs conséquences sur la structure et le fonctionnement des écosystèmes, leurs effets sur la productivité des ressources naturelles vivantes et, au plan épidémiologique, sur la santé des populations humaines exposées à ces pollutions. Enfin, il analyse les principales méthodologies et techniques de lutte contre les pollutions, les grands principes de leur prévention, ainsi que le développement de procédés qui permettent de prévoir l'impact potentiel sur l'environnement de tout produit chimique nouveau. Il comporte 2 600 termes, une iconographie abondante, un lexique anglais français, 3 index spécialisés : index des matières, des substances chimiques citées et index taxonomique.

DIM DAM DOM : infléchir les pratiques alimentaires des ménages - Ademe.fr

Dimensionnement et cadrage de filières pour la gestion des mobiliers ménagers et professionnels usagés

La Directive Cadre sur les déchets, comme le Grenelle de l'Environnement, a mis en avant, outre la prévention, la nécessité de développer le recyclage des déchets. Parmi ceux-ci, les encombrants ménagers, déchets pondéreux, doivent être mieux gérés et notamment les déchets de meubles. Cette étude présente les résultats des travaux de cadrage pour la mise en place de filières de gestion des mobiliers ménagers et professionnels usagés en France.

Document d’aide à la rédaction de critères liés au recyclage des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) pour les marchés et consultations au sein des établissements sanitaires et médico-sociaux

Un guide adapté, à destination des acheteurs des établissements sanitaires et médico-sociaux, vient d’être publié par Ecologic, éco-organisme agréé par l’État pour la gestion des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) et partenaire du C2DS.

Documents de l’Assemblée générale (budget 2014, rapport d’activité 2013…) - ACR+

Donnez de l'élan à votre territoire

Destinée aux élus de collectivités territoriales, cette plaquette a pour vocation de démontrer que des synergies existent entre les différentes politiques publiques territoriales et la prévention des déchets.

Développement de l'emploi, maîtrise budgétaire, insertion sociale...sont des objectifs communs au service d'un projet politique global pour dynamiser un territoire.

Dossier centres de tri : « trier plus, trier mieux »

Environnement-magazine n°1680 – septembre 2009 Un dossier complet sur les centres de tri qui doivent mettre en œuvre des technologies de plus en plus performantes pour faire face à 500 000 tonnes de déchets supplémentaires d’ici 2012, si les objectifs du Grenelle sont respectés. Deux idées principales : trier plus vite et trier plus de matériaux. En plus des trommels, des cribles balistiques, des overbands et des machines à courant de Foucault, les centres développement le tri optique, axe d’évolution majeur (en un peu plus de 2s, on est passé de la détection d’une forme à celle d’une matière. Le tri optique devient circulaire et non plus linéaire chez Véolia : les éléments non éjectés repassent sous le trieur optique. Après le plastique les machines de tri commencent aussi à distinguer les différentes sortes de papiers – carton, grâce au rayonnement moyen infrarouge (MIR) de Pellen ST. Le casse –tête demeure sur le respect des PTM. Pour obtenir un taux de recyclage de 75%, toute la chaine de tri devra faire des efforts : du consommateur dans son geste initial, jusqu’aux utilisateurs de la matière secondaire…

Dossier de presse : la semaine européenne de la réduction des déchets dans les starting-blocks - Fne.asso.fr

DVD pédagogique : « Dechets ultimes »

Complément des ressources pédagogiques existantes sur le thème des ordures ménagères, ce DVD vise à la fois les élèves de collèges et de lycées, mais également les jeunes fréquentant les centres de vacances et de loisirs. Abordant des points techniques, il impulse aussi la réflexion sur les enjeux et les choix de société en vue d'un développement durable. Ce nouvel outil a été créé par l'AROEVEN (Association Régionale des Oeuvres Educatives et de Vacances de l’Education Nationale) de Grenoble en collaboration avec le GRAINE Rhône-Alpes la DAAC de Grenoble, le réseau Ecole et Nature, le CNIID (Centre National d' Informations Indépendantes sur les déchets), et la Région Rhône-Alpes.

Eau ACV

Le bureau d’études suisse ESU-Services propose une analyse détaillée de l’écobilan de différents types d’eau de boisson (eau potable – eau minérale). ESU-Services a été chargé par la Société suisse de l’industrie du gaz et des eaux (SSIGE) de réaliser une étude d’écobilan approfondie comparant l’eau potable et les eaux minérales en bouteilles ou en bonbonnes. Cette étude se focalise sur la comparaison directe de l’eau du robinet et des eaux en bouteilles ou bonbonnes. L’étude part aussi de l’hypothèse que toutes les eaux comparées sont de qualité analogue. Le chemin de l’eau est considéré dans sa totalité, de la source au verre d’eau, en passant par toutes les étapes intermédiaires: captage, traitement, conditionnement, emballage, échelons de distribution (grossistes, détaillants), distribution par réseau (infrastructures), livraisons à domicile, réseaux d’immeuble, traitement au point de consommation (réfrigération, appareils à soda, etc.).

Eco TLC publie son rapport d'activité 2010

Éco-conception : Guide pratique d’une démarche responsable - Ademe.fr

Eco-conception de planches de surf chez Notox à Anglet (64)

La société Notox a développé des planches de surf éco-conçues. 80% des matériaux utilisés sont d'origine française et 74% des déchets de production sont recylés. Le volume des déchets à traiter a diminué de 28% par rapport à la production d'une planche de surf classique.

Éco-conception des emballages - Le guide - Ecoemballages.fr

Eco-conception des emballages – Comment aller plus loin ? Guide pratique - Acteurs du médicament

Eco-Conception et emballages: guide méthodologique

Le CNE publie son guide méthodologique à destination des entreprises dans le but d’une part, de faciliter l’éco-conception des emballages de produits de consommation (notamment par une check–list de 25 questions à se poser) et d’autre part, de diminuer leur impact sur l’environnement.

Eco-conception, économie de la fonctionnalité, réduction des déchets et du gaspillage alimentaire - Ademe.fr

Eco-emballages - Rapport annuel 2012

Eco-industries

Base de données concernant les éco industries en France

Eco-labels

Les écolabels distinguent des produits et des services plus respectueux de l’environnement. Leurs critères garantissent l’aptitude à l’usage des produits et services, et une réduction de leurs impacts environnementaux tout au long de leur cycle de vie. Deux écolabels sont délivrés en France : la marque NF Environnement pour le marché français et l’Eco-label européen pour le marché de l’Union européenne.

Eco-systèmes - Rapport Annuel 2012

Ecofolio - Rapport annuel 2012

Ecofolio : Livre blanc sur l'économie circulaire

Ecofolio publie un guide pratique pour aider les entreprises à utiliser des papiers à faible impact environnemental. Ecofolio.fr

Les logos environnementaux se multiplient et il est souvent difficile de s’y retrouver. Comment vérifier que mon papier est respectueux de l’environnement ? Comment s’assurer qu’il est issu de papier recyclé ou de forêts gérées durablement ? Quelle certification choisir ? Qu’est-ce qu’un écolabel ?

EcoFolio Rapport annuel 2010

Ecologie circulaire, écologie industrielle - Iau-idf.fr

L’économie circulaire, tout comme l’écologie industrielle, sont des concepts souvent avancés comme des solutions à la crise économique et environnementale. La feuille de route de la dernière conférence environnementale en a également fait un axe stratégique pour le développement économique des régions.

Ecologie industrielle et insertion à Florange (57)

L'opération Florange Ecologie Industrielle et Insertion vise à améliorer la compétitivité des entreprises tout en favorisant l'insertion sociale et la protection de l'environnement. 40 tonnes d'huiles alimentaires usagées et 30 tonnes de fenêtres en fin de vie sont collectées chaque mois.

Écologie industrielle et territoriale : le guide pour agir dans les territoires - Developpement-durable.gouv.fr

Economie circulaire - Cci de France - Cci.fr

Économie circulaire - Une stratégie de croissance et de compétitivité pour les entreprises - Décembre 2014 - Medef.com

Economie circulaire : comparaison internationale - Developpement-durable.gouv.fr

Le schéma linéaire « produire, consommer, jeter » atteint ses limites. Au rythme actuel d'utilisation des ressources, il faudrait en 2040 plus de deux planètes pour satisfaire nos besoins. Il est temps d'accélérer la transition vers une économie plus circulaire qui utilise de façon plus efficace les ressources. L'économie circulaire apparaît comme un modèle susceptible de contribuer au découplage entre croissance économique et l'utilisation des ressources et les impacts environnementaux associés. Ce concept donne lieu à des approches et priorités différentes selon les pays. L'étude de comparaison internationale menée par le Commissariat Général au Développement Durable a pour objectif de fournir quelques pistes de réflexion aux débats actuellement en cours sur le thème de l'économie circulaire.

Economie circulaire : la vision des professionnels du recyclage

La Fédération des entreprises de recyclage (Federec) présente son livre blanc "L'économie circulaire, la vision des professionnels du recyclage". Ce livre blanc contient sept propositions réparties en trois axes. Le premier est le développement de la boucle environnementale. Il repose sur deux propositions : réduire la mise en décharge pour favoriser le recyclage et promouvoir l'utilisation de matières premières recyclées. Le deuxième axe est le "développement de la boucle sociétale" grâce au soutien de la proximité en sécurisant les transactions entre acteurs, ainsi que la promotion de l'emploi et de la filière recyclage. Enfin, le troisième axe vise le développement de la boucle "croissance et innovation".

Économie circulaire : un atout pour relever le défi de l'aménagement durable des territoires

Le contexte mondial d'augmentation de la population et de diminution des ressources et matières premières impose de réfléchir au passage d'une économie linéaire vers une économie circulaire. Avec de plus en plus d'habitants vivant en ville, le défi de la circularité est avant tout urbain. L'aménagement des territoires doit y contribuer en limitant les approches en silo et en agissant de manière intégrée pour que toutes les ressources du territoire soient mobilisées dans un seul et même objectif : faire de nos territoires et de nos villes des espaces sobres et résolument circulaires.
Et si l'économie circulaire devenait un atout incontournable pour la planification et l'aménagement des territoires ? Par le biais d'une exploration, l'ADEME tente de mettre en lumière des clés pour comprendre, s'interroger, agir et expérimenter le sujet. Ce livre blanc vise à poser les bases de la réflexion et à diffuser auprès des porteurs de projets, des collectivités et des acteurs socio-économiques une nouvelle approche de l'aménagement et la planification urbaine.

Economie circulaire et réutilisation de piles usagées dans une fonderie chez Fiday Gestion à Chassey-les-Scey (70)

La fonderie Fiday remplace désormais certaines matières premières par des déchets valorisables. Après avoir déposé un brevet, elle recycle des piles alcalines et salines, et économise du manganèse, du fer, du cuivre, du carbone, du nickel et du zinc.

Economie circulaire et secteur cosmétique – 120 bonnes pratiques des entreprises de la cosmétique

Le Livre blanc sur l’économie circulaire dans le secteur cosmétique recense 120 bonnes pratiques de 57 marques cosmétiques.

Economie environnement

Rapport à la commission des comptes et de l’économie de l’environnement pour 2006. En 2006, les activités de protection de l’environnement génèrent une dépense de 36,2 milliards d’euros, soit 2 % du produit intérieur brut. La dépense a augmenté de 4,2 % en 2006, contre 5,5 % en 2005. Dans l’environnement, on comptabilise près de 376 000 emplois, soit 0,6 % de plus qu’en 2005.

Écoresponsable au bureau

Informatique, chauffage, déplacements..., ces aspects de la vie au bureau génèrent des impacts sur l'environnement (consommation d'énergie, production de déchets, etc.).

Écoresponsable au bureau - Actions efficaces et bonnes résolutions au quotidien

Informatique, chauffage, déplacements..., ces aspects de la vie au bureau génèrent des impacts sur l'environnement (consommation d'énergie, production de déchets, etc.).

Pour agir, ce guide vous donne des idées, des gestes, des pistes d'engagement pour vous permettre d'agir au travail. 

EcoTLC : Rapport d’activité 2015 - Ecotlc.fr

Elaboration des études d’impact de carrières - Guide de recommandations - Unicem.fr

Elaborer et conduire avec succès un PLPDMA

Un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) consiste en la mise en œuvre par les acteurs d'un territoire donné, d'un ensemble d'actions coordonnées visant à atteindre les objectifs définis à l'issue d'un diagnostic du territoire.

Forte de son expertise et de plusieurs retours d'expérience, l'ADEME propose aux chargés de mission prévention des collectivités à compétence déchets, un guide méthodologique pour les accompagner dans l'élaboration et la conduite de leur PLPDMA.

Ce guide interactif permet également aux collectivités de pouvoir répondre à l'objectif de réduction de 10 % des quantités de déchets ménagers et assimilés produits par habitant en 2020, au décret n°2015-662 du 14 juin 2015 qui précise le contenu et les modalités d'élaboration d'un PLPDMA, à l'exigence de compatibilité du PLPDMA avec les dispositions du Programme national de prévention des déchets (PNPD) et des plans régionaux de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) s'appliquant aux territoires.

Elaborer et conduire avec succès un PLPDMA. Synthèse

Un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) consiste en la mise en œuvre par les acteurs d'un territoire donné, d'un ensemble d'actions visant à atteindre les objectifs définis à l'issue d'un diagnostic, notamment en matière de réduction des déchets ménagers et assimilés (DMA).

Un PLPDMA permet ainsi de : territorialiser et préciser des objectifs opérationnels de prévention des déchets et définir les actions à mettre en œuvre pour les atteindre.

Destinée en priorité aux chargés de mission prévention des collectivités à compétence déchets, cette synthèse propose des repères méthodologiques et des conseils pratiques pour élaborer et conduire avec succès un PLPDMA.

Elaborer un plan ou programme de prévention des déchets

Outre son impact sur la réduction de la production des déchets, la prévention contribue au développement durable du territoire. Elle suppose à cet effet, la mobilisation de nombreux acteurs locaux.

Eléments d'ameublement - Données 2015 - Ademe.fr

Éléments d’ameublement. Données 2013 - Ademe.fr

Elimination des déchets d’effluents pharmaceutiques

Fort de son expérience acquise depuis 2001 sur l'élimination des déchets phytosanitaires, ADIVALOR a réalisé, avec le concours financier des agences de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse et Adour-Garonne, une étude sur les stratégies de gestion du traitement des déchets issus des effluents de produits phytopharmaceutiques. La réalisation d'opérations pilotes a permis d'évaluer, en conditions pratiques, les contraintes techniques, économiques et environnementales de l'élimination des déchets issus de l'emploi des procédés autorisés de traitement des effluents.

Emballages en plastique – Recyclabilité des emballages en plastique – Cotrep.fr

Emballages et consigne : Panorama des systèmes de réemploi - Conseil-emballage.org

Emballages industriels : évaluation réutilisation et usage unique

L’étude compare la pertinence environnementale d’emballages réutilisables et à usage unique pour le conditionnement de boissons (bière, softs, eaux, jus) à destination des cafés hôtels et restaurants. Les emballages sont comparés deux à deux : Bouteille verre réutilisable / bouteille verre usage unique, Bouteille verre réutilisable / bouteille PET usage unique, Fût métal réutilisable / fût PET usage unique. L’analyse environnementale (ACV) met en évidence des paramètres clés pour la comparaison, et notamment le transport (distances, moyens de transport), le poids des emballages et la fin de vie (collecte sélective ou non).

Emballages industriels, commerciaux et ménagers - Données 2011

Emballages industriels, commerciaux et ménagers - Données 2011

Emballages industriels, commerciaux et ménagers / Données 2008 - Synthèse

Ces tableaux fournissent les données sur la mise en marché et la gestion des déchets d’emballages industriels, commerciaux et ménagers.

Emballages industriels, commerciaux et ménagers. Données 2012 - Ademe.fr

Emballages ménagers - Données 2009

Cette synthèse est réalisée à partir du tableau de bord de suivi des emballages ménagers pour l’année 2009.

Emballages ménagers - Données 2012 - Ademe

Concernant les emballages ménagers, l'ADEME réalise annuellement un tableau de bord, fournissant des données sur la mise en marché, le recyclage et la valorisation ainsi que sur l'activité des sociétés agréées. Cette synthèse présente les principales données issues de ce tableau de bord, pour l'année 2012.

Emballages ménagers. Données 2013 - Ademe.fr

Emballages zéro déchets : mode d’emploi – Biocoop

Encourager la réparation via l'utilisation de l'impression 3D et des espaces de fabrication numérique (Etude)

En complément des études déjà publiées par l'ADEME, cette nouvelle étude vise à améliorer la connaissance et la compréhension des domaines de réparation du gros et petit électroménager, des équipements bruns (TV), des équipements gris (téléphones portables et ordinateurs), des vélos et des chaussures, en recueillant l'opinion d'un échantillon représentatif de réparateurs concernant les freins et leviers au développement de leur activité. Il s'agit donc ici d'une enquête qualitative auprès de réparateurs des sept domaines précités sur leur activité et les possibles évolutions de cette activité.

Encourager la réparation via l'utilisation de l'impression 3D et des espaces de fabrication numérique (Synthèse)

En complément des études déjà publiées par l'ADEME, cette nouvelle étude vise à améliorer la connaissance et la compréhension des domaines de réparation du gros et petit électroménager, des équipements bruns (TV), des équipements gris (téléphones portables et ordinateurs), des vélos et des chaussures, en recueillant l'opinion d'un échantillon représentatif de réparateurs concernant les freins et leviers au développement de leur activité. Il s'agit donc ici d'une enquête qualitative auprès de réparateurs des sept domaines précités sur leur activité et les possibles évolutions de cette activité.

Enquête auprès des pharmaciens sur la gestion des déchets d’activités de soins à risques infectieux : Etude

A l’approche de la journée mondiale du diabète, DASTRI publie les résultats de la 4e édition du baromètre Ifop. Celle-ci confirme le rôle clé des pharmaciens dans le parcours de santé des patients en auto-traitement.

Dans le cadre de cette enquête, patients et médecins ont également été interrogés sur leurs comportements et leur rapport à la gestion des déchets à risques que sont les dispositifs médicaux perforants usagés.

Enquête auprès des pharmaciens sur la gestion des déchets d’activités de soins à risques infectieux: Annexes

A l’approche de la journée mondiale du diabète, DASTRI publie les résultats de la 4e édition du baromètre Ifop. Celle-ci confirme le rôle clé des pharmaciens dans le parcours de santé des patients en auto-traitement.

Dans le cadre de cette enquête, patients et médecins ont également été interrogés sur leurs comportements et leur rapport à la gestion des déchets à risques que sont les dispositifs médicaux perforants usagés.

Enquête de perception de la redevance incitative - Ademe.fr

Enquête déchèteries : des points de satisfaction et des interrogations

La CLCV rend public la première enquête nationale de satisfaction des usagers des déchetteries, réalisée en au mois de mai et juin auprès de 849 particuliers très majoritairement utilisateurs réguliers de ce service. Il apparait une satisfaction élevée, des interrogations sur la qualité environnementale de la reprise, et un attachement quasi unanime envers un accès gratuit au service financé par la fiscalité locale.

Enquête ITOM : résultats 2014

Ce document présente les résultats de l'enquête ITOM 2014 (élargie aux centres de tri dédiés aux déchets des activités économiques).

 

Enquête ITOM: Résultats 2012 - Sinoe.org

Enquête sur les modalités et prix de reprise des matériaux d’emballages

Réalisée au premier semestre 2010 et en partenariat avec l’ADEME, il s’agit de la quatrième enquête sur les modalités et les prix de reprise négociés par contrat entre collectivités et repreneurs. Cette année, l’enquête permet de visualiser l’impact de la crise économique et la chute des prix des matières qui n’avaient pu être observés en 2008 que lors du quatrième trimestre.

Enquête sur les pratiques de gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux des professionnels de santé du secteur diffus

Les déchets médicaux diffus sont produits par le secteur des professionnels en exercice libéral et les laboratoires d’analyses médicales. Ils sont caractérisés par la production de faibles quantités de déchets, très dispersés géographiquement.

Enquête sur les pratiques des patients en auto-traitement en matière de DASRI : Annexes

Les bonnes pratiques des patients en auto-traitement en termes de gestion des déchets de soins perforants sont confirmées par la 4e édition du baromètre IFOP – DASTRI.

1,4 million de patients sont concernés en France, ainsi que les utilisateurs d’autotests de diagnostic de maladies infectieuses transmissibles.

Ils ont accès à une solution de proximité, simple, gratuite et sécurisée pour éliminer les déchets à risques qu’ils produisent.

Un second volet de l'enquête a été réalisé auprès de 341 utilisateurs d'autotest de dépistage du VIH, visant à quantifier la mise à disposition de boîte à aiguilles DASTRI lors de l'achat, ou plus largement du devenir de l'autotest après utilisation.

Enquête sur les pratiques des patients en auto-traitement en matière de DASRI : Etude

Les bonnes pratiques des patients en auto-traitement en termes de gestion des déchets de soins perforants sont confirmées par la 4e édition du baromètre IFOP – DASTRI.

1,4 million de patients sont concernés en France, ainsi que les utilisateurs d’autotests de diagnostic de maladies infectieuses transmissibles.

Ils ont accès à une solution de proximité, simple, gratuite et sécurisée pour éliminer les déchets à risques qu’ils produisent.

Un second volet de l'enquête a été réalisé auprès de 341 utilisateurs d'autotest de dépistage du VIH, visant à quantifier la mise à disposition de boîte à aiguilles DASTRI lors de l'achat, ou plus largement du devenir de l'autotest après utilisation.

Entreprises du BTP : 227,5 millions de tonnes de déchets en 2014 – Statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Environnement et emploi

Le 4 pages publié par l’Institut français de l’environnement (Ifen) intitulé « Le dynamisme des formations environnementales à l’épreuve du marché du travail ».

Environnement et politiques locales : un nouveau défi ?

L'’ouvrage de Régis Morvan dresse un état des lieux des politiques locales en matière d’'environnement et ouvre plusieurs pistes de réflexions pour améliorer la protection de l’'environnement en France.
Les événements des dernières décades laissent à penser qu'’une dégradation continue de nos ressources naturelles ainsi que de notre environnement a eu lieu et devrait se poursuivre sans la mise en œœuvre de nouvelles politiques à vocation écologique ou encore sans perspectives tangibles de développements de politiques de développement durable.
Tout au long de cet ouvrage seront abordées ces problématiques sous différents angles de vue, tantôt écologique, politique ou économique. L'’analyse portera essentiellement sur le périmètre national de la France bien que les aspects mondiaux et européens seront abordés en filigrane.

Environnement et quartiers populaires - Paroles, pratiques, initiatives d'habitants

La question de l'environnement s'arrête-t-elle aux frontières des quartiers d'habitat social ?

Le ronflement d'engins à moteur, les odeurs tenaces de certaines cages d'escalier, ou encore des déchets accumulés au pied de certains immeubles ou sur de vastes pelouses pourraient parfois le laisser penser.

Environnement et rôle de l’UE

L’union européenne, ça me regarde : un guide pour comprendre le rôle de l’UE en matière d’environnement – Fondation Nicolat Hulot Pour sensibiliser le public, la fondation Nicolas HULOT a élaboré un guide permettant de comprendre le rôle de l’UE en matière d’environnement. 80% des textes dans ce domaine important pour notre avenir et celui de la planète proviennent de la Commission européenne.

Environnement horizon 2030

Perspectives de l'environnement de l'OCDE à l'horizon 2030 Comment le développement économique et social influencera-t-il l’évolution de l’environnement à l’horizon 2030 ? Quelles politiques seront nécessaires afin de répondre aux principaux défis environnementaux ? Comment les pays membres et les pays non membres de l’OCDE peuvent-ils unir leurs efforts pour relever ces défis ? Les Perspectives montrent que relever les principaux défis environnementaux d’aujourd’hui – y compris le changement climatique, l’appauvrissement de la biodiversité, le manque d’eau et les impacts de la pollution sur la santé – n’est pas impossible ni inabordable. Elles mettent en lumière un ensemble de politiques qui pourraient permettre de relever ces défis d’une manière économique.

Environormes 2002 5ème édition : Guide pratique du management de l'environnement

Les approches volontaires de management de l'environnement telles que les défend Environormes depuis 1997, rencontrent une adhésion de plus en plus affirmée.
Sur le terrain comme sur le papier, on constate que c'est la certification environnementale ISO 14001 qui est la première bénéficiaire de cet engouement (1 300 sites certifiés à la fin de l'année 2001).
La pression des donneurs d'ordre n'est pas, loin s'en faut, la principale cause de cette réalité et celle-ci concerne aussi bien les entreprises industrielles que les opérateurs du monde des services et des collectivités. Ce déploiement est sans doute dû à la bonne adaptation des outils et méthodes comme au travail de promotion réalisé par les différentes prescriptions mais on peut aussi considérer que cette boîte à outils managériales constitue un vocabulaire commun très favorable au dialogue constructif de toutes les parties intéressées.
Alors même qu'entreprises et collectivités sont de plus en plus familièrement de ces outils, d'autres concepts prennent corps. C'est par exemple le cas du développement durable, notion ambitieuse, intégrant dans une vision long terme, les paramètres économiques éthiques, sociaux et environnementaux, autant à l'échelon planétaire que local.
Environormes 2002 rend compte de ces évolutions avec le souci renouvelé de produire une information pratique et actualisée.

Epuisement des métaux et minéraux : faut-il s'inquiéter ?

Le possible épuisement des matières premières minérales revient régulièrement dans les médias et certaines analyses voire documents académiques. La réponse à cette question n'est pas simple et dépend de plusieurs facteurs analysés dans ce document. Au rythme de croissance actuelle de la demande avant un éventuel épuisement plus ou moins lointain nous sommes susceptible d'avoir des pénuries à court/moyen terme l'offre n'arrivant pas à suivre la demande malgré une hausse de la consommation énergétique par tonne extraire et du prix.

Equipements de mesure de dioxines en semi-continu

La mesure de dioxines en semi-continu permet d'obtenir une information représentative des quantités réellement émises. La France est le premier pays à avoir incité, par voie réglementaire, au déploiement de ces matériels de mesure à une vaste échelle et ce, de façon homogène dans les territoires.

Entre 2010 et 2012, l'ADEME a accompagné les acteurs anticipant l'échéance réglementaire, en subventionnant les matériels de mesure de dioxines en semi-continu.

Équipements électriques et électroniques - Données 2009

Cette synthèse a été réalisée à partir du rapport annuel pour l’année 2009.

Équipements électriques et électroniques - Données 2010

La réglementation impose à tout producteur d’EEE (équipements électriques et électroniques) de déclarer au Registre national, tenu par l’ADEME, d’une part la mise sur le marché français de leurs équipements et d’autre part la collecte et le traitement des DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques). Chaque année un rapport annuel sur la filière DEEE est établi par l’ADEME à partir des données principalement issues du Registre. Cette synthèse a été réalisée à partir du rapport annuel pour l’année 2010.

Équipements électriques et électroniques - Données 2012

Équipements électriques et électroniques - Données 2012

Équipements électriques et électroniques – Données 2011 (Français/Anglais)

Equipements Electriques et Electroniques en France - Données 2012 (Français/anglais) - Ademe.fr

Chaque année, un rapport sur la filière DEEE est établi par l’ADEME à partir de données principalement issues du Registre. La présente synthèse est basée sur le rapport portant sur l’année 2012.

Equipements Electriques et Electroniques. Données 2013 - Ademe.fr

Equipements innovants de collecte sélective en milieu urbain dense - Etude de benchmark international

Les zones urbaines denses françaises sont confrontées à des contraintes importantes liées à la gestion de leurs déchets spécifiques et volumineux. Le schéma actuel classique basé sur l'apport en déchèteries montre de nombreuses limites et doit donc évoluer. Les villes denses doivent notamment adapter leur organisation de collecte en apportant plus de proximité aux usagers tout en optimisant la collecte de leurs différents déchets dans un environnement réduit.

Equipements innovants de collecte sélective en milieu urbain dense - Etude de benchmark international (Synthèse)

Les zones urbaines denses françaises sont confrontées à des contraintes importantes liées à la gestion de leurs déchets spécifiques et volumineux. Le schéma actuel classique basé sur l'apport en déchèteries montre de nombreuses limites et doit donc évoluer. Les villes denses doivent notamment adapter leur organisation de collecte en apportant plus de proximité aux usagers tout en optimisant la collecte de leurs différents déchets dans un environnement réduit.

ESS : un guide pour bien créer son entreprise sociale - Up-conferences.fr

Essentiel sur les déchets (L')

Exposition de 3 panneaux pour tout savoir sur les déchets.

Etat de l'art des technologies d'identification et tri des déchets

Etat de l'art des technologies d'identification et tri des déchets

Cet état de l’art présente les différentes technologies d’identification et de tri des déchets qui peuvent être opérationnelles, en développement ou au stade de la recherche. Il analyse également les perspectives de développement à moyen terme et met en évidence les domaines pour lesquels l’écart entre la qualité du tri actuel et les attentes est le plus problématique.

État de l'art et recommandations en matière de prévention des déchets du BTP

Etat des lieux de la gestion des déchets ménagers en Bourgogne

État des lieux et évolution de la réparation en France

Etat exemplaire

Grenelle de l'environnement - Le présent document récapitule les propositions d'action du Comité opérationnel de projet n° 4 sur le thème de « l'Etat exemplaire », avec deux rapports, l'un sur les achats publics, l'autre sur les bâtiments publics. Les déchets font l’objet de la fiche 9, voir pages 29 à 33 du rapport.

Ethers de glycols

L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) vient de publier un nouveau rapport sur les éthers de glycols. Le document propose un état des lieux des connaissances actuelles sur ces composés chimiques, ainsi que les recommandations de l'agence pour améliorer la prévention des risques professionnels liés à leur utilisation.

Etude « Etat des lieux de la filière biogaz en France (2015) » - Atee.fr

Etude « Pertes et gaspillages alimentaires : état des lieux et leur gestion par étapes de la chaîne alimentaire » - Presse.ademe.fr

Étude comparative

Classement sélectif de l’Europe des déchets. Une étude comparative réalisée pour la Fnade* avec le soutien de l’ADEME, permet de positionner le système français de gestion des déchets ménagers dans un contexte européen.

Etude comparative de la taxation de l'élimination des déchets en Europe – Ademe.fr

Étude comparative du système REP.

La FNADE a confié au BIPE la réalisation d’une analyse comparative des systèmes de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) en place en France, en Allemagne et en Angleterre afin d’en dégager les points forts et les points faibles, d’en tirer les enseignements en matière de bonnes pratiques et d’élaborer des propositions d’amélioration des systèmes en place en France.

Étude de l'adaptabilité des centres de tri des déchets ménagers aux évolutions potentielles des collectes séparées

Cette étude, financée par l'ADEME et les sociétés agréées Éco-Emballages/Adelphe et Écofolio, vise à identifier les difficultés éventuelles que pourraient rencontrer les centres de tri pour s’adapter aux évolutions attendues des collectes séparées en entrée et des spécifications des flux triés en sortie.

Etude de marché de la méthanisation et de la valorisation des biogaz

En 2009, GrDF et l’ADEME ont confié à Ernst & Young la mission d’actualiser les données et perspectives de l’étude de marché de la méthanisation réalisée en 2004. Il s’agissait notamment de prendre en compte les évolutions de contexte intervenues entre temps avec en 2006, révision de tarifs d’achat de l’électricité issue du biogaz et en 2008, avis positif de l’Afsset (devenue l’Anses) sur l’injection de biogaz épuré dans le réseau de gaz naturel.

Etude des filières de collecte et de traitement des mégots de cigarettes

La présente étude s’attache à déterminer la dangerosité, aux sens des réglementations déchets et transports, des mégots de cigarettes collectés séparément ainsi qu’à évaluer les filières de gestion actuelles ou pressenties des mégots, et les conditions dans lesquelles les modes de traitement appliqués seraient appropriés.

Etude des techniques d'optimisation des unités d'incinération des déchets ménagers et assimilés

Cette étude recense les pistes d'amélioration énergétique d'une usine d'incinération de déchets ménagers au niveau des principales unités fonctionnelles des UIOMs : les déchets entrants, conception du four et de la chaudière de production de vapeur, l'exploitation, le traitement des gaz de combustion, la gestion des résidus solides et des liquides, la production d'électricité, la récupération de la chaleur fatale, l'ensemble aérocondenseur-aérorefroidisseur, les utilités,l'amélioration de la valorisation énergétique.

Dans ce cadre 20 actions d'optimisation des UIOMs font l'objet d'une fiche focus présentant les détails financiers, énergétiques et environnementaux. 

Etude des techniques d'optimisation des unités d'incinération des déchets ménagers et assimilés

Fiches valorisation énergétique optimisation unités d’incinération.

Etude des techniques d'optimisation des unités d'incinération des déchets ménagers et assimilés

Fiches optimisation générale unités d’incinération des DMA 

Etude du potentiel de recyclage de certains métaux rares

L’étude caractérise, pour un certain nombre de métaux rares, les gisements dans les déchets de production et de consommation ainsi que l’état actuel et le potentiel d’amélioration de leur recyclage.

Etude préalable à la mise en place de la filière de collecte et de traitement des navires de plaisance ou de sport hors d'usage sous la responsabilité des producteurs REP - Ademe.fr

Étude prospective sur la collecte et le tri des déchets d'emballages et de papier dans le service public de gestion des déchets

La maîtrise de l’évolution des coûts de collecte et tri, dans un contexte économique contraint, conditionne la poursuite de la progression du recyclage des emballages et des papiers et son acceptation par l’ensemble des acteurs. Par ailleurs, le parc actuel de centres de tri qui répond de manière satisfaisante aux besoins actuels, risque de ne pas être en mesure de répondre aux enjeux de demain, en particulier sur les conditions de travail et les synergies avec l’industrie du recyclage dans une dynamique d’économie des ressources.

Etude sur la compétitivité des matières premières minérales primaire et secondaire de l'UE (Anglais)

Etude sur la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matière de déchets - Rapport d’analyse

L’étude juridique sur la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matière de déchets a été réalisée sur la base de nombreuses interrogations des maîtres d’ouvrages partenaires issues de situations auxquelles ils ont été confrontés sur leurs chantiers. Elle apporte une interprétation éclairante du Code de l’environnement concernant le rôle et la responsabilité du maître d’ouvrage.

Cette étude permet notamment de comprendre : la portée de l’objectif de valorisation de 70% des déchets du secteur du bâtiment et des travaux publics d’ici 2020 et son opposabilité aux différents acteurs, et les rôles et obligations du maître d’ouvrage en matière de prévention et de gestion des déchets de ses chantiers selon les différentes phases (en amont, pendant et après le chantier) et dans ses rapports aux autres parties prenantes du chantier (maîtrise d’œuvre, entreprises de travaux…).

Etude sur la sécurité et le contrôle d'accès en déchèteries.

Afin de proposer aux collectivités des solutions techniques adaptées, l’ADEME a souhaité réaliser cette étude afin d’étudier les aspects juridiques et réglementaires des déchèteries ; d’identifier les exigences réglementaires, de conception et de performance en terme de sécurité des équipements pour prévenir les risques de chute de hauteur ; de proposer des actions visant à réduire les vols et le vandalisme en déchèteries ; de réaliser un état des lieux des équipements utilisés pour contrôler l’accès et pour optimiser le transport de déchets (compacteurs, broyeurs, …).

Étude sur la transposition de la directive DEEE en Europe - Ademe.fr

Étude sur le réemploi des EEE ménagers - Ademe.fr

Etude sur les déchets plastique dans l’environnement

Etude en version Anglaise.

Etude sur les filières REP en Europe (Anglais) - Deloitte.com

Etude technico-économique de la collecte séparée des biodéchets

Cette étude dresse le portrait de collectivités ayant mis en place une collecte séparée des biodéchets au 1er janvier 2016 dans le but d'une part d'identifier les impacts techniques et économiques générés par l'instauration d'une collecte séparée des biodéchets et d'autre part de déterminer les facteurs de réussite et de vigilance liés aux changements d'organisation du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets (SPPGD).

Les dispositifs techniques adoptés par les collectivités ayant mis en place une collecte séparée des biodéchets sont décrits au sein de cette étude (tant les équipements de pré-collecte que les modalités de collecte). Des éléments de coût et de performance sont mis en regard des dispositifs techniques choisis et des contextes des collectivités (notamment les typologies d'habitat).

Des collectivités ayant arrêtées de collecter séparément les biodéchets ont également été interrogées afin d'en connaître la cause et de conseiller les collectivités souhaitant se lancer.

uestions des aménagements et dérogations, et la question du raccordement à une station d’épuration collective.

 

Etude technico-économique de la collecte séparée des biodéchets. Synthèse

Cette étude dresse le portrait de collectivités ayant mis en place une collecte séparée des biodéchets au 1er janvier 2016 dans le but d'une part d'identifier les impacts techniques et économiques générés par l'instauration d'une collecte séparée des biodéchets et d'autre part de déterminer les facteurs de réussite et de vigilance liés aux changements d'organisation du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets (SPPGD).

Les dispositifs techniques adoptés par les collectivités ayant mis en place une collecte séparée des biodéchets sont décrits au sein de cette étude (tant les équipements de pré-collecte que les modalités de collecte). Des éléments de coût et de performance sont mis en regard des dispositifs techniques choisis et des contextes des collectivités (notamment les typologies d'habitat).

Des collectivités ayant arrêtées de collecter séparément les biodéchets ont également été interrogées afin d'en connaître la cause et de conseiller les collectivités souhaitant se lancer.

Étude technico-économique des coûts d’investissements en déchèteries

Ce document constitue un guide sur les coûts d’investissement en déchèteries. Il s’appuie sur 177 dossiers d’investissements réalisés entre 2004 et 2010, couvrant des travaux relatifs au renouvellement complet d’équipements, à un agrandissement, à une mise aux normes, à l’achat de matériels.

Européens et environnement

Rapport sur les préoccupations environnementales des Européens. Les citoyens européens attachent une grande valeur à l’environnement et sont de plus en plus conscients du rôle qu’il joue dans leurs vies. L'opinion publique européenne semble avoir pris conscience de la nature globale des problèmes d'environnement.

Évaluation de la gestion locale des déchets ménagers - Modernisation.gouv.fr

Evaluation de la police de l’environnement - Cgedde.developpement-durable.gouv.fr

Evaluation de la viabilité économique d’une filière de pièces détachées de réemploi et élaboration d’un schéma de fonctionnement - Ademe.fr

Évaluation du comportement des français face au développement de l'économie circulaire - Ademe.fr

Évaluation du gisement de déchets bois et son positionnement dans la filière bois/bois énergie - Ademe.fr

Évaluation environnementale - Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016 – Août 2017

Faisant suite aux travaux relatifs à la modernisation du droit de l'environnement, l’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 poursuit trois objectifs principaux : • Simplifier et clarifier la procédure applicable à l’évaluation environnementale ; • Transposer la directive 2011/92/UE récemment modifiée ; • Assurer une meilleure articulation entre le droit national et le droit de l’Union européenne.

Le présent guide a pour vocation d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation environnementale (services de l’État, porteurs de projets, bureaux d’étude…) sur les principales nouveautés introduites par la réforme, ainsi que d’apporter des réponses sur plusieurs points particuliers à travers des fiches thématiques dédiées. Il est appelé à être actualisé et enrichi.

Évaluation environnementale : guide de lecture de la nomenclature des études d’impact – Developpement-durable.gouv.fr

Évaluation environnementale du recyclage en France selon la méthodologie de l’analyse de cycle de vie

Au sein du défi global qu’est le développement durable, l’économie circulaire est un levier important pour les autorités publiques et les industriels. Le recyclage est l’un des leviers qui permet d’atteindre les objectifs d’économie de ressources et de diminution des émissions de gaz à effet de serre fixés à travers différents textes européens et nationaux. Ainsi, En France, on peut citer la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte fixant, parmi d’autres, l’objectif d’augmentation de la quantité de déchets non dangereux non inertes valorisés sous forme de matière à 55% (en masse) en 2020 et 65% en 2025 ainsi que l’objectif spécifique aux déchets du bâtiment et des travaux publics de valoriser sous forme de matière 70 % des déchets en 2020.

 

Dans ce contexte, FEDEREC a pour ambition de réaliser le bilan environnemental du recyclage selon la méthode d’analyse de cycle de vie (ACV) pour les filières de recyclage les plus représentatives du marché français selon une méthodologie homogène.

Evaluation pour le choix d'un marquage de produits pour la gestion sélective des déchets en résultant

Evaluer et mesurer l'exposition professionnelle au bruit

Ce guide est un document de référence pour évaluer et mesurer le risque lié à l'exposition au bruit au travail.

Evolutions du comportement des français face au développement de l’économie circulaire

Ce document présente une analyse synthétique des études quantitatives portant sur les modes de vie et les aspirations de la population française permettant de se faire une idée des possibilités de développement de l’économie circulaire, analysé sous l’angle des consommateurs.

 

Exposition à l’amiante lors du traitement des déchets, guide de prévention – inrs.fr

Ce document est destiné à informer et à fournir des conseils pratiques de prévention à tous les professionnels qui, travaillant dans les déchèteries ou les installations de stockage des déchets, peuvent être amenés à manipuler et à intervenir sur des déchets contenant de l'amiante.

Exposition dioxines

Estimation de la contamination des poissons contribuant le plus à l’exposition aux dioxines, furanes et polychlorobiphényles de type dioxines.

Extension des consignes de tri à tous les emballages : focus sur la reprise des plastiques – Cercle-recyclage.asso.fr

Face cachée du numérique (La)

Les outils numériques nous intéressent et nous séduisent : amélioration des échanges, meilleur partage de l'information, communication instantanée, autant de nouvelles pratiques qui s'invitent dans notre vie quotidienne et notre travail...

Face cachée du numérique (La) - Réduire les impacts du numérique sur l'environnement

Les outils numériques nous intéressent et nous séduisent : amélioration des échanges, meilleur partage de l'information, communication instantanée, autant de nouvelles pratiques qui s'invitent dans notre vie quotidienne et notre travail...

Faire face au feu

Destiné aux PME/PMI et TPE, ce dépliant rappelle l'importance des consignes de sécurité en cas d'incendie et insiste sur la nécessité de former le personnel pour intervenir au mieux en cas d'urgence

Faire la ville dense, durable et désirable - Agir sur les formes urbaines pour répondre aux enjeux de l'étalement urbain

Ce guide s'adresse à l'ensemble des acteurs de l'urbanisme ainsi qu'aux élus des collectivités territoriales. Il vise à montrer les grandes dynamiques à l'œuvre et à proposer des pistes pour poursuivre la transition des territoires vers un modèle de développement soutenable et désirable. Il présente des éléments de réflexion concernant l'étalement urbain et les enjeux induits par ce phénomène, ainsi qu'une approche opérationnelle des questions de densité et de formes urbaines. Il met en lumière certains exemples concrets de mise en œuvre inspirants

Faire plus pour l'environnement

Comment les collectivités locales peuvent-elle faire plus pour l'environnement ? Voir le guide de la Commission UE sur le site du conseil des communes d'Europe.

Faisabilité de mécanismes de sécurisation du modèle économique des filières du recyclage : application aux plastiques et élastomères

Le recyclage contribue à l’augmentation de l’offre de nouvelles ressources
compétitives pour l’industrie du plastique. Pourtant, en France, une grande partie des déchets plastiques n’est pas orientée vers le recyclage : sur 3,5 millions de tonnes de déchets par an, seules 600 000 tonnes sont envoyées vers cette filière qui regroupe près de 200 entreprises pour 2 500 emplois sur notre territoire. Ce contexte d’un faible taux persistant de recyclage des plastiques et d’augmentation des volumes de déchets collectés a mis en exergue l’importance de mécanismes économiques pouvant permettre de sécuriser les engagements à long terme, mécanismes nécessaires pour assurer un « amorçage » d’envergure et une stabilisation de cette filière de recyclage des plastiques en France.

Fascicule n°86 - Construction d’installations de traitements biologiques de déchets ménagers avec éventuellement d’autres déchets non dangereux – et son guide technique - Fnade.org

Fiche technique - Ecolabel Européen (L')

L'Ecolabel Européen (EE) est un système volontaire traduisant la qualité environnementale de produits et services. Il est le seul garant de la qualité écologique des produits qui soit officiel et utilisable dans tous les pays membres de l'Union Européenne. Il répond à la norme ISO 14 024 ce qui lui permet d'être reconnu en tant qu' « écolabel ». A ce titre il réunit des caractéristiques variées (approche multi-impacts et sur l'ensemble du cycle de vie du produit, révision régulière des critères des référentiels, certification par tierce partie...).

Fiches de fiscalité à l’usage des agents des collectivités et établissements locaux

Le présent guide récapitule l’ensemble des ressources fiscales perçues par les collectivités. Il décrit le rôle indispensable des services de la DGFiP dans la gestion de la fiscalité locale Il présente aussi les informations et les prestations proposées en matière fiscale par la DGFiP à destination des administrations territoriales.

Ce guide sera progressivement enrichi et régulièrement mis à jour afin de tenir compte des nouveautés législatives et des besoins des collectivités. Telles sont les ambitions de ce guide qui répond à une des orientations nationales du ministère visant à améliorer la qualité du service rendu aux collectivités territoriales et les accompagner dans la conduite de leur politique locale. Les services de la DGFiP sont à votre disposition pour toute information complémentaire ou précision sur le contenu de ce guide, et, au-delà, pour répondre à toutes vos questions sur la fiscalité locale ou commerciale qui relèvent de leurs attributions.

Fiches de fiscalité à l’usage des agents des collectivités et établissements locaux

La Direction générale des finances publiques (DGFiP) vient de publier un guide complet dédié à la fiscalité directe locale, à l'usage des agents des collectivités et établissements publics locaux. Ce guide détaille les règles fiscales par impôt, et présente de manière synthétique l'ensemble des prestations proposées par la DGFiP aux collectivités locales en matière fiscale.

Au-delà de leur mission traditionnelle de recouvrement de l’impôt et de la tenue de la comptabilité des collectivités, la DGFiP rappelle dans ce guide son « rôle d’expert comptable et financier », « d’assistance technique en matière domaniale » et de « conseiller en matière de fiscalité locale mais aussi commerciale (TVA) » auprès des collectivités et des EPCI.

Filière des déchets diffus spécifiques - aide au repérage des risques

L'INRS vient de publier une brochure qui s'adresse aux acteurs impliqués dans la filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) des déchets diffus spécifiques (entreprises de collecte, tri, regroupement, reconditionnement, transport).

Filière VHU : enjeux et prospectives - Ecogisements.org

Filières à responsabilité élargie du producteur - Panorama Edition 2015 (Les) - Ademe.fr

Filières à responsabilité élargie du producteur - REP (Les)

La mise en oeuvre d'une filière à responsabilité élargie du producteur (REP) se réalise majoritairement dans le cadre d'obligations réglementaires. Cependant il existe également des cas où les industriels s'engagent volontairement dans ce type de dispositif.

Les filières REP concernent à la fois des produits à destination des ménages et des produits à usage professionnel.

La France est actuellement, dans le monde, le pays qui a le plus recours à ce principe de gestion des déchets, avec plus d'une vingtaine de REP.

Ce panorama propose le principe de mise en oeuvre des REP en France et un état des lieux des filières basé sur des données de 2015.

Finances des collectivités locales en 2007

Observatoire des finances locales - Les finances des collectivités locales en 2007 - Etat des lieux - Rapport - Juillet 2007

Fluides frigorigènes fluorés - Données 2009

Cette synthèse, éditée pour la première fois, est établie à partir des données recueillies par l’Observatoire des fluides frigorigènes fluorés, créé par l’ADEME en 2009.

Fluides frigorigènes fluorés - Données 2010

Les fluides frigorigènes fluorés, utilisés dans les systèmes de refroidissement (réfrigération et climatisation), en raison de leurs propriétés thermodynamiques, ont des effets nocifs sur l’environnement lorsqu’ils sont émis à l’atmosphère. La réglementation française impose la communication des informations concernant la mise sur le marché, la distribution, la récupération, la valorisation et l’élimination de ces fluides. La présente synthèse est établie à partir des données recueillies par l’Observatoire des fluides frigorigènes fluorés, pour l’année 2010.

Fluides frigorigènes fluorés - Données 2010

Les fluides frigorigènes fluorés, utilisés dans les systèmes de refroidissement (réfrigération et climatisation), en raison de leurs propriétés thermodynamiques, ont des effets nocifs sur l’environnement lorsqu’ils sont émis à l’atmosphère.

Fluides frigorigènes fluorés - Données 2011 (Français / Anglais)

Fluides frigorigènes fluorés - Données 2012 - Ademe

Fluides frigorigènes fluorés. Données 2013 - Ademe.fr

Fluides frigorigènes fluorés. Données 2013 - Ademe.fr

Flux de déchets entre territoires : état des lieux et cadre juridique

Certains territoires sont en manque d’exutoires pour le traitement de leurs déchets. A l’inverse, des installations fonctionnent en sous-capacité. Les flux de déchets entre territoires sont donc une réalité. Cette étude est destinée à : - percevoir plus finement la réalité quantitative des flux de déchets entre territoires d’une part, - analyser les difficultés juridiques éventuelles posées par la coopération entre groupements de collectivités d’autre part. E-mail : amorce@amorce.asso.fr

FNADE : Voir plus clair dans les statistiques européennes - Comparaison des pratiques françaises, hollandaises et allemandes en matière de reporting dans Eurostat

FNADE et objectifs du Grenelle

La FNADE accompagne les collectivités locales afin d'atteindre les objectifs du Grenelle de l'Environnement.

Français et le réemploi des produits usagés (Les)

L'ADEME a souhaité connaître la perception actuelle que les Français ont du réemploi et mesurer leur comportement vis-à-vis de ces pratiques et son évolution depuis la première enquête, réalisée en 2004.

Français face aux enjeux environnementaux (Les)

L'ADEME réalise régulièrement des études pour suivre l'évolution des opinions et des comportements des Français sur le changement climatique, les déchets, l'amélioration énergétique des logements, la protection de l'environnement, les énergies renouvelables.

France - Déchets en chiffres

Cette plaquette de l’ADEME présente les principaux chiffres de la production des déchets en France.

France – Livret de synthèse sur l’obsolescence programmée par OPé2017 – Amisdelaterre.org

France – produits recyclés

Catalogue de produits recyclés pour la France

Fun X - Passage à l'échelle industrielle d'un procédé innovant de valorisation matière d'emballages souples fibreux - Ademe.fr

Fusion de plusieurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) : financement de la compétence collecte et traitement des déchets - Collectivités-locales.gouv.fr

Gaspillage alimentaire – Pourquoi et comment agir ?

Combien gaspille-t-on ? Qui gaspille ? Quand gaspille-on le plus ? De quoi se compose le gaspillage alimentaire ? Comment évolue-t-il dans le temps ? Panorama de données internationales. Comment améliorer cela ?

Gaspillage alimentaire en Europe – Le plastique à usage unique ne résout pas le problème

L’Europe a la possibilité de repenser notre approche de la production, de la distribution et de la consommation de nourriture et d’emballages alimentaires. Si les plastiques ont un certain rôle à jouer, une véritable réforme doit avoir une portée bien plus large. Ce rapport souligne la nécessité de mieux étudier les limites du recours aux emballages plastiques pour réduire globalement les déchets alimentaires et montre que la vraie innovation se trouve chez ceux qui renoncent à toute forme de déchets. Les responsables politiques doivent désormais permettre aux initiatives à succès de se généraliser. Les taux élevés de génération de déchets par habitant en Europe ne devraient pas considérés comme des sousproduits inévitables du développement économique et de modes de vie confortables : les réalités environnementales actuelles nous obligent à gérer la nourriture, les plastiques et l’ensemble des ressources en vue de garantir une vie décente à tous les humains, dans les limites écologiques de la planète. L’Europe veut un système alimentaire qui valorise ses produits agricoles et soutienne ses producteurs. Les chaînes d’approvisionnement devraient donc être utilisées pour renforcer le développement régional et permettre au système alimentaire de réduire la consommation de matériaux, de les réutiliser et de les recycler, y compris les emballages.

Gestion de proximité des biodéchets - Geres.eu

Gestion des déchets : la France à la 10ème place

Gestion des déchets : la France à la 10ème place

Gestion des déchets : la France à la 10ème place

Gestion des déchets municipaux

Un rapport de l'Agence Européenne pour l'Environnement (AEE) consacré à la gestion des déchets municipaux solides (en anglais) dans les 27 États membres de l'UE, en Croatie, en Islande, en Norvège, en Suisse et en Turquie montre les disparités entre les États.

Gestion des MNU des établissements de santé et EMS et des CSAPA

Cette étude a été lancée dans le cadre du second plan de lutte contre les micropolluants dans les milieux aquatiques.

Le gisement des MNU a pu être estimé à 742 tonnes pour 2016 (dont 322 tonnes de flacons en verre). Les quantités produites sont très variables d'un établissement à l'autre. La majorité des établissements adosse l'élimination des MNU à des filières préexistantes, notamment celle des DASRI. Contrairement aux MNU couverts par la filière REP des ménages, les établissements n'ont aucune obligation réglementaire de détruire leurs MNU par incinération (à l'exception des MNU cytotoxiques / cytostatiques).

Les résultats de cette étude ont montré qu'il faut : Renforcer le suivi des MNU au sein des établissements, notamment pour favoriser la prévention de leur production ; S'interroger sur la révision de la réglementation afin de considérer un traitement par incinération avec, le cas échéant, valorisation énergétique pour l'ensemble des MNU (ceux des particuliers comme ceux des établissements) ; S'interroger sur la mise en place d'une filière dédiée aux MNU au sein des établissements ; S'interroger sur l'extension de la filière REP des MNU aux MNU des établissements, et ses conditions d'extension.

Gestion et prévention des déchets ménagers en Bourgogne – édition 2016

Cette plaquette synthétique de 18 pages présente les principaux résultats des travaux réalisés dans le cadre de l'Observatoire des déchets sur la Bourgogne. Les données concernent ainsi : la collecte des déchets ménagers, leur traitement et leur valorisation, la prévention, le financement du service public et les résultats en région au regard des objectifs nationaux

Gisement des emballages ménagers en France (Le) - Evolution 1994-2012 - Ademe.fr

Glossaire des termes usuels du recyclage et de la valorisation - Federec.org

Découvrez la première édition du glossaire des termes usuels du recylage et de la valorisation à l'usage des industriels et de leurs interlocuteurs "réglementaires". Cette première liste a été complétée et validée par plusieurs syndicats et fédérations professionnelles dont FEDEREC.

Grenelle - Rapport général

Grenelle de l'environnement : rapport général de Thierry TUOT. Fondé sur les rapports des six groupes de travail et des deux intergroupes du Grenelle de l'environnement, le présent rapport fait le point sur les différentes contributions, notamment autour du triple objectif de lutte contre le réchauffement climatique, de préservation de la biodiversité et de réduction des pollutions.

Guide : effets sanitaires liés à la gestion des déchets ménagers et assimilés

La question des effets sur l’environnement et la santé de la gestion de ce type de déchets, qui représentent chaque année en France environ 38 millions de tonnes collectées, constitue un enjeu de santé publique et une préoccupation importante pour les Français, et donc pour les collectivités en charge du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers.

Guide « Agir localement pour une nouvelle politique déchets, clés de compréhension et bonnes pratiques »

Ce guide pratique à destination des élus dans le but de les aider à élaborer une politique durable et écologique de prévention et de gestion des déchets, permettant de réduire le recours à l’incinération et à l’enfouissement.

Guide "Elaborer un plan ou programme de prévention des déchets"

La réduction de la production de déchets permet de réduire sensiblement les coûts de leur collecte et de leur traitement. Mais la prévention des déchets présente bien d’autres bénéfices : environnementaux (économie de ressources, réduction des gaz à effets de serre), sociaux (renforcement du lien social par exemple) et économiques (création d’activités et d’emplois) qui en font un outil de développement durable du territoire. Elle suppose à cet effet, la mobilisation de nombreux acteurs locaux. Initialement diffusé sur support cédérom, ce guide méthodologique actualisé en juin 2012 comporte un volet consacré aux indicateurs est désormais accessible en ligne.

Guide 2009 des labels et consommation responsable

Mescoursespourlaplanete.com a repéré et décrypté plus d’une soixantaine de pictogrammes différents. L’analyse a pris en compte le type de label, son origine (la nature de l’organisation qui l’a créé et en fait la promotion), le contenu de son « référentiel », ainsi que le mode de contrôle imposé. Ce guide indique également quelles familles de produits (alimentation, hygiène & cosmétiques, produits domestiques …) et plus spécifiquement quels produits (papier, lessive, chocolat …) peuvent porter le pictogramme.

Guide ADEME : consommer mieux - ademe.fr

Tous les produits que nous achetons ont des impacts sur l’environnement. Ils nécessitent de l’énergie pour leur fabrication, leur emballage, leur transport et deviennent des déchets, même si certains peuvent être recyclés. Cependant, des produits plus respectueux de l’environnement existent. En les préférant, en modifiant certains comportements d’achat et en triant ses déchets, on peut agir pour limiter les impacts de ses achats. Ce guide donne des repères pour faire évoluer ses achats.

Guide ADEME : État des lieux du parc des centres de tri de recyclables secs ménagers en France - ademe.fr

Afin d’apporter un éclairage sur le parc 2011 des centres de tri des recyclables secs des ordures ménagères en France, départements et régions d'outre-mer inclus, cette étude vise à mieux appréhender leur organisation (identité, maître d’œuvre, mode de gestion…), leurs caractéristiques (déchets reçus, capacité nominale, typologie…) et leurs performances (taux de refus, taux d’occupation, emplois, coûts…).

Guide ADEME : Référentiel national des coûts du service public de gestion des déchets - ademe.fr

Le référentiel national des coûts du service public de gestion des déchets est une exploitation statistique réalisée tous les deux ans par l’ADEME sur la base des Matrices des coûts. Cette étude permet d’acquérir une meilleure connaissance des coûts et de répondre à la demande des collectivités qui souhaitent pouvoir se positionner au regard de références nationales ou plus spécifiques à leur organisation de gestion des déchets, ainsi que des pouvoirs publics désireux de mieux appréhender la structuration et l’évolution des coûts pris en charge par les collectivités.

Guide ADR FNADE

Mise à jour du guide ADR réalisé par la FNADE.

Guide aide rubrique ICPE

Guide d’aide à la justification de conformité pour chaque rubrique concernée par le régime d’enregistrement à l’intention des industriels et des services d’inspection.

Guide compostage

Guide Objectif compostage édité par TRAME Le guide Objectif Compostage s'inspire de l'expérience des Agriculteurs Composteurs de France et livre les différentes ressources pour entreprendre du bon côté le nouveau métier de l'environnement qu'est le compostage.

Guide d’aide à l’élaboration d’un règlement de collecte

L’autorité organisatrice de la collecte des déchets ménagers et assimilés a la charge de définir les conditions d’application du service public à disposition des habitants et autres usagers du service.

Guide d’aide à la rédaction d’un marché public de gestion de déchets produits par les administrations - Developpement-durable.gouv.fr

Guide d’aide à la rédaction d’un marché public de gestion de déchets produits par les administrations - Developpement-durable.gouv.fr

Guide d’utilisation - Signalétique de tri commune TRIMAN - Ademe.fr

Guide de bonnes pratiques ADR de la profession - Version 2017 - Fnade.org

Guide de bonnes pratiques concernant la gestion des biodéchets en restauration - Juillet 2017

Les principes de l’économie circulaire s’appliquent dans un grand nombre de secteurs économiques. C’est le cas pour les restaurateurs, dont le travail implique leur intégration dans le cycle du vivant : production agricole, choix des aliments et de leur préparation, retour au sol.

Ce guide, à destination de tous types de restaurateurs, réalisé par GECO Food Service avec l’appui des services techniques de l’ADEME, vous donne les pistes et les conseils pratiques pour y arriver dans les meilleures conditions possibles.

Guide de bonnes pratiques en matière de prévention de la santé et de la sécurité au travail – entreprises.carsat-aquitaine.fr

Publié par la CARSAT Aquitaine et le Groupe AFNOR, ce guide balaie en 14 thématiques les situations communément vécues par les entreprises dans leur pratique quotidienne du management de la santé et de la sécurité au travail.

Guide de classement des déchets selon leur dangerosité suivant le Code de l’Environnement et la réglementation SEVESO II (partie applicable aux déchets) – ineris.fr

Ce guide publié par l’INERIS présente les informations, références et méthodes nécessaires pour classer un déchet comme dangereux ou non dangereux, dans deux contextes réglementaires actuellement en vigueur en France.

Guide de classification des sous-produits animaux et de leurs devenirs

Une note de service du ministère chargé de l'agriculture en date du 30 mai 2014 annonce la mise en ligne d'un guide concernant le tri et le devenir des sous-produits animaux. Ce guide vise à harmoniser l'interprétation des dispositions du règlement (CE) n°1069/2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine.

Guide de classification des sous-produits animaux et de leurs devenirs

Ce guide explicite certaines dispositions générales contenues dans le règlement (CE) n°1069/2009 applicables aux différentes catégories de sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine, pouvant faire l’objet de valorisation ou d’élimination. Outre la définition des matières rentrant dans chaque catégorie, il en précise aussi les destinations spécifiques au titre de la valorisation ou de l'élimination, au regard des mesures d'application prévues dans le règlement (UE) n°142/2011 ou des mesures nationales. Il dresse enfin un panorama général actualisé de la filière sous-produits animaux visant à mettre en évidence la flexibilité et la variété des dispositions réglementaires qui permettent ainsi une mise sur le marché d'un nombre important et varié de produits dérivés. Ce guide est à usage de dictionnaire.

Guide de l’élu local en charge des déchets

Version actualisée du guide du Cercle National du Recyclage, téléchargeable gratuitement

Guide de l’ingénierie des facteurs organisationnels et humains (FOH) OMEGA 30

Ce guide de l’ingénierie des Facteurs Organisationnels et Humains (FOH) a pour objectif de proposer aux acteurs de la sécurité industrielle des repères pour une approche plus structurée des FOH dans l’industrie. 

Guide de mise en œuvre de la directive sur les émissions industrielles - Installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr

Guide de mise en œuvre de la réglementation applicable aux ICPE en matière de rejets de substances dangereuses dans l’eau

Ce guide fait suite à l’entrée en vigueur le 1er janvier 2018 de l’arrêté ministériel RSDE, du 24 août 2017, qui a fait évoluer la réglementation nationale applicable aux ICPE afin de renforcer la pertinence des dispositions relatives aux valeurs limites d’émissions (VLE) et la surveillance des rejets de substances dangereuses dans l’eau. Cet arrêté entre dans la dynamique de la Directive Cadre sur l’Eau qui fixe des objectifs de réduction et de suppression des émissions de substances dangereuses, et du plan micropolluants 2016-2021.

La première partie du guide a vocation d’introduction et rappelle les enjeux relatifs aux substances dangereuses dans l’eau, en s’intéressant aux objectifs de réduction, aux piliers de la réglementation,  ainsi qu’aux principes et modalités de surveillance des émissions.  La seconde se penche sur l’arrêté ministériel RSDE et ses principales modalités de mise en œuvre.  Puis, il s’intéresse à  l’articulation de ce nouvel arrêté avec l’action RSDE, puis à l’encadrement et la surveillance des rejets dans l’eau. Viennent enfin les questions des aménagements et dérogations, et la question du raccordement à une station d’épuration collective.

Guide de prévention pour la conception de centre de tri

Le champ d'application de ce guide est axé sur la prévention des risques lors de la conception ou de la réhabilitation des centres de tri, ou des installations et équipements pour déchets ménagers et assimilés issus des collectes séparées...

Guide de recommandations pour l’amélioration du tri des emballages en acier et en aluminium dans le cadre de la modernisation des centres de tri

Le captage des emballages métalliques doit s'améliorer : globalement moins performant que celui du papier et des autres emballages, il doit aussi relever le défi de la modernisation des centres de tri nécessaire à l'atteinte de l'objectif de 100% de tri pour 100% des Français, au meilleur coût.

En partenariat avec Arcelor, et avec la participation de l’Ademe, France Aluminium Recyclage et le Celaa, Citeo publie un guide de recommandations qui : contient des données détaillées sur les gisements en présence ; détaille les points d’attention à prendre en compte dans la rédaction des cahiers de charges, la conception et l’exploitation des centres de tri recevant les collectes sélectives, pour y capter de manière performante les emballages métalliques.

Ce guide est complété par des fiches techniques qui en font un outil opérationnel à l’attention de tous les acteurs du tri : collectivités locales, bureaux d’études, opérateurs, fournisseurs de process et constructeurs de matériels de tri.

Guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d’aménagement - rapport final

Ce guide expose les règles de l'art et les modalités sous lesquelles certaines terres peuvent être réutilisées dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement. Ce document est mis en application à titre provisoire pour une durée d'un an.

Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement

Le présent guide présente la valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement.

 

Guide de vérification à la réception de bennes de collecte des déchets (B.C.D. dites B.O.M.) à chargement Arrière neuves

Depuis 2007, la FNADE publie un guide juridique et un tableau de vérification à la réception des bennes à chargement arrière. En effet ces véhicules travaillant sur la voie publique sont des machines mobiles dangereuses, de par la compression des déchets et l’utilisation de lève-conteneurs le plus souvent automatisés, dont la conception influe sur la sécurité au travail.

La version 2017 intègre des modifications obligatoires, formalisées en 2016 par le Bureau des véhicules lourds (Ministère chargé des transports), notamment l’asservissement automatique des feux à éclats à la seule situation de travail en collecte.

Par ailleurs la rédaction de nombre des 200 points de vérification a été optimisée et clarifiée, grâce au dialogue entre des préventeurs du GT Sécurité collecte et les ingénieurs des principaux fabricants français, membres du syndicat FAMAD.

Guide des administrations et établissements publics éco-responsables

Cet outil a pour objectif de faciliter l'intégration du développement durable dans le fonctionnement des structures publiques, pour les aider à devenir éco-responsables et exemplaires. Désormais totalement dématérialisé, il intègre du contenu méthodologique et technique sur les thématiques de l'éco-responsabilité : énergie, gaz à effet de serre, déchets, papier, air, transports, achats... Cette nouvelle version web est aussi un outil interactif qui permet de construire son plan d'actions, à partir d'un autodiagnostic par thème, et de suivre ses actions grâce à des fiches pré-existantes.

Guide des aides financières pour l'environnement

La protection et la gestion de l'environnement bénéficient de très nombreuses aides financières qui évoluent au gré des nouveaux besoins. Pour acquérir une vision d'ensemble, simple et cohérente, la réactualisation du Guide des aides financières pour l'environnement s'imposait. Ce guide présente l'ensemble des aides (subventions, avances, primes, déductions fiscales et autres financements) accessibles aux professionnels français et accordées par des organismes européens, nationaux et régionaux. Cet ouvrage est destiné aux décideurs en matière d'environnement (collectivités territoriales, établissements publics, entreprises, exploitations agricoles, associations...) et aux sociétés d'études, tous confrontés à des besoins de financement de leurs projets. Le guide a été entièrement repensé pour le rendre plus clair et développer des outils de recherche rapides et efficaces afin de faciliter la recherche du lecteur. Chaque aide financière est ainsi recensée sous forme de fiche numérotée qui précise son objectif, le destinataire, le montant et l'organisme financeur. Les 520 aides sont classées en fonction de 18 thèmes : agriculture ; air ; aménagement et urbanisme ; bâtiment ; déchets ; développement durable ; eau ; éducation, sensibilisation, formation ; emploi ; énergie ; management environnemental ; multisectoriel ; nature et paysages ; nuisances ; risques ; sols ; technologies propres ; transports. Deux index pratiques facilitent la recherche du lecteur. Le premier index des 37 organismes financeurs permet de retrouver leurs coordonnées ainsi que le récapitulatif des aides qu'ils accordent, en particulier des aides régionales. Afin de permettre une recherche plus fine des aides financières disponibles, un second index reclasse l'ensemble suivant 83 mots-clés.

Guide des bonnes pratiques ADR de la profession

Ce guide téléchargeable a pour vocation de clarifier les prescriptions applicables et de faciliter le transport des déchets dangereux soumis à la réglementation ADR.

Guide des bons usages du papier au bureau - Ecofolio.fr

Guide des expériences en matière de prévention

Guide fondé sur l’analyse d’exemples de prévention des déchets concernant 5 principales catégories de déchets municipaux (déchets organiques, emballages, papier, encombrants, et "autres"), ce qui conduit à un "benchmark quantitatif européen" qui est une réduction des déchets de l’ordre de 100 kg/habitant/an. Il est disponible en anglais et en français (traduit par l'ORDIF : l'Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France).

Guide des méthodes géophysiques pour la détection d’objets enfouis sur les sites pollués – Ademe.fr

Guide du traitement des déchets

Guide du traitement des déchets (5°) édition, DAMIEN Alain, 444 pages, collection technique & ingénierie, série : environnement et sécurité). Pour un même type de déchets, il existe de nombreux moyens de traitement, et il importe donc de bien évaluer leurs performances et leurs limites afin de choisir le plus adapté. Ce choix doit se faire dans le respect de la réglementation et à un coût le plus faible possible. Cet ouvrage réalise la synthèse de ces divers aspects pour permettre à chacun de choisir sa « solution déchets ».

Guide Éco-citoyen de la réparation STOP au coup de la panne !

Le guide éco-citoyen "Stop au coup de la panne", publié par les Amis de la Terre, propose des recommandations pour acheter des objets durables et des pistes pour les réparer.

Guide Label Fringues

La production de matières premières textiles et leurs transformations sont sources de problèmes sociaux, environnementaux et éthiques. Ce guide belge fait le point sur les labels environnementaux et sociaux des vêtements.

Guide méthodologique "Le nettoyage raisonnée des plages".

Le guide méthodologique "Le nettoyage raisonnée des plages" est destiné aux collectivités littorales intervenant dans la gestion des plages : élus, responsables de service, chargés de mission / techniciens, conducteurs d'engins mécaniques... Il présente une démarche pour faciliter la réflexion et l'organisation de la prise de décision.

Guide méthodologique du compostage partagé (ou semi-collectif, compostage en pied d'immeuble, de quartier)

Guide méthodologique du développement des stratégies régionales d’économie circulaire en France - Presse.ademe.fr

Guide ministériel « Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? »

Reconnu par la jurisprudence dans l’affaire de l’Erika (septembre 2012), le préjudice écologique est désormais inscrit dans l’article 4 de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 qui dispose que «toute personne responsable d'un préjudice écologique est tenue de le réparer ».

Pour permettre l'application de cette nouvelle législation, l'utilisation de méthodes qui permettront d'évaluer puis de réparer les dommages écologiques est indispensable

Ce   document   propose   une   méthode   d'évaluation biophysique applicable à tout type de milieux (terrestre, aquatique et marin).

Guide pour l'élaboration et la conduite des programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA) – ADEME

Guide pour la construction de grilles tarifaires en tarification incitative - Ademe.fr

Guide pour la mise en place du tri en salle – Restauration rapide – Eco-emballages.fr

Guide pour réduire, trier et valoriser les biodéchets des gros producteurs - Ademe.fr

Ce guide édité par l’ADEME s’adresse aux professionnels producteurs de biodéchets qui doivent, en France, respecter les nouvelles obligations de tri et de valorisation organique des biodéchets instaurées par la loi du 12 juillet 2010, dite « loi Grenelle 2 ». Les principaux secteurs concernés sont la restauration et le commerce alimentaire. Sont soumis les établissements dont les quantités dépassent les seuils, qui diminuent d’années en années (arrêté du 12 juillet 2011).

Guide pratique – Intégrer des plastiques recyclés dans vos équipements électriques et électroniques

Ce guide vise à donner aux fabricants les clés pour se lancer dans un projet d’intégration de plastiques recyclés : il apporte des réponses pour lever les freins à l’intégration de plastiques recyclés perçus par les fabricants et propose une feuille de route à suivre pour intégrer des plastiques recyclés  dans les nouveaux équipements. Il s’adresse particulièrement aux fonctions de responsables environnement, chargés d’écoconception, bureaux d’étude et experts matières plastiques.

Guide pratique : Chaleur issue de la méthanisation de réelles opportunités - Bioenergie-promotion.fr

Guide Pratique : Collecter, trier, valoriser les TLC usagés sur mon territoire - Ecotlc.fr

Guide pratique de l'ORDIF : lutte contre le gaspillage alimentaire

Guide pratique l’acheteur responsable - Le papier dans votre organisation - Ecofolio.fr

Guide pratique pour l’éco-conception des emballages ménagers papier-carton - Ecoemballages.fr

Guide pratique pour les élus locaux publié par le CNIID

« Agir localement pour une nouvelle politique déchets, clés de compréhension et bonnes pratiques ». Les objectifs de ce guide sont de permettre aux décideurs de mieux comprendre la problématique déchets dans son ensemble et d’identifier les actions concrètes à mettre en oeuvre qui aboutiront notamment à une réduction drastique de l’incinération et de la mise en décharge. Contact : Association Cniid 01 55 78 28 60 info@cniid.org

Guide redevance incitative

Mise en place de la redevance incitative Ce guide pratique s'adresse aux collectivités qui recherchent des informations techniques précises, des conseils et repères pratiques sur la mise en place de la redevance incitative pour financer le service d'enlèvement des ordures ménagères.

Guide régional de la gestion des déchets Provence-Alpes-Côte d'Azur

Edité par la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL PACA), la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Ademe, l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse et Environnement Industrie, ce guide recense les entreprises de ce secteur et leurs compétences. Outil d’information et d’aide à la décision, il répond aux questions concrètes que se posent au quotidien les entreprises et les collectivités : 'Que faire de ses déchets ?" ; "Quelles sont les obligations réglementaires ?" ; "A qui s’adresser ?" ; "Où sont les prestataires ?"...

Guide relatif au bon usage de la normalisation dans la réglementation - Entreprises.gouv.fr

Guide sécurité - Copacel.fr

Guide statistique de la fiscalité directe locale 2016

Le guide fournit pour l'ensemble des collectivités locales et pour chaque catégorie d’entre elles des « indicateurs de référence » sur la fiscalité directe locale : les taxes « ménages » (taxe d'habitation et ses composantes, taxe sur le foncier bâti et non bâti y compris la taxe additionnelle), les impôts économiques (CFE, CVAE, IFER, Tascom) mais aussi les taxes d'enlèvement des ordures ménagères (Teom), de gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations (Gemapi) et additionnelle spéciale annuelle (Tasa).

Guide technique - Prise en compte des déchets dans la détermination du statut Seveso d’un établissement - Developpement-durable.gouv.fr

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs

Ce guide « très pratique », prend la forme d’une Foire aux Questions (FAQ). Il a pour objectif d’accompagner l’ensemble des acteurs, acheteurs et opérateurs économiques, dans la préparation de l’échéance du 1er octobre 2018. Pour faciliter sa lecture, il distingue les acheteurs des opérateurs économiques, les questions des uns n’étant pas toujours celles des autres, et en adaptant par conséquent les réponses à chaque public. Chaque acheteur dispose, dans 4 rubriques qui lui sont dédiées, de l’essentiel de ce qu’il doit savoir pour prévoir et anticiper la transformation numérique de la commande publique et se poser les bonnes questions : o le profil d’acheteur (publication des documents de la consultation, données essentielles etc.) ; o les échanges dématérialisés (documents de la consultation, dépôt/réception des candidatures et des offres, copie de sauvegarde, coffre-fort électronique, etc.) ; o la signature électronique ; o le document unique de marché européen (DUME).

Habitat collectif et tarification incitative : pourquoi ? Comment ?

Habitat collectif et tarification incitative : pourquoi ? Comment ?

Habitat collectif et tarification incitative : pourquoi ? Comment ?

Identification des freins et des leviers au réemploi de produits et matériaux de construction - Ademe.fr

Impact du développement des objets connectés sur la réparation, les compétences et la formation (L')

Cette étude exploratoire vise à anticiper, à l'horizon 2020, les impacts du développement des objets connectés sur les emplois de service et de maintenance de 6 familles de produits : Électroménager, Électronique grand public, Informatique Télécommunication, Santé/Bien-être, Domotique, Chauffage.

Impact sur l’emploi et sur les flux économiques au niveau régional et national - Analyse sur quatre installations de méthanisation - Bourgogne.ademe.fr

Indicateurs clés 2009

10 indicateurs clés de l’environnement IFEN édition 2009 Dont indicateur sur les déchets municipaux

Indicateurs de coûts et de performance de la gestion des déchets organiques

AMORCE a réalisé une étude, en partenariat avec l’ADEME, afin d’établir le coût global d’un système de gestion des déchets (ordures ménagères et déchets verts) en fonction du mode de gestion des déchets organiques et de le rapporter à des indicateurs de performance, d’impacts ou de services rendus. Un ensemble d’indicateurs de coûts et de performance de la gestion de ces déchets, tenant compte du service rendu à l’habitant, a donc été défini.

Indicateurs environnement

L’IFEN vient de publier les dix indicateurs clés de l'environnement pour 2007.

Indice du coût de la main d'oeuvre (ICMO 2)

Indice du coût de la main d'œuvre ICMO2 dans la collecte des ordures ménagères au 1er avril 2011.

Indice du coût de la main d'oeuvre ICMO2 - Dans la collecte des ordures ménagères

L'indice du coût de la main d'oeuvre ICMO2 dans la collecte des ordures ménagères au 1er janvier 2018 est diffusé. 

Industrie durable dans le cadre de l’économie circulaire - Eesc.europa.eu

Infographie des OMR en France - Presse.Ademe.fr

Informer et dialoguer autour d'un projet de méthanisation - Guide de bonnes pratiques à l'intention des agriculteurs

Ce guide invite à créer de meilleures conditions pour développer une future activité de méthanisation en devenant acteur de l'information et du dialogue autour de ce type de projet.

Le développement d'une nouvelle activité peut interagir avec de nombreux acteurs locaux et générer beaucoup d'attention. Par principe vertueuse pour l'environnement, la méthanisation va en effet induire, quelle qu'en soit la perception positive ou négative, des changements sur le territoire. Alors que la plupart des porteurs de projets hésitent à communiquer, le fait d'informer et la capacité de dialoguer peuvent pourtant contribuer à faire comprendre votre démarche.

Ce guide explique comment analyser la situation, contexte unique de votre projet, et propose une série d'outils et méthodes pour informer et dialoguer. Il présente également des ressources pour vous accompagner et une série de fiches de retours d'expérience.

 

Informer et dialoguer autour d’un projet de méthanisation : bonnes pratiques à l’attention des agriculteurs porteurs de projet

Ce guide réalisé pour l’ADEME à destination des porteurs de projets de méthanisation invite à créer de meilleures conditions pour développer une future activité de méthanisation en devenant acteur de l’information et du dialogue autour de ce type de projet.

Installations de traitement des déchets ménagers et assimilés en France (Les)

Cette nouvelle enquête Installations de traitement des ordures ménagères (ITOM) a pour objectif de contribuer au suivi et à l'évaluation des politiques déchets mises en oeuvre, ainsi qu'à la réponse de la France au Règlement statistique européen sur les déchets. Elle fournit également des éléments de référence et d'aide à la décision à l'ensemble des acteurs de la filière déchets. Les analyses et exploitations de données chiffrées contribuent aussi à de nombreux travaux menés tant par l'ADEME que par ses partenaires sur différentes thématiques (climat, qualité de l'air, valorisation matière, organique, ou énergétique...).

L'enquête ITOM au titre de l'année 2014 porte sur toutes les installations de traitement qui accueillent au moins des déchets collectés dans le cadre du service public d'élimination des déchets (centres de tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux).

Intégration de l'économie circulaire dans la planification régionale et les démarches territoriales - Ademe.fr

Intégration de l'économie circulaire dans la planification régionale et les démarches territoriales - Ademe.fr

Intégration des déchets en situations exceptionnelles dans les Plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux

Intégration des déchets en situations exceptionnelles dans les Plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux

Introduction à l'écologie Des écosystèmes naturels à l'écosystème humain

Introduction à l'écologie présente les multiples facettes de cette discipline à partir de ses deux concepts fondamentaux : la notion d'écosystème et celle d'adaptation au milieu environnant.
Ces deux concepts sont ensuite développés avant d'aborder la dynamique des populations et des peuplements et leur lutte pour l'existence. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'écosystème humain, utilisant les mêmes concepts que l'étude des écosystèmes naturels : autoécologie, production de la nourriture, régulation des populations et recyclage des matériaux. L'impact de l'écosystème humain sur les écosystèmes naturels, la biosphère et la biodiversité sont ensuite abordés.
L'ouvrage se termine par les relations entre l'homme et la société, et leurs conséquences sur les conditions d'existence des individus. Originale par son étude des écosystèmes humains intégrant des travaux scientifiques ressortissant de disciplines aussi diverses que l'agronomie ou la démographie, cette Introduction à l'écologie s'adresse aux professionnels, chercheurs, enseignants et étudiants en sciences de l'environnement et de la nature, mais également de certaines sciences humaines telles que la démographie ou la géographie.

Inventaire 2012 des sites de traitement de DEEE (2/2)

Ce document est une mise à jour de l’inventaire des sites de traitement des DEEE et une estimation, à partir de celui-ci, des quantités de DEEE ménagers et surtout professionnels traités. 

Cet inventaire concerne tous les modes de traitement spécifiques des DEEE (hors le simple regroupement). Les déchets concernés incluent les DEEE ménagers et professionnels et les composants de DEEE (hors les éléments relevant de filières suivies par ailleurs, comme les piles et accumulateurs).

Inventaire 2012 des sites de traitement de DEEE (1/2)

Ce document est une mise à jour de l’inventaire des sites de traitement des DEEE et une estimation, à partir de celui-ci, des quantités de DEEE ménagers et surtout professionnels traités. 

Cet inventaire concerne tous les modes de traitement spécifiques des DEEE (hors le simple regroupement). Les déchets concernés incluent les DEEE ménagers et professionnels et les composants de DEEE (hors les éléments relevant de filières suivies par ailleurs, comme les piles et accumulateurs).

Investissements d'avenir à l'ADEME, accélérer l'innovation verte - Ademe.fr

Développer et promouvoir l’innovation verte portée par les entreprises, tel est l’objectif de l’ADEME dans le cadre des 4 programmes d’investissements d’avenir (PIA) qui lui ont été confiés par l’État. À travers les 35 appels à manifestations d’intérêt qu’elle a lancés depuis 2011, l’ADEME a soutenu 139 projets dans des domaines stratégiques où la France a l’opportunité de développer des filières industrielles solides et compétitives.

INVS – étude incinérateur Martinique

Étude des risques sanitaires liés au fonctionnement de l’usine d’incinération d’ordures ménagères de la Cacem (Martinique).La mise en route en 2002 de l’UIOM de la Cacem sur le site de la Trompeuse à Fort-de-France a suscité des craintes d’une partie des riverains, mais aussi de la part de salariés travaillant dans la zone située sous le vent des fumées de l’UIOM. Une étude visant à étudier les risques sanitaires potentiels liés au fonctionnement de cette installation a été menée en 2005. Au vu des informations recueillies, il s’avère que les quantités de polluants émis en sortie de cheminée sont conformes à la réglementation en vigueur depuis 2002.

Jacques Vernier – Les filières REP : Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

Le rapport sur l’avenir des filières de REP de Jacques Vernier, président de la commission des filières de REP (responsabilité élargie des producteurs), a été commandé par le ministre de la Transition écologique et solidaire Nicolas Hulot et par le ministre de l’Economie Bruno Le Maire.

Le rapport suggère d'étendre le nombre de filières, d'instituer des pénalités financières sur les éco-organismes pour non atteinte de leurs objectifs en termes de collecte ou de recyclage et d'ajuster la fiscalité pesant sur les collectivités.

Journal ADEME & VOUS Bourgogne Franche-Comté - Franche-comte.Ademe.fr

L'avenir de l'environnement mondial 3 - Le passé, le présent et les perspectives d'avenir

L'avenir de l'environnement mondial - principal rapport du Programme des Nations Unies pour l'environnement sur l'état de l'environnement mondial - est publié 10 ans après le Sommet de la Terre tenu en 1992 à Rio de Janeiro, et 30 ans après la Conférence de Stockholm sur l'environnement, tenue en 1972. Le rapport GEO-3, en dégageant et en analysant les grands problèmes d'environnement de la période 1972-2002, offre une explication cohérente des principales tendances qui expliquent l'état de l'environnement dont nous héritons.

L'économie circulaire : la nouvelle énergie de l'entreprise ? Deloitte.com

L'économie politique des taxes liées à l'environnement

Les taxes liées à l’'environnement sont de plus en plus utilisées dans les pays de l’'OCDE. Et l’'on dispose désormais de preuves abondantes de leur efficacité sur le plan environnemental. Elles pourraient toutefois être employées dans des applications plus vastes, à condition d’'être bien conçues et sous réserve que leurs répercussions éventuelles sur la compétitivité internationale et la répartition des revenus soient correctement prises en compte.

Mettant à profit l’'expérience de pays de l’OCDE, cet ouvrage propose un examen exhaustif de ces questions et des recherches récentes sur les impacts environnementaux et économiques de l’'instauration de taxes liées à l’'environnement. Il étudie en particulier les moyens de surmonter les obstacles à leur mise en oeuvre. Il analyse également les effets, sur les plans environnemental et économique, de l'’utilisation combinée de ces taxes et d’autres instruments de la politique environnementale.

L'environnement en France

L’Environnement en France, édition 2002, dresse en trente chapitres la synthèse des informations factuelles, des analyses et des perspectives que l’Institut français de l’Environnement (IFEN) a pour mission de produire et de mettre à la disposition de tous. Enrichi par rapport à l’édition précédente, cet ouvrage couvre l’ensemble des problématiques environnementales en trois grandes parties, selon l’articulation état-pressions-réponses sur la base de laquelle sont élaborés les travaux de reporting dans le domaine de l’environnement :
- l’état des milieux et des territoires : eaux continentales et marines, air, sol, aménagement du territoire, patrimoine naturel, zones humides, littoral, montagne, environnement urbain ;
- les pressions exercées sur l’environnement: émissions, déchets, risque et produits chimiques, OGM, bruit, risques naturels et technologiques, agriculture, pêche et cultures marines, usages de la forêt, énergie, industrie, construction, transports, tourisme et loisirs ;
- les réponses des acteurs : société, professionnels, collectivités locales, État et action internationale.
Chaque thème, traité en une vingtaine de pages dont les textes sont enrichis de nombreuses illustrations, constitue une contribution originale permettant à chacun de mieux comprendre la situation, son évolution, les mesures prises, les enjeux et les impacts. Une base des données essentielles reprenant les principaux tableaux et graphiques de l’ouvrage est parallèlement mise en ligne sur le site de l’Ifen. L’actualisation des données chiffrées permettra ainsi d’enrichir en permanence les analyses de cet ouvrage et la réflexion qu’elles suscitent. Cet ouvrage collectif, fruit de nombreuses contributions des meilleurs experts, aura rempli son rôle si, devenu outil de référence, il permet à tous ses lecteurs de se forger une opinion et d’agir en connaissance de cause.

L'évaluation des impacts sur l'environnement - Processus, acteurs et pratique

Le présent livre se divise en quatre parties : l'historique et la problématique des évaluations des impacts sur l'environnement, les acteurs, les méthodes, techniques et outils, ainsi que les perspectives.

L'évaluation environnementale des politiques, plans et programmes

Issue de l'évaluation environnementale qui fut introduite à l'échelle des projets et sous la forme d'études d'impact à partir de 1970 aux États-Unis puis en France, l'évaluation environnementale stratégique s'applique à une étape située plus en amont : l'élaboration des politiques, plans et programmes. Véritable outil d'aide à la décision, elle peut aussi constituer l'un des instruments du développement durable en anticipant et atténuant les conséquences environnementales des politiques publiques, en même temps que leurs implications économiques et sociales. Ce concept requiert des évolutions profondes dans les modes de décision ; il suppose le développement d'une véritable culture dans ce domaine et la sensibilisation de tous les acteurs. Tels sont les objectifs de cet ouvrage à caractère opérationnel et pédagogique qui resitue l'évaluation environnementale stratégique dans son contexte juridique, politique, méthodologique mais aussi pratique. Ainsi, avec le soutien de nombreux exemples et d'études de cas, ce guide sans équivalent développe la méthodologie pour : préparer le cahier des charges du processus ; gérer l'information utile ; établir le cadre de référence et réunir les outils nécessaires ; réaliser l'évaluation par étapes ; faire participer le public. Cet ouvrage a été conçu pour un large public : maîtres d'ouvrages, bureaux d'étude et consultants, enseignants et étudiants, membres des organisations non gouvernementales et du mouvement associatif.

L'impact environnemental de l’industrie des smartphones – Greenpeace.org

L’ADEME publie son rapport d’activité 2016– Ademe.fr

L’Agenda 21 des scolaires

L’amiante dans les bâtiments - Quelles obligations pour les propriétaires ? Sante.gouv.fr

L’application de la directive SEVESO II aux déchets

Le MEDDTL vient de publier un guide qui définit la méthodologie à mettre en œuvre pour évaluer la quantité des substances ou mélanges dangereux, mentionnés à l’article R. 511-10 du code de l’environnement et susceptibles d’être contenus dans les déchets.

L’association veut recycler la politique de prévention et de tri - Image.quechoisir.org

L’éco-conception des services numériques – Alliancegreenit.org

L’économie circulaire : la vision des professionnels du recyclage - Federec.org

L’économie du Nouveau Monde - Fondation-2019.fr

L’enjeu Déchets : coopération décentralisée et déchets : Vadémécum à l’usage des élus et de leurs équipes

Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) et l’AMF viennent de publier un vadémécum pour accompagner les collectivités territoriales dans la mise en œuvre du dispositif dit « 1% déchets », en vigueur depuis 2014.

Ce dernier permet la mise en place de projets de coopérations décentralisées dans le domaine des déchets.

Les élus et leurs équipes trouveront dans ce document des informations sur les enjeux de la coopération décentralisée dans ce domaine, son cadre juridique et sa mise en œuvre, ainsi que des conseils pratiques pour le développement des projets.

L’environnement en France – Edition 2010

Réalisé tous les quatre ans par le service statistique du ministère en charge de l’environnement, le rapport sur l’environnement en France constitue un document de référence. Il fait le point sur les composantes de l’environnement et les pressions que celles-ci subissent. La question environnementale est par ailleurs replacée dans son contexte économique et sociologique afin de bien la situer dans un débat public de plus en plus complexe.

L’état des plastiques – Journée mondiale de l’environnement perspectives 2018

Les avantages que fournissent le plastique sont indéniables. C’est un matériau bon marché, léger et facile à produire. Ces qualités ont entraîné un boom de la production plastique au cours du siècle dernier. Cette tendance va se poursuivre et la production mondiale de plastique montera en flèche au cours des 10 à 15 prochaines années. Nous sommes d’ores et déjà incapables de faire face à la quantité de déchets plastiques que nous produisons. Seule une infime fraction en est recyclée. Environ 13 millions de tonnes de plastique pénètrent dans nos océans chaque année, nuisent à la biodiversité, aux économies et probablement à notre propre santé. Nous devons de toute urgence repenser la façon dont nous fabriquons, utilisons et gérons le plastique. Ce document expose les dernières réflexions sur la façon dont nous pouvons y parvenir. Il examine ce que les gouvernements, les entreprises et les particuliers peuvent faire pour contrôler la production et la consommation de plastique croissantes. Il accorde une attention particulière à l’utilisation en constante augmentation de plastiques inutiles – les articles à usage unique constituent en effet une grande partie des déchets que nous produisons. Le document donne tout d’abord un aperçu de la crise actuelle. Il explore ensuite le potentiel des matériaux alternatifs et met en lumière l’efficacité des législations gouvernementale actuelles visant à réduire les plastiques à usage unique. S’attaquer à l’un des plus grands fléaux environnementaux de notre temps exigera que les gouvernements optent pour des réglementations, que les entreprises innovent et que les individus agissent. Ce rapport décrit les différentes possibilités pour parvenir à un monde exempt de pollution plastique.

L’histoire des choses … vue par les anglo-saxons

L’Observatoire des Achats Responsables – Synthèse Baromètre des Achats Responsables 2018

Le baromètre 2018 des achats responsables ObsAR repose sur un sondage annuel réalisé avec l’appui d’OpinionWay, auquel ont répondu 270 organisations (64% d’entreprises et 36% d’administrations). L’édition 2018 apporte, comme chaque année, des résultats intéressants. 

L’opération Déchets côtiers, sources et origines – Expeditionmed.eu

L’utilisation de verre broyé dans l’asphalte

Etude en version Anglaise. The use of Crushed Glass as both an Aggregate Substitute in Road Base and in Asphalt in Australia Business Case

La collecte des déchets par le service public en France - Résultats 2011 - Ademe.fr

L'objectif de cette nouvelle enquête, au titre de l'année 2011, est de contribuer au suivi et à l'évaluation des politiques déchets mises en œuvre ainsi qu’à la réponse de la France au Règlement statistique européen sur les déchets. Elle permet aussi de fournir des analyses et exploitations de données chiffrées utiles à l'ensemble des acteurs de la filière déchets qui disposent ainsi de références nationales, d'éléments de comparaison entre territoires et d'aide à la décision relative aux choix de gestion des déchets mis en œuvre.

La concertation en environnement

Depuis plus de dix ans, l’ADEME s’implique aux côtés des acteurs de terrain et des chercheurs en sciences humaines et sociales pour comprendre les enjeux de la concertation et de la participation du public aux prises de décisions dans le domaine de l'environnement. Ce document s'adresse aux acteurs de terrain qui veulent améliorer leur action à travers une réflexion sur la concertation.

La contribution potentielle de la gestion des déchets à une économie bas carbone - Zerowasteeurope.eu

La coopération publique-publique pour optimiser la gestion des déchets - Cercle-recyclage.asso.fr

La distribution engagée contre le gaspillage alimentaire - Ademe.fr

La filière des déchets diffus spécifiques - Aide au repérage du risque lors de la collecte et du regroupement des DDS

La fiscalité environnementale en France - developpement-durable.gouv.fr

Le Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie met en ligne sur son site un nouveau document intitulé "La fiscalité environnementale en France : un état des lieux". La thématique des déchets y est abordée de la page 26 à la page 28, avec notamment : Problématique environnementale Dispositifs fiscaux existants La TGAP sur le stockage (mise en décharge) et l'incinération des déchets non dangereux Le financement du service public La place de la tarification incitative Eléments de comparaison internationale

La France produit moins mais toujours trop - Developpement-durable.gouv.fr

La Grande (sur-) Bouffe : pour en finir avec le gaspillage alimentaire

La méthanisation à la ferme

Le document proposé ici permet de sensibiliser le public agricole aux intérêts et limites de la méthanisation à la ferme et d’informer les porteurs de projets potentiels sur les pré-requis à considérer, les données à prendre en compte, la démarche à adopter, les organismes-conseils à contacter pour monter un projet de méthanisation à la ferme.

La méthanisation de la fraction organique des déchets ménagers

Fiche thématique sur la méthanisation (19/01/2011).

La méthanisation en 10 questions

La méthanisation permet de produire un biogaz issu de la fermentation des déchets, des effluents d'élevages, des résidus de cultures... Ce gaz est utilisé pour produire de la chaleur, de l'électricité et pour faire fonctionner des véhicules.

Cette technologie contribue à réduire la dépendance énergétique de la France et à atteindre ses objectifs de développement des énergies renouvelables. C'est aussi une véritable opportunité au niveau local, notamment pour les agriculteurs ou les collectivités.

La mise à disposition des données essentielles des contrats de la commande publique - Economie.gouv.fr

La modernisation du droit de l’environnement – Developpement-durable.gouv.fr

La reprise du personnel - Fnade.org

La responsabilité élargie du producteur – Panorama – Édition 2011

La responsabilité élargie du producteur – Panorama – Édition 2011

La responsabilité élargie du producteur – Panorama – Édition 2011

La sensibilité écologique des Français

La société française se soucie-t-elle des problèmes d'environnement ? Depuis trente ans, les nombreux dispositifs d'enquête qui tentent de prendre la mesure de la sensibilité écologique rivalisent d'ingéniosité pour poser les questions susceptibles d'en saisir au mieux la portée. Si les sujets d'inquiétude varient au fil du temps, la constance des préoccupations environnementales et de la sensibilité à ce sujet ne font pas de doute. La pollution de l'air ou de l'eau, le traitement des déchets, l'environnement urbain, l'aménagement du territoire, mais aussi la nature et les paysages font ici l'objet d'une exploration rigoureuse quant à leur importance pour l'opinion publique. L'Institut français de l'environnement, suite aux travaux de son Observatoire des perceptions et représentations sociales de l'environnement (Oprese), propose dans cet ouvrage la synthèse des résultats d'une série d'enquêtes représentatives sur les principaux sujets de préoccupations sociales à l'égard de l'environnement. Les acteurs des politiques environnementales (organismes publics, entreprises, associations), mais aussi le citoyen à la recherche d'information peuvent en retirer une vue d'ensemble pour éclairer leur action.

La stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 1/2

En 2015, la loi de transition énergétique pour une croissance verte crée un élan d’écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et donne à chacun le pouvoir d’agir. Ce sont tous les acteurs, collectivités territoriales, associations, entreprises et citoyens qui feront progressivement émerger un nouveau modèle de société qui allie progrès économique, écologique et humain.

La stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 2/2

En 2015, la loi de transition énergétique pour une croissance verte crée un élan d’écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et donne à chacun le pouvoir d’agir. Ce sont tous les acteurs, collectivités territoriales, associations, entreprises et citoyens qui feront progressivement émerger un nouveau modèle de société qui allie progrès économique, écologique et humain.

La tarification incitative de la gestion des ordures ménagères - Developpement-durable.gouv.fr

La transition écologique et solidaire à l’échelon local

Le CESE a été saisi par le Premier ministre le 12 septembre 2017 sur la « transition écologique et solidaire ». Il lui a été demandé de proposer les modalités d’organisation et d’animation de cette transition écologique à l’échelon local. Selon le CESE, cette transition ouvre la voie vers une transformation systémique positive et un changement économique, social et environnemental de notre société. La contractualisation entre l’État et les territoires est un moyen de réalisation concrète de cette transformation. Alors que de nombreux dispositifs existent déjà et que beaucoup de territoires se sont saisis de la question de la transition écologique, le gouvernement propose la mise en place d’un nouveau contrat. Pour répondre aux attentes, ce contrat devra être porteur d’un « projet de territoire » bâti autour d’une vision systémique et intégratrice de la transition écologique et être coconstruit avec la population.

La publication présente les propositions du CESE pour le futur CTE. 

La transition énergétique pour la croissance verte - Mode d’emploi - Developpement-durable.gouv.fr

La valorisation des emballages en France

La valorisation des emballages en France - Rapport transmis à la Commission Européenne Le tonnage des déchets d’emballages ménagers a continué de baisser en 2008 et la part des déchets valorisés d’augmenter, d’après le tableau de bord des déchets d’emballages ménagers de l’Ademe actualisé vendredi 3 juillet. En effet la part des déchets valorisés a continué de croître passant à 79,3% contre 77% en 2007. Le taux de recyclage, qui représente la principale valorisation, a également augmenté, passant de 61% à 62,6% dont 20,9% pour le plastique, 54% pour les papiers et cartons et 79% pour le verre. En moyenne, la collecte sélective en progression légère constante depuis plusieurs années, est proche de 33 kilos par habitant pour le verre et de 14 kg/habitant pour les emballages légers.

La valorisation des emballages en France - Directive 94/62/CE modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages base de données 2013 (juin 2015), publication ADEME - Sinoe.org

La vie happy - Changer les comportements pour changer le monde - Presse.ademe.fr

Le biogaz - Académie des technologies - Bioenergie-promotion.fr

Le biogaz : état des lieux et perspectives - Academie-technologies-prod.s3.amazonaws.com

Le catalogue interactif 2011 des éditions ADEME

Le compostage et le paillage – ADEME

Le compostage et le paillage – Ademe.fr

Le coût des déchets des professionnels

La Chambre de métiers et de l’artisanat de Gironde a mis en ligne un simulateur de coût pour les différentes catégories de déchets professionnels tenant compte de la location du contenant, du transport et du traitement.

Le financement du SPEDM en Ile de France

Etude sur le financement 2008 du service public d'élimination des déchets en Ile-de-France, ORDIF.

Le guide de l'environnement 2003

La quatrième édition du Guide de l'environnement recense, par natures d'activité et par secteurs, toutes les entreprises de l'environnement grâce à une nomenclature détaillée. Plus de 3 400 références d'éco-acteurs, principalement de fournisseurs (études et conseils, cabinets d'ingénierie, produits et consommables, équipementiers et sociétés de services et de maintenance), mais aussi, et c'est là l'une des nouveautés, l'ensemble des coordonnées des institutionnels locaux ou nationaux et des organisations consulaires et professionnelles. Grâce à ce carnet d'adresses incluant même les boîtes e-mails et les sites Internet, vous disposez de la carte d'identité des acteurs de ce secteur.

Le Guide de l’économie sociale et solidaire au service du développement durable

Cet ouvrage a pour but d’outiller les collectivités, il leur présente les liens entre ESS et développement durable, la démarche et les leviers d’action pour soutenir cette forme d’économie. Des témoignages d’acteurs (collectivités territoriales, associations, entreprises solidaires…) viennent illustrer ces propos. 1ère région de France métropolitaine en nombre d’emplois, l’Île-de-France concentre 16,3% des emplois de l’ESS (source INSEE).

Le Guide sur les Ecomatériaux

Dans une perspective de diminution de l’impact du bâtiment sur son environnement, la CRMA Centre - en collaboration avec le réseau des 6 Chambres de Métiers et de l'Artisanat Départementales - et ses partenaires ont créé un guide méthodologique à destination des artisans du bâtiment afin de développer la filière écomatériaux en région Centre.

Le marché de la méthanisation à petite échelle en Europe - Bioenergie-promotion.fr

Le Marché des Fonds Verts Européens – Ademe.fr

Le modèle Vulcain : une approche en équilibre général calculable de l’économie circulaire et de l’énergie - Developpement-durable.gouv.fr

Le plastique, c’est dramatique ! – Elmer Food Beat – 2019

Un discours fédérateur, une envie d’agir, un message porteur d’espoir… sans oublier une bonne dose d’humour et de dérision, il n’en fallait pas plus pour réunir Elmer Food Beat et The SeaCleaners autour d’un projet commun. Celui de la reprise du célèbre tube “Le plastique, c’est fantastique” dans une version dédiée au projet Manta d’Yvan Bourgnon : “Le plastique, c’est dramatique” !

Le poids des publicités dans les boîtes aux lettres : +35% en dix ans

Mardi 24 juin, UFC-Que choisir publie une enquête sur la publicité non adressée dans les boîtes aux lettres. Les résultats sont "catastrophiques", selon l'association de consommateurs.

Le point sur la fiscalité environnementale en France, dont celle applicable aux déchets- Presse.ademe

Le profil acheteur – Economie.gouv.fr

Le profil de l’acheteur

Dans le cadre de la réforme du droit de la commande publique entrée en vigueur le 1er avril 2016, la dématérialisation des procédures de marchés publics est obligatoire depuis le 1er avril 2017 pour les centrales d’achat et le sera à partir du 31 octobre 2018 pour les autres acheteurs. En effet, l’article 41 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics dispose que « toutes les communications et tous les échanges d’information sont effectués par des moyens de communication électronique lorsqu’une consultation est engagée ou un avis d’appel à la concurrence envoyé à la publication à compter du 1er Avril 2017 pour les centrales d’achat et du 1er octobre 2018 pour les autres acheteurs ». Par conséquent, l’utilisation du profil d’acheteur, qui sera un pivot de la dématérialisation mais aussi de la démarche d’open data des données essentielles des contrats de la commande publique, deviendra incontournable.

Le recueil cartographique des initiatives franciliennes en économie circulaire (2015) - Oree.org

Le recueil des démarches d’écologie industrielle et territoriale - Oree.org

Le rôle et la place des médecins dans la filière des DASRI: Annexes

L’implication des médecins dans le parcours de santé des patients en auto-traitement est confirmée par la 4e édition du baromètre IFOP – DASTRI.

En effet, ils sont 87 % à considérer qu’ils ont un rôle à jouer en termes d’accompagnement et de sensibilisation des patients dans la gestion des déchets à risques infectieux.

En France, 1,4 million de patients sont concernés, ainsi que les utilisateurs d’autotests de diagnostic de maladies infectieuses transmissibles.

Ils ont accès à une solution de proximité simple, gratuite et sécurisée pour éliminer les déchets de soins perforants à risques qu’ils produisent.

Le rôle et la place des médecins dans la filière des DASRI: Etude

Les bonnes pratiques des patients en auto-traitement en termes de gestion des déchets de soins perforants sont confirmées par la 4e édition du baromètre IFOP – DASTRI.

1,4 million de patients sont concernés en France, ainsi que les utilisateurs d’autotests de diagnostic de maladies infectieuses transmissibles.

Ils ont accès à une solution de proximité, simple, gratuite et sécurisée pour éliminer les déchets à risques qu’ils produisent.

Un second volet de l'enquête a été réalisé auprès de 341 utilisateurs d'autotest de dépistage du VIH, visant à quantifier la mise à disposition de boîte à aiguilles DASTRI lors de l'achat, ou plus largement du devenir de l'autotest après utilisation.

Le Royaume Uni établit un protocole de qualité du digestat

Anaerobic digestate : End of waste criteria for the production and use of quality outputs from anaerobic digestion of source-segregated biodegradable waste.

Le savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets - Ademe.fr

Destinée à promouvoir le savoir-faire français à l'international, cette brochure présente l’offre française publique et privée, de la R&D à la mise sur le marché des produits ou services, dans le secteur de la gestion des déchets.

Le secteur de la construction à Bruxelles constat et perspectives : vers une économie circulaire

La publication se compose de deux parties. La première partie dresse un constat. La deuxième partie définit une vision et des objectifs. Le concept d’économie circulaire fait son chemin dans le secteur de la construction avec de bons résultats, cependant encore trop timides aujourd’hui. Que sous-entend la transition vers l’économie circulaire ? Pourquoi est-elle est nécessaire ? Quelles sont les pistes pour l’appliquer à votre activité, ici en Région bruxelloise ? Cette brochure répond à ces questions.

 

Le service public déchets et la responsabilité élargie des producteurs

Livre Blanc publié par Amorce. Ce document présente des propositions d’adaptation des filières actuelles en terme de gouvernance et de contrats et de création de nouvelles filières sur les meubles et les déchets dangereux.

Le site des « amis du verre »

The European Contener Glass Federation a mis en ligne un site français “Friends of glass” . C’est un mouvement destiné à informer et impliquer les personnes qui s’intéressent aux nombreuses qualités du verre comme matériau d’emballage.

Le smartphone, une relation compliquée

Le smartphone est devenu un compagnon de tous les instants, un objet dont on ne peut plus se passer. Mais quand un nouveau modèle sort, on n'hésite pas à le remplacer ! Et notre smartphone se trouve remplacé, relégué dans un tiroir, sans même être recyclé.

Cependant, on ne s'en rend pas compte, mais les smartphones, et notamment leur fabrication, ont des impacts sur l'environnement. L'extraction des matières premières, la fabrication des composants, les transports sont très polluants.

Les accidents de travail entre 2005 et 2010 - février 2014 - Direction de la recherche des études et des statistiques - Travail-emploi.gouv.fr

Entre 2005 et 2010, le risque d’accident du travail a diminué dans les secteurs concurrentiels, en partie du fait du ralentissement de l’activité économique. Le nombre d’accidents du travail avec arrêt, comme leur fréquence par rapport au nombre d’heures rémunérées, ont atteint en 2009 leur minimum sur la période, avant d’augmenter légèrement entre 2009 et 2010.

Les acteurs économiques et l’environnement - Édition 2017

L’Insee et le Service de la donnée et des études statistiques du ministère en charge de l’environnement présentent une édition inédite de la collection « Insee Références » intitulée « Les acteurs économiques et l’environnement » un ensemble d’analyses et d’indicateurs visant à dresser un panorama synthétique des interactions qui existent entre l’environnement et l’économie en France.

Les avis de l’Ademe : Alimentation - Les circuits courts de proximité

Les circuits courts alimentaires de proximité répondent aujourd'hui à des attentes sur les plans économique et social que ce soit pour : le producteur (sécurisation de son modèle économique, reconnaissance du métier), le consommateur (« juste prix », qualité, quête de sens), un territoire (création d'emplois locaux, économie sociale et solidaire, lien social).

Si les avantages sociaux et économiques de ces modes de distribution semblent évidents, l'Avis de l'ADEME fait le point sur leur impact environnemental.

Les bonnes pratiques de collecte et de traitement des déchets

Guide pratique pour la collecte et le traitement de divers déchets. Informations sur les filières Anglaise.

Les cahiers du Conseil d’orientation : quelles spécificités de l’économie circulaire ?

Le Conseil d’orientation de l’IRFEDD se réunit autour des enjeux emploi-formation liés à la prise en compte des problématiques de développement durable dans divers secteurs d’activités. Chaque réunion aborde une thématique spécifique avec les acteurs régionaux concernés et donne lieu à un exemplaire des Cahiers du Conseil d’orientation.

Les chiffres clés de l’environnement - Developpement-durable.gouv.fr

Les chiffres de l’industrie du recyclage

Ce numéro hors-série d’Environnement & Technique (juillet 2014) présente les chiffres de l’industrie du recyclage

Les chiffres des infractions à l’environnement

Le rapport de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales 2010 contient une partie concernant les chiffres de la délinquance écologique.

Les collectivités locales en chiffres - 2018

Cet ouvrage constitue la vingt-huitième édition des Collectivités locales en chiffres. Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.

Il est réalisé par le Département des études et des statistiques locales (DESL) de la Direction générale des collectivités locales (DGCL).

Les collectivités locales en chiffres 2017

Cet ouvrage constitue la vingt-septième édition des Collectivités locales en chiffres. Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales. Il est réalisé par le Département des études et des statistiques locales de la Direction générale des Collectivités locales.

Les principaux chapitres sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales donnent, en complément des chiffres, un commentaire succinct et surtout des définitions et des références. Les séries longues sur les divers sujets sont reprises dans un seul chapitre en fin d’ouvrage. Un chapitre introductif présente les chiffres clés des collectivités locales.

Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés

Pour assurer gestion des déchets ménagers, les communes et groupements de communes ont dépensé en 2009 environ 8 milliards d'euros pour la collecte et le traitement des ordures ménagères, ce qui représente 124 euros annuels par habitant et 298 euros par ménage.

Les collectivités territoriales face aux déchets des inondations : des pistes de solutions

Ce livre se base sur des retours d'expérience menées en France, en Angleterre, en Allemagne et aux Etats-Unis. Il propose une analyse des problématiques liées à la gestion de ces déchets, des pistes de solutions et une analyse des dispositifs existants aujourd'hui en France.

Les compétences déchets des collectivités de Nouvelle-Aquitaine quelles évolutions de 2015 à 2017 ?

Dans le cadre de ses missions d’Observatoire Régional des Déchets et de l’Economie Circulaire, l’AREC a mené, en parallèle de ses enquêtes sur la collecte des déchets ménagers et assimilés et sur les installations de traitement, une enquête juridique sur l’évolution de l’organisation de la « compétence déchets » des collectivités néo-aquitaines aux 1er janvier 2015, 2016 et 2017.

Cette note a pour objet de montrer l’impact de la loi NOTRe sur l’organisation territoriale de la « compétence déchets » en Nouvelle-Aquitaine, et dresse les évolutions de l’organisation de cette compétence entre 2015 et 2017. 

Les comptes Économiques de l'Environnement en 2000 - Données économiques de l'environnement

La dépense nationale pour l'environnement mesure l'effort financier consenti par le pays pour son environnement. Les données monétaires sont complétées par une sélection d'indicateurs caractéristiques de l'environnement en France et un rappel du contexte international et des grands évènements qui ont jalonné l'année.

En 2000, la dépense de protection de l'environnement atteint 26,1 milliards d'euros, soit une progression de 7 % par rapport à 1999. L'année 2000 confirme ainsi la reprise de la croissance amorcée en 1999, après le point bas atteint en 1998. Elle est caractérisée par une forte croissance des investissements pour la protection de l'environnement (+ 12 %). Cette évolution est principalement déterminée par la forte augmentation des investissements des administrations publiques à l'approche de l'échéance municipale.

Les deux premiers domaines (eaux usées et déchets), qui représentent les trois quarts de la dépense de protection de l'environnement, ont plus particulièrement bénéficié de la croissance des investissements des administrations publiques. La protection de l'air constitue le troisième domaine par l'importance des dépenses. Les autres domaines sont la lutte contre le bruit, la protection de la biodiversité et des paysages, la recherche et développement et l'administration générale.

Le rapport présente la première estimation, encore provisoire, de la dépense courante de gestion des déchets radioactifs, qui s'élèverait à 729 millions d'euros en 1999, ainsi que la méthodologie de référence.

La dépense nationale liée à l'environnement, qui ajoute à la dépense de protection les dépenses liées au cadre de vie, à la récupération des déchets et à la production-distribution de l'eau, s'élève à 43 milliards d'euros. Compte tenu de la très forte croissance de la dépense de récupération (+ 31 %), la dépense nationale liée à l'environnement augmente de 9 % en 2000.

Le chiffre d'affaires des éco-activités suit l'évolution de la dépense, avec une croissance exceptionnelle de 8,7 %. Hors récupération, l'augmentation n'est toutefois que de 4 % ; elle se maintient à un rythme voisin de celui de 1999.

L'emploi environnemental profite de cette croissance de la dépense et de l'activité. Il progresse de 5,8 %, enregistrant la création nette de 17.700 emplois en 2000. Avec un total de 325.000 emplois, l'environnement représente en France environ 1,35 % de l'emploi total.

Les coûts du service public de gestion des déchets en 2012 - Sinoe.org

Les déchets électroniques dans le monde - Quantités, flux et ressources

Ce rapport montre que les quantités de déchets électroniques continuent à augmenter tandis que trop peu sont recyclés. En 2016, 44,7 millions de tonnes de déchets électroniques ont été produits dans le monde et seulement 20% ont été recyclés dans des filières adaptées.

Les dépenses d'environnement des Départements et des Régions (1996-2002)

En 2002, l'environnement représente 3,1% de la dépense totale des Départements et 4,3% de celle des Régions. Les départements ont ainsi dépensé 1 325 millions d'euros pour l'environnement en 2002, les régions 692 millions.
Pour les Départements le principal domaine d'intervention environnementale entre 1996 et 2002 concerne l'eau, avec près des deux tiers des dépenses. Viennent ensuite la protection de la biodiversité et des paysages (10,1%), l'environnement urbain (7,6%), les déchets (6,5%) et la prévention des risques naturels (4,6%).
L'environnement urbain représente le poste la plus important (45,8%) dans la dépense environnementale des régions entre 1996 et 2002. L'eau (18,2%) arrive en deuxième position devant la biodiversité et les paysages (8,0%) et les déchets (7,9%). L'environnement urbain, notamment en Ile de France, contribue à la très forte hausse de la dépense totale des régions pour l'environnement. Les régions situées à l'Ouest de la France se caractérisent par un important effort financier consacré à l'eau.
Ce dossier rassemble les travaux d'exploitation de sept années d'enquêtes menées par l'Institut Français de l'environnement auprès des 100 conseils généraux et 26 conseils régionaux sur leurs dépenses en faveur de l'environnement.

Les dessous du recyclage10 ans de suivi de la filière des déchets électriques et électroniques en France - Amisdelaterre.org

Les éco-activités et l’emploi environnemental en 2010 : premiers résultats

Après le repli constaté en 2009 consécutivement à la crise économique, en 2010, les éco-activités retrouvent leur dynamisme antérieur. Leur production a atteint 69,9 milliards d’euros soit 2,0 % de valeur de la production totale et le montant des exportations s’élève à 6,1 milliards d’euros soit 1,2 % du total des exportations.

Les éco-activités et l’emploi environnemental en 2014 : premiers résultats - Statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Les étiquettes des substances et mélanges chimiques changent: quelle incidence sur la protection des travailleurs?

Les exemples à suivre : méthanisation agricole et valorisation de la chaleur de cogénération dans une industrie agro-alimentaire à Renescure - Ademe.fr

.

Les exemples à suivre : traitement des déchets et valorisation de la chaleur par méthanisation dans une endiverie à Soyécourt - Ademe.fr

Les filières à Responsabilité élargie du producteur - Mémo 2016 - Ademe.fr

Les filières à responsabilité élargie du producteur - Mémo 2016 - Ademe.fr

Les filières à responsabilité élargie du producteur (REP)

Les filières à responsabilité élargie du producteur (REP)

Les filières REP en chiffres et en Ile-de-France - Ordif.com

Les Français et la consommation responsable - Vers des achats plus respectueux de l’environnement ? - Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer

Les Français et la consommation responsable. Vers des achats plus respectueux de l’environnement ?

Les Français face aux risques environnementaux - Developpement-durable.gouv.fr

Les indicateurs - Aménagement du territoire et environnement : politiques et indicateurs (Extrait)

Est présentée ici une sélection d'indicateurs susceptibles d'évaluer la performance de la politique environnementale nationale. La démarche suivie a consisté à recenser l'ensemble des valeurs de références (normes ou objectifs) définis dans le cadre de la politique environnementale nationale, puis à sélectionner les indicateurs permettant de rendre compte des efforts accomplis pour respecter ces normes et atteindre ces objectifs.

Les installations de traitement des ordures ménagères - Résultats 2008

Cette plaquette présente les résultats de l’enquête menée auprès des installations de traitement des ordures ménagères pour l’année 2008. ITOM est un inventaire exhaustif bisannuel réalisé par voie postale auprès des exploitants d'installations autorisées de traitement, tri, et mise en décharge de déchets ménagers et assimilés recevant des ordures ménagères.

Les installations de traitement des ordures ménagères – Résultats 2008

Cette plaquette présente les résultats de l’enquête menée en 2008 auprès des installations de traitement des ordures ménagères. Ces enquêtes annuelles permettent d’assurer un suivi régulier de l’évolution de la gestion et du traitement des déchets ménagers et assimilés. Téléchargeable gratuitement

Les orientations gouvernementales pour faire évoluer le principe de responsabilité élargie des producteurs

Le rapport prévoit d'accompagner les filières REP existantes et en cours de mise en place vers une meilleure performance environnementale plutôt que d'en créer de nouvelles.

Les polluants et les techniques d'épuration des fumées. Cas des unités de traitement et de valorisation des déchets. État de l'art (2° Éd.)

De nouvelles dispositions réglementaires imposent la mise en place des technologies les plus performantes. La première partie de l'ouvrage expose sous forme de fiches, les caractéristiques et impacts des différents polluants, gazeux et particulaires, générés en incinération. Les processus de formation sont détaillés, ainsi que les limites d'émission autorisées actuellement en France et en Europe. Après une revue des différentes technologies de combustion couramment utilisées, l'ouvrage détaille l'ensemble des technologies d'abattage aval des polluants, disponibles ou en cours de développement, leurs principes de fonctionnement, pour chacun des polluants identifiés, ainsi que les équipementiers, fournisseurs potentiels dans ce secteur industriel

Les pratiques de glanage « territorial » et leur contribution à la réduction du gaspillage alimentaire - Ged.fne.asso.fr

Les secondes vies des objets : les pratiques d'acquisition et de délaissement des produits de consommation

Les secondes vies des objets : les pratiques d'acquisition et de délaissement des produits de consommation

Les terres rares - M.brgm.fr

Leviers de réduction des pertes et gaspillages alimentaires dans divers contextes d’évolution urbaine - Inra-dam-front-resources-cdn.brainsonic.com

Lexique à l’usage des acteurs de la gestion des déchets

Le ministère chargé de l'écologie et l'ADEME publient un lexique présentant la terminologie de la gestion des déchets introduite par l'ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010. Il est organisé autour de trois axes (typologie des déchets, modes de traitements et évaluation de la performance du système de gestion des déchets) et structuré en fiches thématiques contenant de nombreux exemples et contre exemples pour illustrer chaque définition.

LIFE and waste recycling

LIFE and waste recycling : innovative waste management options in Europe, 2007, 60 pages. This brochure examines the contribution the LIFE programme has made to promoting innovative waste management in Europe. It sets out the major European waste legislation and provides information on a series of LIFE projects engaged in innovative solutions to waste management through recovery, recycling or reuse.

Livre blanc de l’économie circulaire du Grand Paris - Api-site.paris.fr

Livre blanc sur la responsabilité environnementale du 9 février 2000 (présenté par la Commission)

Le présent livre blanc examine différentes solutions en vue de mettre en place un système de responsabilité environnementale à l'échelon communautaire afin d'améliorer l'application des principes environnementaux énoncés dans le traité CE ainsi que la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement et afin d'assurer une restauration appropriée de l'environnement. Ce livre blanc a été précédé du livre vert publié par la Commission en 1993, d'une audition commune convoquée par le Parlement et la Commission cette même année, d'une résolution du Parlement demandant une directive communautaire et d'un avis du Comité économique et social en 1994 ainsi qu'une décision de la Commission de publier un livre blanc, arrêtée en janvier 1997. Plusieurs Etats membres se sont exprimés en faveur de l'action communautaire dans ce domaine, et ils ont notamment émis certaines observations récentes sur la nécessité de traiter la question de la responsabilité en matière d'organismes génétiquement modifiés (OGM). Les parties concernées ont été consultées tout au long du processus de préparation du livre blanc.

Livre vert sur l'efficacité énergétique ou consommer mieux avec moins

Avec ce livre vert, la Commission souhaite relancer l'action de l'Union européenne (UE) en matière d'économies d'énergie. Elle invite les pouvoirs publics à responsabiliser l'ensemble des citoyens et des entreprises en récompensant les comportements économes. L'efficacité énergétique est un enjeu majeur tant l'évolution actuelle de la consommation d'énergie menace l'environnement et la croissance économique de l'UE. En particulier, des efforts doivent être fournis dans les secteurs des transports, de la production d'énergie et des bâtiments.

Livre vert sur les déchets plastiques : la Commission Européenne pose les bases de la consultation - cniid.org

La Commission européenne (CE) a publié le 7 mars un Livre vert sur une stratégie européenne en matière de déchets plastiques dans l’environnement , en consultation jusqu’à début juin 2013.

Livret de recettes : des recettes simples, parfois étonnantes délicieuses et avec « zéro déchet »

Une opération « Du défi dans ma conso » a été menée en mai et juin 2016, pilotée par le bureau d'études ÆFEL pour le compte de l'ADEME. Sept foyers ont joyeusement participé à des ateliers qui avaient pour but de les aider à mettre du défi dans leur conso !

Les ateliers culinaires animés par Re(f)use ont été réalisés avec tous les foyers. Les ateliers du Garde-Manger ont été réalisés individuellement au domicile de chaque foyer.

Dans ces ateliers, des recettes ont été élaborés, principalement avec des légumineuses. Ces recettes sont végétariennes et « zéro déchets ».

Profitez avec ce livret des recettes proposées aux foyers témoins.

lmage des produits recyclés

Une enquête d'Eco-Emballages sur la percession des Français sur produits recyclés. Les Français retiennent et soulignent la possibilité offerte de valoriser le déchet (79% sont d’accord avec l’idée selon laquelle le recyclage, c’est par exemple transformer un objet plastique en fibre textile, 42% étant tout à fait d’accord). Second élément saillant : le bénéfice environnemental.

Lubrifiants - Données 2009

Cet Observatoire réalise chaque année un rapport sur la filière lubrifiants, sur la base duquel a été réalisée cette synthèse pour l’année 2009.

Lubrifiants - Données 2012

Lubrifiants - Données 2012

Lubrifiants- Données 2011 (Français/Anglais)

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Plans et programmes de prévention des déchets 2010-2016 – Ademe.fr

Lutte contre les décharges sauvages

La FRAPNA publie un guide sur les décharges sauvages, fruit de recherches juridiques et de terrain.

Lutte contre les dépôts sauvages

Le Département de l'Essone édite un nouveau "Mode d'emploi de la lutte contre les dépôts sauvages" à destination des élus locaux, des associations, mais aussi de tous les citoyens concernés par le problème des dépôts illicites de déchets.

Macro-déchets des océans

Grenelle de la mer et macro-déchets Rapport sur les macro-déchets dans le cadre du Grenelle de la Mer

Manger mieux, gaspiller moins - Ademe.fr

Matières fertilisantes organiques : gestion et épandage - Guide des bonnes pratiques

Selon le statut des matières fertilisantes d'origine résiduaires (mafor) - de déchet à produit - leur utilisation est encadrée par la loi, les règlements sanitaires départementaux, des normes, des autorisations de mise sur le marché ou des cahiers des charges.

Collecte, stockage et épandage obéissent ainsi à des règles précises qui peuvent être renforcées par des mesures contraignantes dans les zones vulnérables, soumises à la directive "Nitrates".

S'adressant aux agriculteurs et à leurs conseillers, cette plaquette présente les bonnes pratiques pour l'usage des mafor afin d'optimiser l'utilisation de leur richesse nutritive par les cultures ou les prairies. Elle est illustrée par des avis d'experts du secteur agricole et par des retours d'expériences qui mettent en évidence les bénéfices à attendre d'un bon usage de ces ressources.

Matières fertilisantes organiques : gestion et épandage - Guide des bonnes pratiques

Selon le statut des matières fertilisantes d'origine résiduaires (mafor)) - de déchet à produit - leur utilisation est encadrée par la loi, les règlements sanitaires départementaux, des normes, des autorisations de mise sur le marché ou des cahiers des charges.

Collecte, stockage et épandage obéissent ainsi à des règles précises qui peuvent être renforcées par des mesures contraignantes dans les zones vulnérables, soumises à la directive "Nitrates".

S'adressant aux agriculteurs et à leurs conseillers, cette plaquette présente les bonnes pratiques pour l'usage des mafor afin d'optimiser l'utilisation de leur richesse nutritive par les cultures ou les prairies. Elle est illustrée par des avis d'experts du secteur agricole et par des retours d'expériences qui mettent en évidence les bénéfices à attendre d'un bon usage de ces ressources.

 

 

Matières fertilisantes organiques : gestion et épandage - Guide des bonnes pratiques

Selon le statut des matières fertilisantes d'origine résiduaires (mafor)) - de déchet à produit - leur utilisation est encadrée par la loi, les règlements sanitaires départementaux, des normes, des autorisations de mise sur le marché ou des cahiers des charges.

Collecte, stockage et épandage obéissent ainsi à des règles précises qui peuvent être renforcées par des mesures contraignantes dans les zones vulnérables, soumises à la directive "Nitrates".

S'adressant aux agriculteurs et à leurs conseillers, cette plaquette présente les bonnes pratiques pour l'usage des mafor afin d'optimiser l'utilisation de leur richesse nutritive par les cultures ou les prairies. Elle est illustrée par des avis d'experts du secteur agricole et par des retours d'expériences qui mettent en évidence les bénéfices à attendre d'un bon usage de ces ressources.

Médicaments - Ademe.fr

Médicaments - Données 2009

Présente pour l’année 2009, les dernières données disponibles sur les déchets issus des médicaments non utilisés des ménages.

Médicaments - Données 2012 - Ademe

Médicaments - Données 2015 – Ademe.fr

Médicaments : Signalétique et éco-conception - ordif.com

Publication d’un guide pratique destiné aux metteurs sur le marché.

Mémo ADR : Expédier en conformité des déchets d’activités de soins à risques infectieux

Lors de contrôles routiers réalisés par le Service Sécurité des Transports et des Véhicules de la DREAL Normandie, il a été constaté des infractions relatives aux règles couvrant le transport des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI). La plupart des manquements constatés concernaient les règles de conditionnement de ces déchets, classés comme marchandises dangereuses au titre de l’ADR.

Ce mémo ADR reprend ainsi, notamment, les principes relatifs au classement des déchets, à leur conditionnement et aux divers régimes d’exemptions qui leurs sont applicables. Il est important de préciser qu’il ne peut en aucun cas se substituer aux règlementations nationales et internationales que constituent l’ADR et l’arrêté du 29 mai 2009 (dit arrêté « TMD »).

Mémo des logos environnementaux - Quels logos pour quels produits ?

Mémo des logos environnementaux - Quels logos pour quels produits ?

MEMOTRI - Memotri.com

« MEMOTRI » Recense plus de 110 déchets avec leurs destinations ! Plusieurs millions de personnes ont été sensibilisées aux bonnes pratiques de tri et des déchets, grâce à ce petit guide astucieux.

MEMOTRI - Memotri.com

« MEMOTRI » Recense plus de 110 déchets avec leurs destinations ! Plusieurs millions de personnes ont été sensibilisées aux bonnes pratiques de tri et des déchets, grâce à ce petit guide astucieux.

Ménages & Environnement - Les chiffres clés – Édition 2017

La sélection d’indicateurs présentée dans cette publication constitue une version actualisée et enrichie de l’édition 2011 des chiffres clés intitulée « Consommation des ménages et environnement ». Cette nouvelle version est une contribution aux travaux menés aux échelons nationaux et internationaux en matière de consommation durable des ménages. Elle est axée sur les relations entre les pratiques et modes de vie des ménages (logement, transport, alimentation, déchets) et l’environnement (consommation d’énergie, d’eau et d’espace, production de déchets, émissions de polluants et de gaz à effet de serre…).

Méthanisation et compostage en agriculture

Activités agricoles de méthanisation et de compostage Cadre juridique et réglementaire des activités agricoles de méthanisation et de compostage

Méthode d'évaluation et de caractérisation des déchets post-inondation

Ce livre est le fruit d'un travail de recherche, mené avec l'université de Marne la Vallée. Document méthodologique, il donne les clefs pour quantifier les déchets qui seraient produits lors d'une inondation sur un territoire.

Métiers du déchet

Analyse de l’activité professionnalisation dans les métiers du déchet

Mettre en œuvre une démarche d'écologie industrielle sur un parc d'activité

Le Guide Mettre en oeuvre une démarche d'écologie industrielle sur un parc d'activités a été publié en avril 2008.
Fondée sur une approche systémique, l’écologie industrielle s’inspire du fonctionnement des écosystèmes naturels pour recréer, à l’échelle du système de production et de consommation, une organisation caractérisée par de faibles flux de matières et d’énergie et un fort taux de recyclage.
Une telle démarche doit être vue comme le vecteur d’une dynamique industrielle et d’une attractivité renforcée du territoire. Elle a vocation à s’inscrire au cœur des politiques de développement durable en apportant des réponses concrètes aux acteurs économiques et aux collectivités. Sa mise en œuvre relève d’une volonté partagée et d’une dynamique multipartenariale suggérant des moyens d’animation pérennes.

Cette publication s’adresse en particulier aux gestionnaires, aménageurs de zones d’activités, aux responsables du développement économique, ainsi qu’aux chefs d’entreprises, et aux personnes en charge de l’environnement, des achats, de la logistique, etc. Elle propose une présentation de l’écologie industrielle - et des réponses qu’elle apporte dans la perspective d’une gestion durable des zones d’activités - , une trame méthodologique pour la conduite d’un projet territorial d’écologie industrielle et un recueil d’expériences françaises et internationales.

Mission recyclage pour les 7-12 ans – Corepile.fr

Mix de gaz 100 % renouvelable en 2050 ? Synthèse de l'étude

L'ADEME contribue aux réflexions sur la stratégie volontariste de la France, notamment en explorant des trajectoires pour le futur énergétique français et publie régulièrement depuis 2013 des scénarios énergie-climat. La présente étude "Un mix de gaz 100 % renouvelable en 2050 ?", conduite par l'ADEME en collaboration avec GRDF et GRTgaz, s'inscrit dans la continuité des travaux publiés en 2016 - 2017, et concerne la seconde énergie la plus consommée en France, le gaz. L'ADEME y a exploré les conditions de la faisabilité technico-économique d'un système gazier en 2050 basé à 100 % sur du gaz renouvelable.

Modalités d’application de la nomenclature des installations classées pour le secteur de la gestion des déchets

Une note du Ministère de l’environnement du 25 avril 2017 relative aux modalités d’application de la nomenclature des ICPE pour le secteur de la gestion des déchets apporte des précisions sur les rubriques 27XX de la nomenclature ICPE.

Elle vient préciser les interprétations retenues par les Dreal (directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement) dans le cadre du classement des installations de gestion des déchets au titre de la nomenclature des ICPE. Elle actualise ainsi notamment les définitions des activités donnant lieu à classement, afin de préciser les seuils applicables en fonction des activités exercées et des matières employées.

Modalités et prix de reprise des papiers - Données 2009

L’objectif de l’enquête est de définir, à partir des données de 2009, les prix et conditions appliqués dans le cadre de la reprise des papiers graphiques collectés par les collectivités locales en vue de leur recyclage.

Moins de déchets, un impératif ! Amisdelaterre.org

Moins de déchets, une dynamique pour votre territoire ! Ademe.fr

Moins de produits toxiques

Les produits ménagers, les produits de bricolage, les peintures et solvants, les bombes d'insecticide... peuvent être toxiques et présenter un risque significatif pour la santé et / ou l'environnement. Ils peuvent être explosifs, corrosifs, nocifs, toxiques, irritants, facilement inflammables, etc. et doivent faire l'objet d'une attention particulière, à l'utilisation mais aussi pour leur élimination.

Monétarisation des impacts environnementaux du recyclage

Guide sur la monétarisation des impacts environnementaux du recyclage : méthodologie et applications. Savoir dans quelle mesure les bénéfices environnementaux du recyclage justifient des surcoûts à supporter par la société est une question fondamentale pour le décideur public. La réponse à cette question passe par la réalisation d’analyses coûts – bénéfices, nécessitant d’attribuer une valeur monétaire à l’ensemble des coûts et bénéfices environnementaux. Ce guide est un accompagnement méthodologique destiné au praticien de l’analyse de cycle de vie (ACV).

Moyens de transport en fin de vie

La présente étude a montré que les moyens de transport terrestres routiers (hors VHU - véhicules hors d'usage) et ferroviaires génèrent chaque année les plus forts tonnages de déchets en totalisant près de 1 million de tonnes. Les moyens de transport maritimes et fluviaux portant pavillon français et les avions civils en fin de vie représentent un gisement faible.

Nanosécurité - Etudier les émissions des déchets nano dans les procédés d’incinération - Ineris.fr

NextRoad - Les nouvelles libertés de décision pour valoriser les déchets - Ademe.fr

Noël vert ?

Nathalie Kosciusko-Morizet confie une étude à l’ADEME pour que le père Noël ne soit plus une ordure - Communiqué du 12 décembre 2007.

Nouveau rapport : l'obsolescence programmée remet en cause les politiques de prévention des déchets

Ce rapport montre que les stratégies mises en place pour réduire la durée de vie des produits augmentent considérablement le volume des déchets, mais aussi qu'elles contribuent à l'épuisement des ressources naturelles.

Nouvelle fiche ADEME « Plastiques biodégradables »

Pour l'ADEME, le développement d’une offre de plastiques biodégradables peut s’envisager principalement pour des applications à courte durée de vie spécifiques. Les filières de collecte et de valorisation organique de ces plastiques doivent toutefois encore être mises en place. Par ailleurs, des efforts de clarification du terme "biodégradable" doivent être faits à destination des consommateurs. Enfin, l’ADEME rappelle que l’appellation biodégradable, compostable ou plus généralement dégradable ne peut en aucun cas être prétexte à l’abandon du produit dans la nature.

Nouvelle fiche ADEME « Plastiques végétaux »

L’ADEME soutient le développement des polymères biosourcés car ils sont susceptibles d’amener des réponses à certains enjeux environnementaux et économiques (hausse du prix et raréfaction des ressources fossiles, etc.). Les impacts environnementaux et sociétaux de ces plastiques, sur l’ensemble de leur cycle de vie, doivent néanmoins être mieux connus afin d’être systématiquement réduits, avec une attention particulière à la question de la concurrence sur la ressource et donc sur l’usage des sols et des cultures agricoles.

Nouvelles publications téléchargeables de l’ADEME

L’ADEME vient de mettre en ligne une dizaine de publications téléchargeables. Parmi elles : données 2008 des piles et accumulateurs, emballages ménagers, huiles usagées, médicaments,… ; enquête national sur la gestion des biodéchets en France ; évaluation et perspectives d’évolution du STOP Pub ; …

Nouvelles publications téléchargeables de l’ADEME

Le premier rapport officiel du ministère de l’écologie sur la mise œuvre du Grenelle d’environnement, depuis son lancement à l’été 2007, a été publié. Ce bilan obligatoire, inscrit à l’article 1er de la loi Grenelle 1, dresse un bilan économique, budgétaire et fiscal de sa mise en œuvre en accordant une importance particulière à son incidence sur les collectivités locales. Il détaille également les bénéfices directs et indirects du Grenelle, tant sur les plans économiques, environnementaux que sociaux. Enfin, il rend compte aux parlementaires, domaine par domaine, de la mise en œuvre des engagements du Grenelle, en rappelant pour chacun d’eux les grands objectifs et ambitions, les textes d’application déjà élaborées, les réalisations entreprises jusqu’à mi-2009, y compris les mesures contractuelles, et les actions à venir pour fin 2009-début 2010.

Objectifs de développement durable : un Agenda pour 2030

Dans le cadre d'un partenariat avec France Stratégie, et dans le prolongement de son premier rapport de 2017 sur l'appropriation des ODD par les acteurs non-étatiques français, le Comité 21 a décidé de mener une réflexion sur leur signification, leur intérêt et sur la manière pour notre pays de les décliner. Ce premier document est une note prospective sur la mise en œuvre des Objectifs de développement durable en France. Tout au long de l'année 2018, il poursuivra ses travaux sur l'Agenda 2030 par l'élaboration d'un Guide méthodologique sur les ODD et d'un Rapport sur la situation des ODD dans les régions françaises. Et, à la veille du Forum politique de haut niveau de juillet prochain, paraîtra la deuxième édition du rapport collectif qu'il anime sur l'appropriation des ODD en France.

Objectifs environnementaux

IFEN - La France face à ses objectifs environnementaux européens. L’Europe est dotée d’un programme d’action 2002-2012 pour l’environnement, assorti d’objectifs à atteindre dans plusieurs domaines : réduction des émissions de gaz à effet de serre, développement des énergies renouvelables, constitution d’un réseau écologique européen, respect des normes de pollution de l’air pour la protection de la santé, stabilisation de la production de déchets municipaux, etc. Les efforts de la France en faveur de l’environnement en Europe sont renforcés par le processus du Grenelle de l’environnement. La France progresse sur la voie des objectifs visés mais sa position en Europe varie suivant les différentes réglementations.

Objectifs et indicateurs DD

Les engagements, les objectifs et les indicateurs du développement durable dans l'action de l'Etat - Le présent rapport du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics s'intéresse à la prise en compte du développement durable dans le fonctionnement de l'administration. Constatant l'ampleur et le coût des transformations et des dégradations irréversibles de l'environnement naturel par l'activité humaine, le rapport appelle à une nouvelle manière de gérer l'économie publique. Il présente une série de propositions, par exemple, la mise en oeuvre d'une révision générale des politiques publiques du point de vue de développement durable, l'intégration d'objectifs et d'indicateurs de développement durable dans la loi de finances (LOLF) ou encore l'incitation à « l'administration durable ».

Obligation Tri 5 flux

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte encourage la lutte contre les gaspillages, la réduction des déchets à la source, leur tri et leur valorisation.

Dans le prolongement de cette loi, le décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 fait obligation aux producteurs et détenteurs de déchets (entreprises, commerces, administrations...) de trier à la source 5 flux de déchets : papier/carton, métal, plastique, verre et bois, afin de favoriser la valorisation de ces matières, avec un point spécifique sur les déchets de papiers de bureau.

Obligations environnementales : Informations et outils - Dvsm.eu

Observatoire des filières à responsabilité élargie des producteurs en interaction avec le service public de gestion des déchets - Cercle-recyclage.asso.fr

Observatoire des filières à responsabilité élargie des producteurs en interaction avec le service public de gestion des déchets 2008-2011 - Cercle-recyclage.asso.fr

Le CNR établit un bilan 2008-2011 des filières à responsabilité élargie des producteurs et propose des pistes de réflexion.

OCDE : Nanomatériaux présents dans les déchets ménagers (seulement disponible en anglais) - Oecd.org

Offre ADEME aux collectivités

Offre ADEME aux collectivités

Offre ADEME aux collectivités

Les collectivités territoriales sont des acteurs clés de l’environnement et du développement durable. Depuis de nombreuses années, l’ADEME et ses directions régionales multiplient les partenariats afin de les aider à développer des démarches innovantes et ambitieuses de gestion économe des ressources naturelles, d’aménagement responsable et de réduction des gaz à effet de serre. Soucieuse de les accompagner dans leur démarche, l’ADEME a conçu une offre aux collectivités présentée pour chacun de ses domaines de compétence.

Offre ADEME aux entreprises

Les entreprises sont des acteurs importants en matière d'énergie et de changement climatique : émissions de gaz à effet de serre, polluants issus des processus de production, énergie consommée, déchets... les activités des entreprises ont un impact fort sur notre environnement. Toutefois, par de multiples procédés et actions, il est possible de réduire durablement voire définitivement ces impacts. C'est dans cet objectif que l'ADEME développe une offre multiple et variée afin d'aider les entreprises à comprendre quel est leur impact sur l'environnement et à agir.

Opération foyers témoins pour estimer les impacts du gaspillage alimentaire des ménages - Ademe.fr

Optimiser le traitement et réduire la signature environnementale des établissements de santé

Dans une récente publication, l'ANAP fait le point et présente les expériences de 6 établissements de santé engagés dans l’optimisation de la gestion de leurs déchets...

ORDIF : Fiches de données sur les filières REP

Organisation de la collecte des déchets d'emballages ménagers et de papiers graphiques dans le service public de gestion des déchets - Ademe.fr

Organisation éco-responsables des fêtes de fin d’année par les collectivités territoriales

La stratégie nationale de développement durable invite les collectivités, et plus largement les acteurs publics à se montrer exemplaires dans leur quotidien tout au long de l’année en appliquant les principes de l’éco-responsabilité. Le présent guide propose des bonnes pratiques spécifiques à cette période de l’année. Vous trouverez des informations pour réduire la production de déchets, limiter les consommations d'électricité, faciliter le recours aux modes de transports doux, consommer éco-responsable

Panorama de l’observation régionale de la prévention et de la gestion des déchets

À travers ce panorama, France Nature Environnement a souhaité apporter un éclairage sur les enjeux de l’observation des flux de déchets, mais aussi des activités de prévention, de gestion des déchets et d’économie circulaire qui y sont associées, à l’aune de la nouvelle planification qui se met actuellement en place dans les différentes régions françaises. 

Panorama de l’offre de réparation en France - Ademe.fr

Panorama de la deuxième vie des produits en France

Cette infographie présente le panorama 2017 de la deuxième vie des produits en France. Les activités de réemploi et de réutilisation se développent depuis le premier panorama de 2010 avec un impact croissant sur les quantités de produits réemployés ou réutilisés (environ 700 000 tonnes en 2014 vs 753 000 tonnes en 2017 pour les biens de consommation courante).

Panorama de la deuxième vie des produits en France

Inventaire des structures du réemploi, de la réutilisation et de la vente d'occasion.

Panorama de la deuxième vie des produits en France

Inventaire des structures du réemploi, de la réutilisation et de la vente d'occasion. La première partie de l’étude dresse un panorama de l’offre de réemploi et de vente d’occasion en France par un recensement des structures, des pratiques, des flux de déchets et produits concernés.

Panorama de la deuxième vie des produits en France. Réemploi et réutilisation - Actualisation 2017

L'actualisation 2017 du panorama de la deuxième vie des produits en France montre l'évolution globale des pratiques et des acteurs engagés depuis l'édition 2010 et pousse l'analyse via l'observation d'indicateurs quantitatifs depuis les éditions 2012 ou 2014 selon la disponibilité des données. 

Panorama de la deuxième vie des produits en France. Réemploi et réutilisation - Actualisation 2017 (Synthèse)

Synthèse

Panorama de travaux prospectifs sur les déchets

Afin d’alimenter la réflexion sur les orientations stratégiques en matière de gestion de déchets, l’ADEME a souhaité pouvoir disposer d’un éclairage sur les travaux prospectifs publiés sur les déchets. L’objectif de cette étude est de fournir une base actualisée de connaissances et de références dans le domaine de la prospective sur les déchets.

Panorama du marché du polyuréthane et état de l'art de ses techniques de recyclage - Ademe.fr

Cette étude met à jour le panorama réalisé par l’ADEME en 2003 du marché du polyuréthane (PU) et de ses techniques de recyclage, afin d’évaluer l’évolution de la situation et d’identifier les actions pertinentes à mettre en œuvre pour développer le recyclage des déchets PU en France. Des initiatives récentes se sont mises en place pour recycler le PU issu des déchets de l’ameublement (matelas), deux sites pilotes sont opérationnels en France. La montée en charge de la collecte devrait permettre la montée en puissance de cette filière.

Panorama du marché du polyuréthane et état de l'art de ses techniques de recyclage - Ademe.fr

Cette étude met à jour le panorama réalisé par l’ADEME en 2003 du marché du polyuréthane (PU) et de ses techniques de recyclage, afin d’évaluer l’évolution de la situation et d’identifier les actions pertinentes à mettre en œuvre pour développer le recyclage des déchets PU en France. Des initiatives récentes se sont mises en place pour recycler le PU issu des déchets de l’ameublement (matelas), deux sites pilotes sont opérationnels en France. La montée en charge de la collecte devrait permettre la montée en puissance de cette filière.

Panorama européen sur l'harmonisation des pratiques et de l'information autour de la collecte séparative

Cette étude dresse un panorama de ce qui se fait en Europe en matière de pratiques majoritaires et d’information en matière de collecte séparative des déchets ménagers, montrant à la fois les grandes tendances et la diversité des situations au sein de huit pays européens : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Grande-Bretagne, Italie, Portugal et Suède. D’autre part, elle recense et caractérise les principales démarches d’harmonisation nationale dans chacun de ces pays.

Panorama mondial des déchets

Panorama mondial des déchets : augmentation des volumes Selon le «Panorama mondial des déchets» de l'Institut des matières premières Cyclope la planète a produit entre 3,4 et 4 milliards de t de déchets en 2006, dont 1,7 à 1,9 milliard de t de déchets municipaux, 1,2 à 1,67 milliard de t de déchets industriels non dangereux et 490 millions de t de déchets industriels dangereux. Concernant la collecte, 2,74 milliards de tonnes de déchets ont été ramassées dans le monde, dont 1,24 milliard de déchets municipaux. Les volumes de déchets produits dans le monde continuent donc de croître. Cependant, sur les trois premiers mois de l'année, la baisse de la consommation liée à la crise a contribué à baisser leur volume de 5 à 10 % dans le monde.

Papiers graphiques en France : données 2011 de mise sur le marché et de déchets générés

Parution du rapport d’activité d’ADIVALOR - adivalor.fr

Le rapport d'activité ADIVALOR dresse un bilan complet de la filière en 2012, avec les chiffres-clés et les grandes tendances.

Pelleteuses, voitures, smartphones... : louer plutôt qu’acheter ? Insee.fr

Perception de la TEOM et de la REOM

Fiche réalisée par le Ministère du budget pour répondre aux questions sur les possibilités pour une communauté de communes qui bénéficie en N du transfert de la compétence "élimination et valorisation des déchets ménagers" de percevoir simultanément la TEOM et la REOM sur différents périmètres de son intercommunalité - Juin 2010

Perceptions et pratiques des français en matière d'autoréparation

Cette première étude sur les pratiques et perceptions des Français permet d'apporter des éléments de réponse sur les leviers incitant à réparer soi-même ses appareils, ainsi que les freins permettant de développer cette démarche.

Les résultats de cette première étude sur l'autoréparation identifient les appareils électroménagers qui sont fréquemment réparés. Ces données révèlent également des actions que l'on pourrait pousser pour développer cette pratique, à des niveaux juridiques, économiques, écologiques ou législatifs.

Perceptions et pratiques des français en matière d'autoréparation (Synthèse)

Synthèse

Pérennité des démarches d’écologie industrielle et territoriale en France – Constats, enjeux et recommandations

Même si les projets d’écologie industrielle et territoriale (EIT) se multiplient ces dernières années, les synergies structurantes et l’évaluation de leurs impacts positifs peinent à se montrer significatives. De plus, la pérennité des démarches est en questionnement chez de nombreux porteurs, notamment dans le contexte d’une baisse prévisible des financements publics sur la fonction d’animation. Ces mêmes financeurs publics, qu’ils soient locaux, régionaux ou nationaux, sont en recherche de positionnement vis-à-vis des démarches d’EIT, pris en étau entre des injonctions d’essaimage et la volonté de réussir à pérenniser l’existant, qu’ils ont souvent contribué à faire émerger et soutenu financièrement pendant plusieurs années. De fait, la question de la pérennité interroge l’échelle territoriale des projets, pour rendre cohérents les appuis financiers avec l’efficacité de l’animation et la portée des actions. Par exemple, la compréhension du métabolisme territorial, exercice pourtant fondamental pour optimiser l’utilisation des ressources, n’est que très rarement intégrée. Dans le même sens, les démarches d’EIT sont trop timidement rattachées ou coordonnées aux projets de territoire, montrant un déficit de transversalité dans les collectivités. Ainsi, à l’aune de ces différents constats et enjeux, il est apparu le besoin d’une analyse des modèles organisationnels, opérationnels et économiques existants dans le domaine de l’EIT.

 

Petit atlas des risques écologiques

Accentuation de l'effet de serre, destruction de la couche d'ozone, réchauffement climatique, pollutions diverses, destruction d'écosystèmes ou disparition d'espèces, déforestation, désertification : tous ces sujets sont régulièrement à la une de l'actualité. La grave crise environnementale que notre planète connaît concerne l'humanité tout entière. Pour que l'on puisse vivre sur terre demain, de nouveaux comportements doivent être adoptés dès aujourd'hui. Cet ouvrage présente les problèmes actuels qui touchent l'environnement et les solutions pour l'avenir.

Piles et accumulateurs - Données 2010

Piles et accumulateurs - Données 2010 (English/French)

Conformément au cadre réglementaire relatif à la mise sur le marché et à l’élimination des piles et accumulateurs, l’ADEME a créé en 2010 le Registre national des producteurs de piles et accumulateurs.

Piles et accumulateurs - Données 2011 (Français / Anglais)

Piles et accumulateurs - Données 2012

Piles et accumulateurs - Données 2012

Piles et accumulateurs - Rapport annuel du registre / Données 2009

Le Registre national des producteurs de Piles et accumulateurs a été créé en 2010 par l’ADEME dans le cadre de la mise en œuvre du décret n°2009-1139 du 22 septembre 2009 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à l’élimination des piles et accumulateurs usagés.

Piles et accumulateurs - Rapport annuel du registre / Données 2010

Le Registre national des producteurs de Piles et accumulateurs a été créé en 2010 par l’ADEME dans le cadre de la mise en œuvre du décret n°2009-1139 du 22 septembre 2009 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à l’élimination des piles et accumulateurs usagés. Ce rapport présente la situation en France, pour l’exercice 2010, de la mise sur le marché, de la collecte et du traitement des piles et accumulateurs portables, automobiles et industriels.

Plan de réduction et de valorisation des déchets 2014-2020 - Developpement-durable.gouv.fr

S'appuyant sur les travaux du Conseil national des déchets, Ségolène Royal a lancé le 7 novembre le plan de réduction et de valorisation des déchets 2014-2020, qui prolonge le volet économie circulaire du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Objectif : diviser par deux les quantités de déchets mis en décharge d'ici à 2025, en les réduisant de 30 % dès 2020. Les déchets non enfouis, seront recyclés et contribueront ainsi à dynamiser les filières du recyclage, très créatrices d’emplois.

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 - Consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr

Pneumatiques - Données 2009

Cette synthèse a été réalisée sur la base du rapport annuel de l’Observatoire de la filière pneumatiques, pour l’année 2009.

Pneumatiques - Données 2012 - Ademe

Pneumatiques – Ademe.fr

Pneumatiques : synthèse - Ademe.fr

Pneumatiques / Rapport annuel de l'Observatoire / Données 2009

Le rapport contient les résultats détaillés de l’observatoire déclaratif réglementaire sur les pneumatiques pour l’année 2009.

Politique papier de 50 grandes institutions et administrations publiques françaises

Pollution des équipements industriels

E-PRTR est un registre en ligne complet qui contient des informations sur des émissions des polluants par les équipements industriels dans l'ensemble de l'Europe (des pays d'EU-27 et d'AELE). Il inclut des données annuelles pour 91 substances et couvre plus de 24 000 équipements dans 65 activités économiques. E-PRTR fournit également des informations supplémentaires, telles que la quantité transférée aux entreprises traitant ce type de déchets. Il contient les données pour 2008 et des données mises à jour pour 2007. Des données volontairement rapportées de Suisse sont également incluses dans le registre pour la première fois.

Pollution des plages et des cours d’eaux par les biomédias, supports en plastique de prolifération bactériologique utilisés dans le traitement des eaux usées

Utilisés dans de nombreuses stations d’épuration depuis le début des années 2000, des médias filtrants s’échouent en grande quantité sur les plages du monde entier. Après dix années d’enquête, Surfrider Foundation Europe publie le premier rapport sur le sujet.

Potentiels d'expansion de la consommation collaborative pour réduire les impacts environnementaux – Ademe.fr

Pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux - Social-sante.gouv.fr

Pour une nouvelle économie des plastiques

Le rapport, "Pour une nouvelle économie des plastiques", établit une vision claire et un plan ambitieux assorti d'actions concrètes visant à exploiter les avantages du matériau tout en luttant efficacement contre les inconvénients qui lui sont associés, tels que la pollution des océans. L'objectif de ce rapport est d'établir les bases d'une vision commune afin de déclencher une vague d'innovation, faire entrer la chaîne de valeur dans une spirale de création de valeur et de limiter ses impacts négatifs. Ce rapport expose les principaux résultats des deux publications précédemment présentées au Forum économique mondial en 2016 et 2017.

Pour une restauration événementielle durable

En 2050, la planète devra nourrir 9 milliards d'habitants. Il est urgent d'agir. Les quelque 7 000 traiteurs recensés en France (source Insee) ont le pouvoir de le faire. Une prestation responsable de qualité servira à la fois l'image de votre client et la vôtre !

Destiné en priorité aux professionnels de la restauration événementielle et particulièrement aux organisateurs d'événements publics ou privés, ce guide a pour ambition de donner des clés pour concevoir et réaliser des prestations écoresponsables.

Du plan d'action à la gestion des déchets, en passant par les modes d'approvisionnement, les menus et recettes, la chasse au gaspillage ou encore la communication, il livre, témoignages et exemples à l'appui, une méthodologie, des conseils, des pistes d'actions et des outils d'évaluation, pour proposer une restauration événementielle plus durable.

Pourquoi il faut améliorer la taxe sur l’élimination des déchets - Developpement-durable.gouv.fr

Pratiques environnementales des Français

Une étude de l’Institut français de l'environnement sur les pratiques environnementales des Français en 2005 - Décembre 2007.

Préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique - Developpement-durable.gouv.fr

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009

Le gouvernement a remis début septembre au Parlement un rapport présentant le premier bilan de la réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Présentation de Cyclamed – cyclamed.org

Ce document présente Cyclamed en quelques diapositives. Vous y trouverez les chiffres-clés, des informations sur le fonctionnement, la communication… ou encore la dernière étude CSA sur la collecte des médicaments non utilisés en France.

Prêt à jeter - l'obsolescence programmée – Arte

Prévenir et gérer les déchets de chantier

Prévenir et gérer les déchets de chantier, méthodologie et outils pratiques opérationnels ADEME, mai 2009 Cet ouvrage propose une méthode pour accompagner l’ensemble des professionnels concernés pour la prise en compte et l’optimisation de la prévention de la production des déchets ou la gestion des déchets générés, de la préparation du projet jusqu’à la réception de l’ouvrage.

Prévenir la production des déchets

L’ADEME accompagne les collectivités, dans le cadre de la mise en place d’un plan départemental ou d’un programme local de prévention. Cette plaquette présente de manière synthétique les enjeux de la prévention et les principales modalités de mise en œuvre de ces plans et programmes.

Prévention de la production de déchets - Bilan 2012

Prévention de la production de déchets : quels partenaires locaux ?

Des conseils méthodologiques à destinations des acteurs locaux de la prévention des déchets : quels partenariats tisser entre collectivités, commerces de proximité, grandes surfaces, distributeurs, annonceurs, structures de l’économie sociale et solidaire, associations de consommateurs, associations de protection de l’environnement…pour des actions de prévention efficaces ?

Prévention de la production des déchets - Ademe.fr

Prévention de la production des déchets - Bilan 2011

Prévention de la production des déchets - Bilan 2011

Prévention de la production des déchets - Bilan 2011

Prévention de la production des déchets - Bilan 2011

Prévention des déchets

Version Anglaise. Présentation de 36 exemples de prévention des déchets.

Prévention des déchets dangereux en Europe – Bilan 2015 - Eea.europa.eu (Anglais)

Prévention des déchets dans les territoires - Presse.Ademe.fr 1/2

Prévention des déchets dans les territoires - Presse.Ademe.fr 2/2

Prévention des déchets en Bourgogne-Franche Comté : Bilan de 5 années d'actions - France3-regions.francetvinfo.fr

Prix de revient et Indice de référence du calcin d’Emballage en Europe – décembre 2011

Producer responsibility principle of the WEEE directive

A Study about the producer responsibility principle of directive 2002/96/EC on waste electrical and electronic equipment (WEEE). The objective of the study is to give a thorough evaluation of the operation of the Directive's provisions relating to producer responsibility obligations of WEEE and consider options to improve the operation of those obligations in the EU. The study will give a full picture on how Members states have transposed and implemented the producer responsibility obligations and the producer definition of the Directive.

Production de déchets non dangereux dans l’industrie

L’INSEE a réalisé une enquête sur la production de déchets non dangereux dans l’industrie en 2008, y sont différenciés les quantités et types de déchets, par secteur d'activité et par région.

Production et traitement des déchets en France en 2006

Etude et documents IFEN – n°9 – juin 2009 Selon la dernière réponse au Règlement statistique européen sur es déchets (RSD), leur production s’est élevée à 445,8 millions de tonnes en 2006, soit 7 tonnes par habitant. Plus des trois quarts sont constitués de déchets minéraux (350 millions de tonnes). Les déchets non minéraux sont pour la plus grande partie constitués de déchets non dangereux (85,9 millions de tonnes). La production de déchets dangereux, quant à elle, s’élève à 9,6 millions de tonnes.

Produire plus avec moins de matières : pourquoi ? – Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer en charge des relations internationales sur le climat

Produits chimiques – les fiches de données de sécurité - Developpement-durable.gouv.fr

La fiche de données de sécurité doit accompagner la fourniture de substances ou mélanges dangereux au titre du règlement Reach. Transmise d’amont en aval dans la chaîne d’approvisionnement, elle offre une connaissance complète des dangers associés à l’utilisation de ces produits. Ce dépliant indique la marche à suivre pour se conformer à la fiche de données de sécurité.

Produits chimiques des ménages - Données 2012 - Ademe

Produits chimiques des ménages. Données 2013 - Ademe.fr

Produits et déchets dangereux (Les) - Ademe

Peintures, piles, produits de bricolage…: les réduire ou s’en passer, les faire recycler, les éliminer.

Projet de quantification des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) en France (Français/Anglais) - Ademe

La révision de la Directive DEEE a introduit des objectifs de collecte à l’horizon 2019 de 65 % du poids moyen d’EEE mis sur le marché national au cours des trois années précédentes, ou bien, alternativement, de 85 % des DEEE générés sur le territoire au cours de l’année précédente.

Projet RECYFIBRES : étude de la valorisation matière des panneaux de fibres issus des DEA Bois. Synthèse

Les panneaux de fibres, constituant en augmentation dans les meubles et donc dans les déchets d'équipement d'ameublement ne disposent pas aujourd'hui de filières de recyclage. Le projet RECYFIBRES, mené par un groupement de partenaires techniques et industriels (Veolia, CTP, FCBA) et cofinancé par l'ADEME et les éco-organismes de la filière REP DEA (Eco-mobilier, Valdelia) a permis d'étudier la faisabilité technique d'une valorisation en panneaux isolants semi rigides et d'une valorisation en pâte Kraft.

Protection de l'environnement et relations internationales / Les défis de l'écopolitique mondiale

Alors que les menaces sur l'environnement se mondialisent et que se précise un sentiment d'urgence, la politique semble souvent en retrait par rapport aux impératifs de protection du milieu naturel dont dépend la sécurité physique, économique et culturelle des sociétés. Sur la base d'une expérience directe des négociations et des travaux universitaires les plus récents, cet ouvrage examine les dimensions politiques de la coopération internationale en matière d'environnement, retrace l'évolution des relations internationales dans le domaine, identifie les dynamiques présentes et explique pourquoi les progrès politiques semblent parfois si lents. Le rôle des différents acteurs, les fondements de la coopération internationale, les relations entre commerce et environnement et les questions de sécurité environnementale retiennent particulièrement l'attention. Destiné principalement aux étudiants en science politique mais aussi à tous ceux soucieux d'aller au-delà des slogans du jour, cet ouvrage fournit les éléments indispensables à la compréhension d'une des dimensions centrales des relations internationales du XXIe siècle.

Protection environnement

La dépense de protection de l'environnement : 36,2 milliards d'euros en 2006. La dépense de protection de l'environnement mesure l'effort financier des ménages, des entreprises et des administrations publiques pour la prévention, la réduction ou la suppression des dégradations de l'environnement. Elle comprend notamment la gestion des eaux usées et des déchets, la protection de l’air, la lutte contre le bruit, la protection de la biodiversité et des paysages et la recherche et développement en environnement.

Protocole européen de traitement des déchets de construction et de démolition

Les déchets de construction et de démolition constituent le plus important flux de déchets de l'UE. C'est pourquoi la Commission européenne introduit un nouveau protocole sur le traitement de ces déchets.

 

 

 

Publication d'un guide événementiel zéro déchet ! Zerowastefrance.org

Quantification de l'impact environnemental d'une action de réparation, réemploi réutilisation

L'ADEME a développé une méthode de quantification de l'impact GES d'une action de réduction des émissions, basée sur la logique de l'ACV conséquentielle, et appelée QuantiGES. Elle se décompose en 8 étapes successives selon l'objectif de la quantification et les moyens disponibles.

La présente étude quantifie les impacts environnementaux de 10 actions de réemploi / réutilisation / réparation : En utilisant la méthode QuantiGES (V2) développée par l'ADEME pour la mesure d'actions de réduction des gaz à effet de serre ; En complétant cette évaluation avec d'autres indicateurs d'impacts pertinents selon le type de produit, issus de la méthode ACV, sur base de la même approche ; En synthétisant ces informations pour les communiquer aux cibles de l'ADEME, sur base de fiches d'exemples synthétiques.

Les résultats démontrent, le cas échéant, du bénéfice environnemental lié au réemploi, à la réutilisation ou la réparation. L'étude est complétée par des analyses de sensibilité permettant d'augmenter la fiabilité des résultats et des conclusions présentées.

Quantités de déchets produits et éliminés en France en 2004

En France, l’Ifen a la charge de coordonner l’ensemble des travaux nécessaires et d’élaborer la réponse française au règlement statistique sur les déchets. Cette réponse, demandée pour la première fois en 2006 et portant sur l’année 2004, indique que la production de déchets s’élève à 408 millions de tonnes – hors déchets de l’agriculture et des services – dont 334 inertes, 7,6 dangereux et 67 non dangereux et non inertes. De plus, 6 millions de tonnes ont été comptabilisés en complément de la réponse au règlement, essentiellement des déchets du commerce.

Que faire de ses déchets ?

Un français produit chaque année 573 kg de déchets, qui se retrouvent dans les poubelles et les conteneurs de tri, ainsi qu'en déchèterie.

Il est urgent de réduire les déchets pour diminuer le nombre d'installations de traitement et préserver les matières premières.

Quel avenir pour le traitement des ordures ménagères résiduelles ? Presse.Ademe.fr

Quelle gestion des déchets au bureau ? Riposteverte.com

Quelle prise en compte de l'environnement au sein des foyers ? Statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Rapport actualisé de la cour des comptes sur Eco-Emballages et Adelphe - Exercices 2007 à 2013 - Ecoemballages.fr

Rapport annuel 2013 - Screlec.fr

Rapport annuel 2016 d'Eco-Emballages

Le Rapport Annuel 2016 s'ouvre sur les grandes étapes de l'histoire du recyclage, depuis les débuts de la collecte des emballages en verre dans le Nord de la France jusqu’à la création cette année, d’un nouvel éco-organisme pour les emballages et les papiers. Au fil des pages, vous retrouverez un éclairage sur les actions menées par Eco-Emballages en partenariat avec tous les acteurs concernés à chaque étape de la chaîne du recyclage : favoriser la consommation responsable, développer l'éco-conception, mobiliser les citoyens-consommateurs, innover dans les territoires et faire de nos déchets des ressources.

Rapport annuel Cyclamed 2014 - Cyclamed.org

Rapport annuel de l'observatoire des gaz fluorés - Données 2016

Le présent rapport dresse un état des lieux de la filière des gaz fluorés en France en 2016 sur la base des éléments recueillis via l'observatoire des gaz fluorés mis en place et géré par l'ADEME. Les objectifs de l'observatoire sont relatifs à la déclaration annuelle des acteurs des filières concernées par les gaz fluorés utilisés dans diverses applications : gaz fluorés en tant que fluides frigorigènes dans le secteur froid et climatisation, gaz fluorés utilisés dans les secteurs de la protection incendie, de la haute tension et les solvants. Le but étant de contrôler les quantités mises sur le marché, d'utilisation, de récupération et de destruction des différents types de gaz.

Rapport annuel de l'observatoire des pneumatiques usagés : données 2016

Le présent rapport dresse un état des lieux de la filière des pneumatiques usagés (PU) en France en 2016 sur la base des éléments recueillis via l'Observatoire des pneumatiques usagés, complétés d'éléments d'analyses qualitatives provenant des acteurs de la filière.

Rapport annuel de l'observatoire des pneumatiques usagés : données 2016 (Synthèse )

Synthèse 

Rapport annuel de l'Observatoire des véhicules hors d'usage - Données 2015

Le rapport contient les résultats détaillés de l'observatoire déclaratif réglementaire sur les véhicules hors d'usage (VHU) pour l'année 2015.

Il présente le suivi des données déclaratives et des éléments d'expertise relatifs aux flux de VHU, ainsi que le suivi de la mise en place de la filière et de la réalisation des objectifs de valorisation.

Une synthèse est également disponible en téléchargement.

Rapport annuel de la filière des déchets d'éléments d'ameublement (DEA)

Le présent rapport dresse un état des lieux de la filière des Déchets d'Éléments d'Ameublement (DEA) en 2016, sur la base des éléments recueillis via le Registre DEA mis en place par l'ADEME, complétés de données provenant des acteurs de la filière. Pour 2015, il complète les données partielles recueillies en 2016 pour fournir des éléments consolidés. Sur 2016, ce rapport fournit les éléments qui ont été déclarés au 31 mars 2017, qui seront complétés lors de la prochaine campagne de déclaration.

Rapport annuel de la filière des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) Synthèse

Synthèse

Rapport annuel du registre des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE). Données 2015 - Ademe.fr

Rapport annuel du registre des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques. Données 2016

Ce rapport présente la situation de la filière DEEE en France en 2016 et fournit un certain nombre de données issues du Registre des producteurs d'Equipements Electriques et Electroniques (quantités d'EEE mises en marché, quantités de DEEE collectées et traitées, recensement des producteurs sur le territoire français), ainsi que de zooms sur différentes thématiques (panneaux photvoltaiques, procédés de traitement, éco-conception, développement de la collecte,...).
Les données statistiques sont présentées selon la distinction DEEE ménagers/professionnels, les catégories de la Directive DEEE et l'origine géographique (départements, régions avec des comparaisons à l'échelle européenne).

Rapport annuel du registre des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques. Données 2016 (Synthèse)

Synthèse

Rapport annuel du Registre Piles et accumulateurs : Données 2015 - Ademe.fr

Rapport annuel du Registre Piles et accumulateurs : Données 2016

Ce rapport présente un état des lieux de la filière piles et accumulateurs (PA) en France en 2016, sur la base des déclarations annuelles réglementaires réalisées par les producteurs et par les opérateurs de traitement au Registre Piles et accumulateurs, complétés de données provenant des acteurs de la filière.

Les données statistiques sont présentées selon les trois types de Piles et accumulateurs: Portables / Automobiles / Industriels.

Dès 2001, l'ADEME a mis en place le suivi de la filière Piles et accumulateurs en créant l'Observatoire Piles et accumulateurs. Le Registre national des producteurs de piles et accumulateurs (www.syderep.ademe.fr) a été créé en 2010 suite à la transposition de la Directive européenne 2006/66/CE.

Rapport d’activité 2008 du Ministère de l’Ecologie

Rapport d’activité 2016 – Aliapur.fr

Rapport d’information sur les filières REP

Rapport de Bernard QUINTREAU

Conseil économique et social - Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social

Rapport de l'EEA sur l'environnement

Rapport de l'EEA sur l'environnement : des inquiétudes majeures subsistent. L'Agence européenne pour l'environnement (EEA) a publié son quatrième rapport sur la situation environnementale dans 53 pays européens, soulignant une pollution atmosphérique importante, la perte de biodiversité et la mauvaise qualité de l'eau dans la région. (voir le résumé en français du rapport)

Rapport de l’AEE

Ce rapport de l’Agence européenne pour l’environnement montre les differentes voies utilisées par les pays pour passer de la « gestion décharge » au recyclage.

Rapport de l’Observatoire national des emplois et des métiers liés à la croissance verte.

L’objectif de cet observatoire, créé en 2010, est de comparer les méthodes et les chiffrages sur les emplois, les métiers et les formations de la croissance verte Il est animé par le Service de l’observation et des statistiques (SOeS) du Commissariat général au développement durable.

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’opportunité de l’extension de la durée de garantie légale de conformité

En application de l’article 70 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, le Gouvernement a remis en avril 2017, au Parlement un rapport sur l’opportunité de l’extension de la durée de garantie légale de conformité de deux à cinq ans, voire à dix ans, pour certaines catégories ciblées de produits.

Rapport FNE sur le fonctionnement des CLIC

8 ans après AZF, 6 ans après la loi votée pour que cela ne se reproduise « plus jamais, ni ici, ni ailleurs », qu’en est-il ? C’est à cette question qu’a voulu répondre le réseau « Risques Industriels » de FNE, tout au moins sur l’aspect de l’implication des citoyens dans la politique de prévention du risque.

Rapport RSE de l'ADEME 2016

Depuis 2004 l'ADEME se mobilise dans une démarche d'exemplarité sur le plan environnemental.

Ce premier Rapport Sociétal et Environnemental de l'ADEME est l'occasion de mettre en lumière l'expérience de l'Agence dans sa propre gestion des problématiques environnementales et sociales.

Il témoigne d'une démarche qui s'attache à éprouver en son sein, la faisabilité et la pertinence des conseils et des outils développés par l'Agence : système de management environnemental, plans de déplacement entreprise, Bilan Carbone, compostage des déchets... l'Agence les a tous expérimentés !

Ce premier rapport se veut tourné vers l'avenir et met en avant les marges de progrès de l'Agence, pour engager sa direction et l'ensemble des collaborateurs dans un processus d'amélioration continue.

Rapport sur la croissance mondiale des déchets marin

Marine Litter: A Global Challenge, UNEP, 2009 Des équipements de pêche aux sacs en plastique aux mégots de cigarette, les déchets marins ne cessent de croitre et portent atteinte aux océans et aux plages du monde entier, selon un nouveau rapport réalisé par le PNUE (Programme des Nations Unies pour l’Environnement) Les conclusions du rapport indiquent, qu'en dépit des efforts de plusieurs organisations internationales, régionales et nationales visant à contrer la pollution marine, des quantités alarmantes de déchets jetés à la mer continuent de menacer la sécurité des personnes et leur santé, à piéger la faune, à endommager les équipements nautiques et à abîmer les zones côtières dans le monde entier.

Rapport sur la mise en œuvre du plan d ‘action sur l’économie circulaire (Anglais) – Ec.europa.eu

Rapport sur le service des déchets : le Cercle national du recyclage propose un outil de synthèse - Cercle-recyclage.asso.fr

Rectificatif au règlement (UE) 2019/2020 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d'écoconception pour les sources lumineuses et les appareillages de commande séparés

Exigences d'écoconception pour les sources lumineuses et les appareillages de commande séparés.

Rectificatif au règlement (UE) 2019/2021 de la Commission du 1er octobre 2019 fixant des exigences d'écoconception pour les dispositifs d'affichage électroniques

Exigences d'écoconception pour les dispositifs d'affichage électroniques.

Rectificatif au règlement (UE) 2019/2023 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux lave-linge ménagers et aux lave-linge séchants ménagers

Exigences en matière d’écoconception applicables aux lave-linge ménagers et aux lave-linge séchants ménagers.

Recueil cartographique des initiatives Franciliennes en économie circulaire - Driee.ile-de-France.Developpement-durable.gouv.fr

Recueil de bonnes pratiques en déchèterie

AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, propose aux collectivités un recueil de bonnes pratiques en déchèterie, outil pour les aider dans leur gestion des sites, anciens ou nouveaux. Ce recueil présente, sous forme de fiches, des exemples de collectivités ayant des méthodes de gestion intéressantes de leurs déchèteries. 11 thématiques sont abordées.

Recyclabilité des machines en fin de vie

La problématique relative à la fin de vie des produits est complexe. De multiples aspects relevant de domaines et de disciplines diverses sont à prendre en compte et l’éclatement des informations rend leur lisibilité et leur synthèse difficiles.

Recyclage de déchets composites plastiques à fibre de carbone par l'utilisation d'une technologie à puissances pulsées

Les composites plastiques à fibre de carbone sont constitués de fibres liées entre elles par une résine. Ces matériaux, plus légers et souvent plus résistants que l'acier, sont en plein essor. L'objectif de ce projet est d'industrialiser une méthode de recyclage originale basée sur l'utilisation de courant électrique en pulsion pour séparer la résine des fibres. Simple et innovante, cette méthode permet de récupérer une fibre de carbone aux propriétés inchangées, sous ses formes les plus valorisables.

Recyclage des fenêtres en fenêtres : démarche REVALO - Ademe.fr

Recyclage des papiers et cartons : Repères 2000-2010

Le document de synthèse « Recyclage des papiers et cartons : Repères 2000-2010 » dresse un état des lieux sur le rôle du recyclage et ses perspectives de développement.

Recyclage des plastiques ménagers post-consommation et des composites issus de bateaux de plaisance - Ademe.fr

Recyclage et réemploi, une économie de ressources naturelles

L’élévation du niveau de vie a entraîné un doublement des achats de biens manufacturés par les ménages depuis trente ans. Face à l’utilisation croissante des ressources naturelles et leur raréfaction, le recyclage et le réemploi deviennent des enjeux importants. Les consommateurs montrent un intérêt croissant pour les achats de biens d’occasion, les produits revendus par les organismes humanitaires et les réseaux spécialisés. Le recyclage se développe nettement, il concerne 60% du total des déchets et un tiers de ceux provenant de produits manufacturés. Cependant de plus en plus de produits à recycler sont exportés et tous les matériaux ne présentent pas les mêmes capacités de recyclage.

Recyclage et valorisation des déchets - Ademe.fr

Recyvalor – Une initiative exemplaire – Bilan 2008/2017

Recyvalor dresse le bilan 2008-2017 de la collecte de pneus usagés sur les stocks historiques recensés au niveau national. 

Redevance incitative

Mise en place de la redevance incitative du service public d'élimination des dés déchets. Ce guide présente la démarche de mise en place de la redevance incitative pour le financement du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Cette redevance incitative est basée sur la consommation du service par les ménages et sa mise en œuvre s'inspire du principe pollueur-payeur. C'est donc un outil économique d’incitation à la prévention des déchets et au recyclage, destiné aux collectivités locales, à leurs opérateurs et aux bureaux d’études. Sa réalisation s’est appuyée sur l’état des connaissances actuelles et sur les retours d’expériences de collectivités françaises et étrangères. André Le Bozec, ed. Quae, 2008.

Redevance spéciale : accompagnement à la mise en place et recueil d’expériences

Accompagnement à la mise en place de la redevance spéciale

Réduction des déchets en entreprise : Ca marche, ça rapporte, ça profite à tous !

La prévention des déchets consiste à agir avant que les déchets soient produits. Elle vise à éviter de produire un déchet, à réduire la dangerosité des déchets produits, à améliorer la facilité de traitement des déchets (en adoptant par exemple une démarche d’éco-conception).

Réduire le gaspillage alimentaire en restauration collective - Ademe.fr

Réduire le gaspillage alimentaire en restauration collective - Ademe.fr

Réduire ses déchets tout en nourrissant le sol

Comment réduire ses déchets tout en nourrissant ses plantes ? Faire son propre compost, c’est facile et a de nombreux avantages. Parce que l'action passe d'abord par la compréhension, l'ADEME propose aux particuliers une version réactualisée de son guide sur le compostage domestique. Nouvelle maquette, nouvelle charte graphique, « Faire son compost, c'est facile ! » est le premier d'une nouvelle série de guides pratiques réalisés en collaboration avec les différents experts de l'Agence.

Réduire ses déchets et bien les jeter

L'ADEME publie un guide présentant des méthodes de réduction des quantités de déchets au niveau des achats ou de l'utilisation des produits ainsi que des moyens pour moins jeter et trier les déchets. Il fait également un point sur des catégories spécifiques de déchets tels que les textiles, le papier, les déchets dangereux ou encore les déchets de bricolage et de construction.

Réduire ses déchets et bien les jeter - Ademe.fr

Réduire ses déchets et bien les jeter : des déchets moins abondants et mieux valorisés - Ademe.fr

Ce guide fournit des conseils pour savoir comment réduire la quantité de déchets et pour bien les éliminer et permettre ainsi leur valorisation. 

Réduisez vos pertes matières et vos déchets. Un levier de compétitivité pour votre entreprise - Ademe.fr

Réduisez vos pertes matières et vos déchets. Un levier de compétitivité pour votre entreprise - Ademe.fr

Réemploi et réutilisation - Plans et programmes de prévention des déchets 2010-2016 – Ademe.fr

Référentiel national 2015 des coûts de gestion du service public d'élimination des déchets (données 2012) - Sinoe.org

Référentiel national des coûts de gestion du SPEDMA en 2007/2008

Le référentiel national des coûts de gestion du service public d’élimination des déchets est la première étude de ce type menée en France portant à la fois sur tous les déchets gérés par les collectivités et sur des données observées (datant de 2007 et 2008).

Référentiel national des coûts du service public de gestion des déchets - Ademe.fr

Le référentiel, outil d’aide à la décision pour l’ensemble des acteurs locaux et nationaux, permet d’acquérir une meilleure connaissance des coûts et de répondre à la demande des collectivités et des pouvoirs publics.

Référentiel national des coûts du service public de prévention et de gestion des déchets Synthèse - édition 2017

Le référentiel, outil d'aide à la décision pour l'ensemble des acteurs locaux et nationaux, permet d'acquérir une meilleure connaissance des coûts du service public de prévention et de gestion des déchets.

Il répond également à la demande :

- des collectivités qui souhaitent pouvoir se positionner, au regard de références soit nationales, soit plus spécifiques, par rapport à leur organisation de prévention et de gestion des déchets. Le référentiel leur confère une base de réflexion solide pour analyser et évaluer leur service public, dans l'objectif de l'optimiser;

- des pouvoirs publics désireux de mieux appréhender la structuration et l'évolution des coûts pris en charge par la collectivité.

Les données de ce référentiel sont également présentées en 5 typologies d'habitat : habitat rural, mixte à dominante rurale, mixte à dominante urbaine, urbain et urbain dense.

Réhabilitation du centre d'enfouissement technique d'Audenge (33)

A la demande de l'autorité préfectorale, l'ADEME est intervenue pour dépolluer et réhabiliter les 49 hectares d'un ancien centre d'enfouissement technique. 230 000 m3 de déchets ont été déplacés puis réenfouis dans de meilleures conditions environnementales.

Relancer la gomme de pneus dans les enrobés routiers - Aliapur.fr

REP : l'Ademe dresse le bilan 2011 des 24 filières françaises

Le bilan 2011 de la responsabilité élargie des producteurs pointe des résultats mitigés, parfois éloignés des objectifs. Quand l'objectif 2012 est déjà atteint pour les piles, la filière emballages ménagers doit encore progresser.

Repères pour l'environnement en Franche Comté

La connaissance des enjeux environnementaux et l'évaluation de l'impact des politiques publiques sont indispensables pour la bonne conservation des ressources naturelles et la préservation de notre cadre de vie.

Réseau des Ressourceries : le nouveau catalogue de formations est en ligne !

Le Réseau des Ressourceries, en tant que promoteur du développement soutenable, propose une nouvelle offre de formation qui permet aux entreprises et aux collectivités de placer la réutilisation au cœur des services : le parcours « acteurs de la réutilisation ».

Responsabilité élargie du producteur / REP (La) - Panorama 2010

Le dispositif de filière à Responsabilité élargie du producteur / REP a véritablement pris son essor en France, avec le décret du 1er avril 1992 sur les emballages ménagers.

Résultats d’une enquête sur la gestion des déchets de bureau – riposteverte.com

Réalisée en ligne, durant le mois de mars, cette enquête comptabilise un total de 861 réponses (629 complètes et validées). Elle vise à apporter une information, par ailleurs inexistante, sur les pratiques liées à la gestion des déchets de bureau. L'enquête s'appuie sur un panel qui n'est pas une représentation exacte de la population « tertiaire » française mais donne des indications sur les politiques menées en la matière par les TPO, PMO et organisations de plus de 250 collaborateurs.

Résultats des caractérisations du gaspillage alimentaire dans les OMA

FNE a réalisé avec le bureau d’études Verdicité des opérations de caractérisation du gaspillage alimentaire dans plusieurs régions françaises pour identifier ce que l’on gaspille et préciser la quantité de produits alimentaires gaspillés. Le recueil de ces données permettra à FNE et ses partenaires, d’une part de mieux cibler les actions à mener pour réduire le gaspillage alimentaire et, d’autre part, de sensibiliser le grand public à cet enjeu et aux solutions pour agir.

Risques liés à la collecte séparée et à la valorisation des biodéchets par les particuliers

La gestion séparée des biodéchets en vue de leur retour au sol se développe et l’objectif de sa généralisation est inscrit dans la Loi de Transition Energétique pour une Croissance Verte du 17 août 2015.

La gestion de ces déchets chez les particuliers et en pied d’immeuble, peut soulever des questions en termes de risques sanitaires.

La présente étude vise à analyser les informations issues de la littérature scientifique, et à présenter un retour d’expérience des pratiques actuelles, afin d’identifier et de limiter les risques pour la population générale liés notamment au contenu en micro-organismes de ces déchets. Des préconisations visant à prévenir ces risques ont été recensées pour chacune des situations : pré-collecte, collecte et compostage domestique ou partagé.

Rôle du recyclage dans une économie verte

Ce rapport explique le rôle du recyclage dans l'économie verte et examine sa contribution en Europe, se concentrant principalement sur les avantages économiques que peut offrir le recyclage.

Royaume-unis - produits recyclés

Catalogue de produits recyclés pour le Royaume-unis

Santé perçue : évaluation des impacts de la gestion des déchets - Ademe.fr

Screlec : rapport annuel 2017

Le rapport annuel 2017 de Screlec-Batribox est en ligne ! La thématique de l'économie circulaire a été mise en valeur dans ce nouveau rapport présentant les actions de l'éco-organisme et des interviews inédites de nos partenaires.

Collecte, tri, traitement, sensibilisation au recyclage des piles et batteries usagées, découvrez nos développements 2017 !

Sécurité / Hygiène / Environnement Le répertoire général de la sécurité de la santé sur le lieu de travail et de l'environnement

Le marché de la sécurité, de l'hygiène et de l'environnement dans l'entreprise connait actuellement une croissance sans précédent.
Ce phénomène est dû aux réformes imposées par l'Union Européenne et à l'actualité du secteur. De nouvelles réglementations européennes en matière de sécurité ont été mises en place. Elles deviendront graduellement, mais obligatoirement, des législations nationales. Parallèlement, en France comme dans les autres pays d'Europe, les pressions des organisations professionnelles n'ont jamais été aussi importantes pour renforcer la sécurité sur le lieu de travail.
Pour permettre à toutes les entreprises intéressées de prendre part au développement de ce marché, Kompass France édite depuis 8 ans le Sécurité Hygiène Environnement.
Cet ouvrage de référence constitue pour l'ensemble des professionnels de ce secteur, un moyen d'information et de communication unique en France. Kompass France comble ainsi une lacune en créant un ouvrage complet qui couvre l'ensemble des métiers concernés par la sécurité, l'hygiène et l'environnement sur le lieu de travail. Cet annuaire est un outil privilégié où chacun peut trouver le prestataire, le fournisseur ou le client qu'il recherche.

Sensibilisation des entreprises

Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes locaux de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P. Les animateurs de ces PPP contribuent activement à la rédaction des fiches « action-résultat » consultables sur le site OPTIGEDE® permettant ainsi de capitaliser l'expérience des territoires.

Sensibilisation des scolaires - Plans et programmes de prévention des déchets 2010-2016

Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes locaux de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P.

Les animateurs de ces PPP contribuent activement à la rédaction des fiches « action-résultat » consultables sur le site OPTIGEDE® permettant ainsi de capitaliser l'expérience des territoires.

Sensibilisation environnement

Rapport « Sensibiliser, informer et former le public aux questions d'environnement et de développement durable ». La phase de mise en oeuvre des conclusions des tables rondes du Grenelle de l'environnement (octobre 2007) a été engagée via de nombreux comités opérationnels (COMOP). Le comité opérationnel 34 avait pour objectif de « définir les voies, moyens et conditions requis pour une mobilisation effective du public autour des enjeux environnementaux et de développement durable et pour la modification des comportements que ceux-ci appellent ». Il devait proposer « l'ensemble des outils et dispositions pratiques, permettant d'atteindre effectivement les résultats attendus ». Ce comité s'inscrit en complémentarité des propositions faites par les autres COMOP, notamment les COMOP 21 (Portail environnemental et veille environnementale), 23 (Consommation, prix écologique et avantage compétitif) et 26 (Education).

Sensibilité des Français à la prévention des déchets - Ademe.fr

Sensibilité des Français à la prévention des déchets - Ademe.fr

Signalétique commune de tri - Triman - Ademe.fr

Signaux AEE 2009

Signaux est un document publié par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) au début de chaque année. Il propose des récits courts sur des thèmes qui alimentent le débat de la politique environnementale pour l'année à venir et ainsi susciter l'intérêt du grand public.

Site Internet « Tout sur l’environnement »

Ce site élaboré par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM) est un portail de l'information publique environnementale. Il a pour objectif d’orienter vers les informations, documents et données portant sur l’environnement, disponibles gratuitement sur les sites et portails publics existants. Une recherche est disponible par région.

SMICVAL / vidéo sur le recyclage des textiles

Le Smicval se lance dans la collecte des déchets textiles

SNED – Trier et gérer les déchets sur les chantiers – Sned.fr

Sportif et écolo : comment s’habiller ? – Kaizen-magazine.com

Statistiques de l'environnement en Europe Faits et chiffres sur l'environnement

Statistiques de l'environnement en Europe - Faits et chiffres sur l'environnement: des taxes environnementales aux ressources en eau.

Statistiques déchets

Statistiques déchets Article paru dans la revue de l'INSEE "Courrier des Statistiques"

Statistiques régionales de l'environnement - Premiers résultats de la collecte de données - Données 1980 - 1999

Au niveau européen, l'analyse environnementale réalisée à l'échelle régionale et locale est un domaine statistique nouveau mais de plus en plus important.
Ce travail répond en particulier à un besoin de la Direction générale Politique régionale de la Commission européenne. La finalité de ces données régionales sur l'environnement est de fournir des informations environnementales nécessaires à l'implémentation et au suivi des projets européens dans le cadre des Fonds Structurels et de Cohésion.
C'est pour répondre à cette ligne de tendance qu’Eurostat a développé un "Questionnaire Régional sur l'Environnement" pour réaliser la collecte de données régionales, sur les principaux domaines environnementaux concernant l'eau, les eaux usées et les déchets.
Sont présentées dans ce rapport les données régionales de l'environnement disponibles et validées, par les pays. Les données relatives aux pays ne faisant pas partie de l'Union ne sont pas traitées dans ce rapport.
Selon leur programme tri-annuel de collecte de données, les pays membres améliorent régulièrement la quantité de données disponibles pour de nouvelles années et/ou nouveaux paramètres, permettant de compléter les données présentées dans ce rapport.
Les données analysées ici sont presque exclusivement issues du Questionnaire Régional sur l'Environnement. Une quantité minimum de données provient du questionnaire conjoint entre Eurostat et l'OCDE.

Stock de carbone dans sols agricoles

Dans sa lettre n° 121 de novembre 2007 l’IFEN attire l’attention sur cette baisse du carbone dans les sols agricoles. Les matières organiques du sol assurent de nombreuses fonctions environnementales. Elles constituent notamment un réservoir temporaire de carbone organique, pouvant agir comme source ou comme puits de carbone vis-à-vis de l’atmosphère. Les changements d’usage du sol et de pratiques agricoles influent sur l’évolution du stock de carbone des sols. Le stock de carbone organique dans les sols agricoles a diminué. Cette perte est estimée à 6 millions de tonnes de carbone par an, soit près de 0,2%, entre les périodes 1990-1995 et 1999-2004. Néanmoins, les sols forestiers ont stocké de l’ordre de 0,7 million de tonnes par an sur la même période.

Stockage des déchets non dangereux gérés par les collectivités : les prix en 2012 - Ademe

Stockage étanchéité

Guide de recommandations pour l'évaluation de "l'équivalence" en étanchéité passive d'installation de stockage de déchets. Ce guide a pour objectif de définir des règles de bonne pratique en matière de recherche de solutions équivalentes en étanchéité passive d’installation de stockage de déchets. Les principaux sites concernés par ce guide sont les installations de stockage de déchets non-dangereux (ISDND), destinées à recevoir les déchets ménagers et assimilés.

Stratégies de compostage - rapport de l’ACR+

Ce rapport, gratuit pour les membres de l’ACR+, vise à mettre en évidence les différentes stratégies possibles de compostage.

Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l’eau, les denrées alimentaires et dans l’air en France au 31 décembre 2017

Le présent rapport a été établi sur la base des informations fournies à l'INERIS, des données (scientifiques ou techniques) disponibles et objectives et de la réglementation en vigueur. La responsabilité de l'INERIS ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées. Les avis, recommandations, préconisations ou équivalent qui seraient portés par l'INERIS dans le cadre des prestations qui lui sont confiées, peuvent aider à la prise de décision. Etant donné la mission qui incombe à l'INERIS de par son décret de création, l'INERIS n'intervient pas dans la prise de décision proprement dite. La responsabilité de l'INERIS ne peut donc se substituer à celle du décideur. Le destinataire utilisera les résultats inclus dans le présent rapport intégralement ou sinon de manière objective. Son utilisation sous forme d'extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire. Il en est de même pour toute modification qui y serait apportée. L'INERIS dégage toute responsabilité pour chaque utilisation du rapport en dehors de la destination de la prestation.

SYPRED: Comment améliorer la gestion des déchets dangereux diffus ?

Le SYPRED a élaboré une courte fiche sur la gestion des déchets dangereux diffus.

SYPRED: Critères à considérer pour le développement de nouvelles technologies de traitement des déchets dangereux

Le SYPRED a élaboré une courte fiche sur le développement de nouvelles technologies de traitement des déchets danegereux.

SYPRED: Déchets dangereux et autosuffisance régionale

Le SYPRED a élaboré une courte fiche sur les déchets dangereux et autosuffisance régionale.

SYPRED: Déchets dangereux et économie circulaire

Le SYPRED a élaboré une courte fiche sur les déchets dangereux et économie circulaire 

Systèmes de collecte des emballages ménagers pour réemploi ou réutilisation en France

Le réemploi et la réutilisation des emballages ménagers apparaissent aujourd'hui comme une priorité à étudier et à expérimenter en France. En effet, la France s'est fixée des objectifs ambitieux en termes de prévention et de réutilisation des déchets, notamment au travers de son programme national de prévention des déchets 2014-2020 et de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Tableau de bord : biogaz – quatrième trimestre 2016 – Statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Tableau de bord déchets d'emballages ménagers (Données 2014) - Version finale- Publication ADEME - Sinoe.org

Tableau de bord des déchets franciliens - édition 2015 - Ordif.com

Tableau de bord des déchets franciliens - Observatoire régional des déchets - Edition 2014 - Ordif.com

Tableau de bord des déchets Franciliens - ordif.com

L’ORDIF publie un panorama de la gestion déchets en Ile-de-France (édition 2012).

Tarification incitative (La) - Ademe.fr

Tarification incitative du service public de prévention et de gestion des déchets - Avis de l’ADEME - Ademe.fr

Tarification incitative recommandations de mise en œuvre - Fnade.org

Une brochure de 8 pages, afin d'appréhender les différentes étapes et les facteurs-clés de succès de la mise en place technique d'un système de tarification incitative. A destination des ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales et des entreprises prestataires. La Tarification Incitative, mesure phare du Grenelle de l'environnement, est à ce jour le moyen le plus efficace de responsabiliser les habitants dans la prévention et le tri de leurs déchets, et de contribuer à la maîtrise durable des coûts de gestion pour les collectivités territoriales organisatrices.

Tarification incitative, conseils et retours d'expérience - Ademe.fr

Technologie d'épuration du biogaz Wagabox (La) - Ademe.fr

TEOM incitative : l’expérience de quatre collectivités pilotes - Ademe.fr

TEOM incitative : premières orientations de mise en œuvre - Ademe.fr

Textiles d'habillement, linge de maison et chaussures - Données 2012

Textiles d'habillement, linge de maison et chaussures - Données 2012

Textiles d'habillement, linge de maison et chaussures (TLC) - Données 2009

Cette synthèse, éditée pour la 1ère fois, s’appuie notamment sur les données collectées par l'organisme agréé EcoTLC, pour l’année 2009.

Textiles d'habillement, linge de maison et chaussures des ménages. Données 2013 - Ademe.fr

TIC et développement durable

Un rapport interministériel publié en mars dernier s’est penché sur le bilan environnemental de l’électronique Hi-Tech. Focalisé sur les enjeux énergétiques, le rapport aborde également la question des déchets et des acteurs de la filière française des DEEE.

Titre : Bilan 2014 de la production de déchets en France - Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer

Tout savoir sur les logos environnementaux apposés sur les produits de consommation courante - Ademe.fr

Pour mettre en valeur leurs préoccupations écologiques, les entreprises sont de plus en plus nombreuses à communiquer sur leurs actions en apposant, notamment, des logos environnementaux sur leurs produits. Face à des initiatives variées, l’acheteur public ou privé et le consommateur sont confrontés à une véritable « jungle des logos environnementaux ou labels ».

TPE & PME gagnantes sur tous les coûts !

Destiné aux établissements de moins de 250 salariés de l'industrie, de la distribution, de la restauration et de l'artisanat, « TPE & PME gagnantes sur tous les coûts ! » est un accompagnement proposé par l'ADEME et ses partenaires.

Cet accompagnement a pour objectifs d'identifier les pertes cachées, de calculer leurs coûts, de proposer un plan d'action pour les réduire et optimiser les flux énergie, matières - déchets et eau tout en réalisant des économies récurrentes.

Traitement déchets

Comment traiter les déchets en limitant la pollution ? Document produit dans le cadre de la formation "Science et politiques publiques" de l’université Pierre et Marie Curie. Le but n’est pas de présenter les avancées scientifiques du domaine mais de présenter ce qu’il faut savoir d’un sujet. Pour faciliter l’accès à l’information, le dossier est présenté sous forme de question –réponse.

Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?

Rapport d'information N° 571 de M. Daniel SOULAGE, fait au nom de la Mission commune d’information sur le traitement des déchets.

Trajectoires économie circulaire – 33 entreprises se mobilisent avec 100 engagements – Afep.com

Transformer les déchets en ressources

En quoi cela vous concerne-t-il? Nos déchets ont encore une utilité: ils peuvent servir de base à un nouveau produit! C’est pourquoi l’UE a besoin de se doter d’un système efficace de gestion des déchets pour relever les défis mondiaux en matière de ressources et créer une économie circulaire durable et économe en ressources.

Transport et logistique des déchets - Ademe.fr

Travailleurs des déchets

En se penchant sur les travailleurs qui s'occupent de nos déchets, les auteurs se proposent d'entrer dans les ombres, afin de révéler ce qu'elles peuvent nous apprendre sur nos sociétés. En quoi consiste le travail dans ces zones de relégation symbolique et de dureté physique ? Qui sont les travailleurs des déchets ? Sont-ils déchus parce que travaillant auprès des ordures ou sont-ils affectés au ramassage des ordures parce que considérés comme inemployables, inutiles, comme « déchets sociaux » ?

Tri à la source et collecte des biodéchets ménagers et assimilés

Les biodéchets sont majoritairement constitués de déchets alimentaires - de cuisine et de table ; ils peuvent être associés à d’autres biodégradables tels des papiers-cartons souillés, des petits végétaux sauf déchets de jardin en grande quantité et collectés séparément. La FNADE vous accompagne dans la mise en place de solutions de collecte des biodéchets, avec des témoignages d’expériences réussies en porte à porte ou en apport volontaire, et de solutions locales adaptées au territoire.

Tri et classement des plastiques des déchets d’équipements électriques et électroniques - INERIS

Trier et gérer les déchets sur les chantiers, notre métier – Actu-environnement.com

TVA et gestion des déchets ménagers

UE - Déchets municipaux

Cet indicateur présente la quantité de déchets générés. Il comprend les déchets collectés par ou pour le compte des autorités municipales et éliminés par le système de gestion des déchets. La majeure partie de ce flux de déchets vient des ménages, bien que les déchets similaires des sources telles que les commerces, les bureaux et les institutions publiques soient inclus. Pour les domaines non couverts par un système de déchets municipaux une estimation de la quantité des déchets produite a été faite. La quantité générée est exprimée en kg par habitant par année.

UE - Déchets municipaux incinérés

Cet indicateur présente la quantité de déchets municipaux éliminée par incinération. La majeure partie de ce flux de déchets vient des ménages, bien que les déchets similaires des sources telles que les commerces, les bureaux et les institutions publiques soient inclus. L'incinération signifie le traitement thermique des déchets dans une installation d'incinération comme défini à l'article 3, paragraphe 4, ou dans une installation de co-incinération comme défini à l'article 3, paragraphe 5, de la directive concernant l'incinération des déchets (directive 2000/76/CE du 4 décembre 2000). La quantité incinérée est exprimée en kg par habitant par année.

UE - Déchets municipaux mis en décharge

Cet indicateur présente la quantité de déchets municipaux éliminée par mise en décharge. La majeure partie de ce flux de déchets vient des ménages, bien que les déchets similaires des sources telles que les commerces, les bureaux et les institutions publiques soient inclus. La décharge est définie comme le dépôt de déchets dans ou sur le sol, y compris la mise en décharge spécialement aménagée et le stockage temporaire de plus d'un an sur les sites permanents. La définition couvre à la fois la décharge dans les sites internes (c'est-à-dire lorsqu'un producteur de déchets élimine lui-même ses déchets à l'endroit où ils sont générés) et dans les sites externes. La quantité mise en décharge est exprimée en kg par habitant par année.

UK reduction

Government response to the House of Lords science and technology committee report : waste reduction.

Un dico sur les déchets

Le Cniid, qui a 15 ans cette année, organise un évènement pour la sortie de son dictionnaire Déchets : les gros mots, garanti sans greenwashing. Venez rencontrer son équipe autour d’un buffet-apéro lors d’une soirée conviviale et festive !

Un guide pour se lancer dans la gestion des déchets du BTP - Recycleurs-du-btp.fr

Un outil pour organiser un événement éco-responsable

En France, plus de 100 000 manifestations professionnelles, sportives et culturelles sont organisées chaque année. Cela n’est pas sans conséquence sur l’environnement, qu’il s’agisse de la production de déchets, de la consommation d’énergie ou des émissions de gaz à effet de serre… Fort de ce constat, le « Collectif pour des événements responsables », composé de l’ADEME, de l’ANAé, de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme, de l’association Méduli Nature, de l’association Mountain Riders et de l’UFOLEP, a conçu un outil unique d’Auto Diagnostic Environnemental pour les Responsables d’Evénements (ADERE). Cet outil est destiné à évaluer et à limiter l’impact environnemental d’une manifestation

Un référentiel pour la qualité et la traçabilité des composts - Presse.ademe.fr

Le réseau Compostplus, les Chambres d’agriculture et l’ADEME lance un référentiel Qualité pour les composts. Elaboré avec l’ensemble des acteurs de la filière, il combine des exigences sur la qualité ainsi que des exigences règlementaires de production de compost.

Une étude comparative sur l’économie circulaire dans 4 pays précurseurs - Developpement-durable.gouv.fr

Selon une étude menée par le Commissariat général au développement durable (CGDD) sur la mise en œuvre de l’économie circulaire, le schéma linéaire « produire, consommer, jeter » du système économique traditionnel atteint ses limites.

Une maison plus écologique - Pour protéger sa santé et préserver l'environnement

Pour rendre votre maison plus saine, plus confortable et plus économe, des gestes simples qui ne remettent en cause que quelques habitudes sont un premier pas, mais de petites dépenses ou des investissements plus importants vous permettront d'aller plus loin.

Ce guide vous propose de nombreuses pistes pour agir sur la consommation d'énergie, la réduction des déchets, la qualité de l'air de votre logement, mais aussi pour votre jardin.

Et ainsi améliorer votre qualité de vie en préservant l'environnement.

URBIZ, une plate-forme d’échange d’expériences en écologie urbaine

URBIZ est une plateforme de veille en écologie urbaine recensant les démarches de bonnes pratiques. Elle entend proposer aux collectivités et aux acteurs de l’écologie urbaine d’échanger, de développer leur savoir-faire en s’appuyant sur l’expérience des autres.

Usages partagés (location, réemploi, troc et don), comme alternatives à la possession exclusive : cartographie par type de biens, de freins et sociotypes - Ademe.fr

Utiliser les plateformes collectives pour développer l’approvisionnement local en restauration collective - Agriculture.gouv.fr

Utiliser ses déchets verts et de cuisine au jardin - Ademe.fr

Réduire le volume d’ordures ménagères et de déchets verts à traiter par la collectivité, produire un amendement naturel, protéger le sol, nourrir les animaux… tout ceci est possible grâce aux déchets de jardin et de cuisine produits tous les jours. Retrouvez dans ce guide toutes les solutions pour produire moins de déchets organiques, mais aussi pour les utiliser utilement dans votre jardin.

Utiliser ses déchets verts et de cuisine au jardin - Ademe.fr

Réduire le volume d’ordures ménagères et de déchets verts à traiter par la collectivité, produire un amendement naturel, protéger le sol, nourrir les animaux… tout ceci est possible grâce aux déchets de jardin et de cuisine produits tous les jours. Retrouvez dans ce guide toutes les solutions pour produire moins de déchets organiques, mais aussi pour les utiliser utilement dans votre jardin.

Vade-Mecum du Cercle National du Recyclage, guide de l'élu local en charge des déchets

Le guide du CNR se positionne comme l’alternative simplifiée de la recherche d’informations des élus, structuré en 10 chapitres spécifiques, l’ouvrage est un outil de consultation pratique et efficace.

Vaincre le gaspillage - Améliorer son impact environnement et la performance de son entreprise - Umih.fr

Valorisation des matériaux par traitement à la chaux sur les installations de recyclage – Guide technique national - Mai 2018

Ce guide élaboré avec des laboratoires, des professionnels du recyclage, l'union des producteurs de chaux ainsi que des donneurs d'ordres et maîtres d'ouvrage tels que la région Ile-de-France, la SNCF, Enedis… doit permettre aux maîtres d'œuvre et maîtres d'ouvrage de disposer d'un "outil national unique" pour prescrire ce matériau. Il apporte des éléments sur les installations de recyclage des matériaux par traitement à la chaux, le processus de traitement des matériaux inertes à la chaux, les usages possibles des matériaux chaulés, ainsi que sur la manière d'assurer une qualité des matériaux en sortie d'installation.

Valorisation énergétique des déchets non dangereux

Etat de l’art de la valorisation énergétique des déchets non dangereux en cimenteries - Situation actuelle, enjeux et perspectives

Vente en vrac : pratiques et perspectives

Vers l’autonomie énergétique des territoires : méthanisation et biogaz une filière d’avenir

La méthanisation des déchets ou des sous-produits organiques présente des atouts incontestables : production d’énergie, dépollution, retour au sol de la matière organique, création de richesse, d’emplois et de lien social…

Vers une économie de la fonctionnalité à haute valeur environnementale et sociale en 20

La prospective sur l'économie de la fonctionnalité propose une vision d'un modèle économique «abouti» en 2050 qui répond aux défis d'un développement durable. L'étude explore les tendances lourdes et les signaux faibles menant à des scénarios contrastés, le cheminement possible vers la vision et les conditions de son déploiement. La prospective est complétée par l'analyse de premiers territoires et entreprises engagés dans l'économie de la fonctionnalité.

Nous espérons que les lecteurs trouveront au travers de ces pages de quoi alimenter leur réflexion, leurs actions et poursuivre l'échange sur les conditions et modalités de déploiement d'un modèle de développement plus durable dans ses dimensions économique, écologique et sociale.

Vers une méthanisation propre, sûre et durable - Recueil de bonnes pratiques en méthanisation agricole

Le guide Vers une méthanisation propre, sûre et durable - Recueil de bonnes pratiques en méthanisation agricole a été élaboré par l’Ineris sur la base d’observations de terrain et des connaissances développées au cours des dernières années. Il concerne principalement les installations de méthanisation agricole par voie semi-liquide (avec un taux de matières sèches entre 3 et 20 % environ) en raison de la forte croissance de ce secteur, mais son contenu peut souvent être transposable à d’autres types d’installations.

Ce recueil vise à apporter des informations concrètes et proposer des bonnes pratiques aux exploitants, aux concepteurs d’installations et aux inspecteurs des installations classées notamment en réponse aux exigences réglementaires environnementales et aux difficultés rencontrées pour la maîtrise des émissions et des risques.

Vidéos déchets

Vidéos du programme Life sur le thème des déchets.

Vocabulaire de l'environnement - Glossary of environmental terms

Cet ouvrage regroupe et traduit pour la première fois l'essentiel du vocabulaire français, anglais et allemand spécifique à chaque domaine de la protection de l'environnement : écologie, eau, air, déchets, recyclage, pollution des sols, management de l'environnement, soit 4000 entrées dans chacune des trois langues. Français, anglais, allemand.

Vous cherchez à en savoir plus sur les déchets solides, les émissions industrielles ou les eaux usées urbaines ? Epi-info.eu

L'Initiative financée par l'UE, Horizon 2020, a lancé une plate-forme d'apprentissage en ligne avec des modules de formation à distance conviviaux, interactifs et en auto-formation.

Waste management world – Septembre et Octobre 2011

Working party on National Environmental Policy Environment and distributional issues : analysis, evidence and policy implications

This synthesis report was prepared as part of the OECD programme on the "Social and Environment Interface". It is based in particular on the outcome of the OECD Workshop on the "Distribution of Benefits and Costs of environmental Policies", 4-5 March 2003, and on other relevant material. The proceeding of the Workshop will be published separately as a co-publication with Edward Elgar. The report was written by Ysé Serret under the supervision of the Working Party on National Environmental Policy (WPNEP). It benefited from extensive comments from Nick Johnstoneas welle as delegates to the WPNEP. The paper is published under the responsibility of the Secretary-General of the OECD.

Zone d'intégration des réseaux intelligents à l'écoparc de Blanquefort (33)

L'association Bordeaux Technowest a lancé un projet utilisant les réseaux intelligents pour mieux gérer les flux d'énergie, d'eau, de déchets et de transports. 43% entreprises sont engagées et la facture énergétique a baissé de 20% grâce à un achat groupé d'électricité.

 

295 rue Georges Trouillot

39000 LONS-LE-SAUNIER

Tél. : 03 84 86 15 80

Contact par email

 

 

Le centre de ressources Rudothèque a été créé et est animé par l’association Rudologia.

Pour connaitre l'association et ses missions : www.rudologia.fr

 

© 2007-2021 Rudologia
Réalisation : Jordel Médias Agence Web